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Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du 18 décembre 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du 18 décembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
Affiché le 12 décembre 2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VILLENEUVE-TOLOSANE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Villeneuve-Tolosane (Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle d'honneur du Majorat
le mercredi 18 décembre 2024 à 19h00
OBJET
PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2024.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions municipales prises en vertu des articles L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Élection d'une nouvelle adjointe au Maire
SOLIDARITÉS
- Convention de partenariat entre la commune de Villeneuve-Tolosane et l'association Alliance Sages Adages dans le cadre de la programmation de la Maison pour Tous
ENFANCE - JEUNESSE
- Convention de partenariat relative à la mise en œuvre d'une intervention du CAJ de Villeneuve-Tolosane au sein du lycée Henri Matisse de Cugnaux
-__ Application de la tranche de OF la plus basse pour les assistants familiaux pour la tarification des services péri et extrascolaire
-__ Modification des tarifs municipaux pour les classes découvertes
FINANCES - ACHATS
- Décision modificative n°2
- Ouverture des crédits 2025
-__ Adhésion et adoption d'une convention constitutive de groupement de commandes avec Toulouse Métropole : contrôles techniques des véhicules
RESSOURCES HUMAINES
- Règlement général sur le temps de travail
- Modification du RIFSEEP
Mise en place de l'indemnité spéciale de fonctions et d'engagement (ISFE) pour la police
1/2 Affiché le 12 décembre 2024
municipale
- Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois
URBANISME
- Identification des zones d'accélération des ENR - Nouvelle campagne de remontées par les communes suite à l'avis du comité régional de l'énergie
- Avis de la commune de Villeneuve-Tolosane sur le projet de centrale solaire de Les
Grougnes - PC n°031 458 24 P0013 déposé sur la commune de Roques
-__ Adoption du projet de convention de portage entre la commune de Villeneuve-Tolosane et l'EPFL du Grand Toulouse relative à l'ensemble immobilier sis 2 rue du Stade cadastré section AO n°70 et n°71 d'une superficie de 217 m?
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
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