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Procès Verbal - Affiche ODJ CM 03.10.2024
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affiche ODJ CM 03.10.2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
Liberté – Egalité – Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté – Egalité – Fraternité
VILLE DU PERREUX-SUR-MARNE
CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire a l’honneur d’informer la Population que
le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :
JEUDI 3 OCTOBRE À 20H00 _______________
ORDRE DU JOUR
.APPEL NOMINAL
.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
.COMMUNICATIONS
.APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 JUIN 2024
1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
→ Rapporteur : Christel ROYER, Maire
2. Signature d’un Contrat d’Aménagement Régional
→ Rapporteur : Thomas BERRUEZO, maire-adjoint
3. Décision modificative n°1/2024
→ Rapporteur : Thomas BERRUEZO, maire-adjoint
4. Lancement de la procédure de passation du marché public d’assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la commune du Perreux-sur-Marne, années 2025 à 2028
→ Rapporteur : Bruno PEREZ, maire-adjoint
5. Concession pour l’exploitation de l’ensemble des parcs de stationnement payant en ouvrage, années 2023 à 2027 – Rapport d’activité annuel 2023
→ Rapporteur : Bruno PEREZ, maire-adjoint
6. Travaux d’entretien des bâtiments communaux, année 2024-2025 – 12 lots – Attribution des lots → Rapporteur : Bruno PEREZ, maire-adjoint
7. Délégation de service public (DSP) pour l’exploitation du marché alimentaire du centre du Perreux-sur-Marne, années 2014 à 2023 – Rapport d’activité annuel 2023
→ Rapporteur : Véronique Raynaud, maire-adjoint
8. Acquisition amiable d’un logement sis 109 boulevard d’Alsace Lorraine au Perreux-sur-Marne → Rapporteur : Bénédicte MARETHEU, maire-adjoint
9. Subvention pour surcharge foncière – SNL Prologues – 52bis rue Cristino Garcia → Rapporteur : Bénédicte MARETHEU, maire-adjoint
10. Subvention pour l’Association « Atout » théâtre
→ Rapporteur : Maryse LEVY, maire-adjoint
11. Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre l Ville du Perreux-sur-Marne et la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne, au titre de l’aide au fonctionnement « projet local » pour l’année 2024 → Rapporteur : Carole NOIRET, maire-adjoint Liberté – Egalité – Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté – Egalité – Fraternité
12. Approbation des conventions d’objectifs et de financement entre la Ville du Perreux-sur-Marne et la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne, au titre des fonds de modernisation au profit des multi-accueils Bellevue, La Gaîté et Les Petits Joncs Marins pour l’année 2024
→ Rapporteur : Alice PECOT, conseillère municipale
13. Approbation de l’avenant relatif aux conventions d’objectifs et de financement entre la Ville du Perreux-sur- Marne et la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne, au titre des subventions de fonctionnement au profit des multi-accueils Bellevue, La Gaîté et Les Petits Joncs Marins
→ Rapporteur : Carole NOIRET, maire-adjoint
14. Bonus Attractivité pour financer la revalorisation des salaires des professionnels de la Petite Enfance → Rapporteur : Hélène ROUSSELIN, maire-adjoint
15. Questions diverses