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Déliberation - Consulter la liste des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-Tolosane.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire, Travail et emploi,
Villeneuve-Tolosane
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
MERCREDI
18
DÉCEMBRE
2024
- 19H00
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-huit
décembre
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Villeneuve-
Tolosane
dûment
convoqué
s'est
réuni
à
la
salle
d'honneur
du
Majorat
au
3
boulevard
des
Écoles
à Villeneuve-Tolosane
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Romain
VAILLANT,
maire.
Procurations
:
MMES
et
MM.
VAILLANT,
BENOIT-LUTMAN
(Arrivée
à
19h11),
PARRO,
HAYET,
REYNAUD,
LOMBARDO,
NADAUD-
BASSUEL,
GARRIGUES,
PEREUIL,
GAUDILLOT,
BARREDA,
PETIT,
CAZES,
MOREAU,
LAPORTE,
GAIOLA,
ROLLIN,
ROBERT,
HELMER,
DORADO,
DUPUY-BRANDNER,
SCHTYK
MMES
et
MM.
PENETRO,
BERNARD-VAR,
GOURDON,
RAFFEL,
MANSOURI,
DE
LUCA,
BERNABE
MME
PENETRO
à
MME
HAYET,
M.
GOURDON
à
M.
GAIOLA,
MME
RAFFEL
à
M.
PARRO,
M.
DE
LUCA
à
M.
SCHTYK
Secrétaire
de séance:
M.
PARRO
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
:29
Membres
présents
:22
Procurations
: 4
Membres
excusés
:7
Votants
:26
Date
convocation
: 12/12/2024
Liste
publiée
le
:19/12/2024
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
18/12/2024
- 1/3 ADMINISTRATION
DCM
2024-08/01
| CENERAIE
DES
ARTICLES
L.
2122-22,
L5217-10-6
ET
R2321-2
DU
CODE |
25
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
DCM
2024-08/02 | ADMINISTRATION
ÉLECTION
D'UNE NOUVELLE ADJOINTE AU MAIRE
26
GÉNÉRALE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
VILLENEUVE-TOLOSANE
ET
L'ASSOCIATION
ALLIANCE
SAGES
DCM
2024-08/05
| SOLIDARITES
ADAGES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
PROGRAMMATION
DE
LA|
2°
MAISON
POUR TOUS
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
RELATIVE À LA MISE
EN
ŒUVRE
DCM
2024-08/04
| ENFANCE-JEUNESSE
|
D'UNE
INTERVENTION
DU
CAJ
DE
VILLENEUVE-TOLOSANE
AU |
26
SEIN DU LYCÉE HENRI MATISSE DE CUGNAUX APPLICATION
DE LA TRANCHE
DE OF
LA PLUS
BASSE
POUR
LES
DCM
2024-08/05
| ENFANCE-JEUNESSE
| ASSISTANTS
FAMILIAUX
POUR
LA TARIFICATION
DES
SERVICES |
25
PÉRI ET EXTRASCOLAIRE MODIFICATION
DES
TARIFS
MUNICIPAUX
POUR
LES
CLASSES
DCM
2024-08/06 |
ENFANCE-JEUNESSE
|
DÉCOUVERTES
26
DCM
2024-08/07
| FINANCES-ACHATS
| DÉCISION MODIFICATIVE N°2
26
DCM
2024-08/08
| FINANCES-ACHATS
| OUVERTURE
DES CRÉDITS 2025
26
ADHÉSION
ET ADOPTION
D'UNE CONVENTION
CONSTITUTIVE DE
DCM
2024-08/09
| FINANCES-ACHATS
| GROUPEMENT
DE COMMANDES
AVEC TOULOUSE
MÉTROPOLE
: |
26
CONTRÔLES
TECHNIQUES
DES
VÉHICULES
Liste
des délibérations
du
conseil
municipal
du
18/12/2024
- 2/3 DCM
2024-08/10
RESSOURCES HUMAINES
RÈGLEMENT
GÉNÉRAL
SUR
LE
TEMPS
DE
TRAVAIL
26
DCM
2024-08/11
RESSOURCES HUMAINES
MODIFICATION
DU
RIFSEEP
26
DCM
2024-08/12
RESSOURCES HUMAINES
MISE
EN
PLACE
DE
L'INDEMNITÉ
SPÉCIALE
DE
FONCTIONS
ET
D'ENGAGEMENT
(ISFE)
POUR
LA
POLICE
MUNICIPALE
26
DCM
2024-08/13
RESSOURCES HUMAINES
MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
ET
DES
EMPLOIS
26
DCM
2024-08/14
URBANISME
IDENTIFICATION
DES
ZONES
D'ACCÉLÉRATION
DES
ENR
-
NOUVELLE
CAMPAGNE
DE
REMONTÉES
PAR
LES
COMMUNES
SUITE
À
L'AVIS
DU
COMITÉ
RÉGIONAL
DE
L'ÉNERGIE
26
DCM
2024-08/15
URBANISME
AVIS
DE
LA
COMMUNE
DE
VILLENEUVE-TOLOSANE
SUR
LE
PROJET
DE
CENTRALE
SOLAIRE
LES
GROUGNES
- PC
N°031
458
21
P0013
DÉPOSÉ
SUR
LA
COMMUNE
DE
ROQUES
26
DCM
2024-08/16
URBANISME
ADOPTION
DU
PROJET
DE
CONVENTION
DE
PORTAGE
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
VILLENEUVE-TOLOSANE
ET
L'EPFL
DU
GRAND
TOULOUSE
RELATIVE
À
L'ENSEMBLE
IMMOBILIER
SIS
2
RUE
DU
STADE
CADASTRÉ
SECTION
AO
N°70
ET
71
D'UNE
SUPERFICIE
DE
217
M
26
DCM
2024-08/17
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
SOUTIEN
ET
SOLIDARITÉ
AU
PEUPLE
DE
MAYOTTE
26
>
>
oo
lo
Liste
des délibérations
du
conseil
municipal
du
18/12/2024
- 3/3