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Ordre du Jour - ODJ CM23052024 public
Ordre du Jour - ODJ votes CM200225
Ordre du Jour - ODJ CM12102023
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM12102023)
Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Institutions publiques,
2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
VALLEIRY, le vendredi 06/10/2023
Le prochain conseil municipal aura lieu le :
JEUDI 12 OCTOBRE 2023
à 18h30
Salon d’Honneur
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2023
EXERCICE DES MANDATS SPECIAUX (5.6.) – Autorisation au Maire et à des conseillers municipaux de se rendre au congrès des maires
COMMANDE PUBLIQUE
MARCHES PUBLICS (1.1.1) - Appel D’offre Ouvert – Attribution de l’accord cadre à bons de commande – Entretien éclairage public
MARCHES PUBLICS (1.1.1) - Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage - E clairage public avec le SYANE
MARCHES PUBLICS (1.1.1) - Concours de maîtrise d’œuvre portant sur la construction d’un bâtiment scolaire – Attribution
DOMAINE ET PATRIMOINE
AUTRES ACTES EN MATIERE D’ACQUISITIONS (3.1.4) – Portage Foncier par l’Établissement Public Foncier de la Haute-Savoie (EPF 74)
ACTES DE GESTION DU DOMAINE PRIVE (3.6) - Convention de mise à disposition d’un terrain privé à la communauté de communes du genevois
FONCTION PUBLIQUE
PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES (4.1.1) – Attribution et conditions d’occupation de logements de fonction
PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE
TERRITORIALE (4.1.1) – Création de poste – service population
AUTRES CATEGORIES DE PERSONNELS (4.4) – Créations de postes et rémunération des agents
recenseurs
INDEMNITES ET PRIMES (4.5.1) – Attribution des prestations d’actions sociales
FINANCES
DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1.3) – Approbation des tarifs d’occupation du domaine communal à compter du 1er septembre 2023 (tarifs location salles à l’année ajoutés)
MODALITES DES CONTRIBUTIONS AU SEIN DES GROUPEMENTS DE COLLECTIVITE (7.6.1) – Adhésion au service cybersécurité « Pack Cyber Premiers Pas » du SYANE MODALITES DES CONTRIBUTIONS AU SEIN DES GROUPEMENTS DE COLLECTIVITE (7.6.1) – Adhésion au service de Mutualisation Numérique Communale et Scolaire du SYANE 2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
MODALITES DES CONTRIBUTIONS AU SEIN DES GROUPEMENTS DE COLLECTIVITE (7.6.1) – Convention Territoriale Globale entre la Caisse d’Allocations Familiales de Haute-Savoie, la Communauté de Communes du Genevois et les 17 communes la composant.
DÉCISIONS
DECISION N°2023-33 - Validation offre NGE - GUINTOLI pour aménagement vers armoire fibre rue Acquit
DECISION N°2023-34 - Validation DGD LA CEFLO– marché de travaux Réaménagement cabinet médical
DECISION N°2023-35 - Validation offre cabinet Atelier 2AIZ pour mission Architecte - dossier permis de construire du préau de l'école primaire
DECISION N°2023-36 - Validation de l’offre QUALICONSULT SECURITE – mission Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour l’extension de la cantine scolaire
DECISION N° 2023-37 - validation de l’offre BETECH SARL pour réaliser les études géotechniques nécessaires à l’extension de la cantine scolaire
DECISION N°2023-38 - Validation offre cabinet Atelier 2AIZ pour extension de la cantine scolaire – Mission MOE - phase PRO-EXE-OPC
DECISION N°2023-39 - Validation offre CANEL GEOMETRE-EXPERT - délimitations parcelles Maison de Santé + stationnements sur domaine public
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Alban MAGNIN