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Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Transports,
Affiché le 20 juin 2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VILLENEUVE-TOLOSANE
Villeneuve-Tolosane RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle d'honneur du Majorat
le mercredi 26 juin 2024 à 19h00
OBJET
PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2024.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions municipales prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
DÉLIBÉRATIONS
JEUNESSE
Convention de partenariat entre Toulouse Métropole et la commune de Villeneuve- Tolosane dans le cadre de la Prévention spécialisée
CULTURE ET ANIMATION DE LA VIE LOCALE
Convention de partenariat dans le cadre de Partir en Livre
ENFANCE - ÉDUCATION
Subvention SIRPEA
INTERCOMMUNALITÉ
Modifications statutaires du Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Ramée (SIPR)
Délibération portant modification de la délibération n° DCM 2024-03/04 en date du 22 mai 2024 relative aux modifications statutaires du SIVOM SAGe
Prise de participation de la commune de Villeneuve-Tolosane au capital de la société publique (SPL) Europolia, désignation d'un représentant et approbation du projet de modification des statuts
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des emplois
Convention de l'‘Amicale du personnel
Recrutement d'agents saisonniers
FINANCES - ACHATS »
Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Année 2025 Mairie - 4, rue de l'Hôtel de Ville - 31270 Villeneuve-Tolosane
tél. : o5 62 20 77 20 - fax : 05 62 20 77 21 - www.villeneuve-tolosane.fr 172 Affiché le 20 juin 2024
Actualisation des tarifs municipaux 2024-2025
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