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Déliberation - e4e7fd4ac450519a7ea5e0875b487c1b
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valencisse.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Consommateurs,
Département
de
Loir-et-Cher
À
om.
À
LE RE.
Arrondissement
de
Blois
eh
__anse—
Canton
d'Onzain
A
Commune
nouvelle
de
A
eNGS
e
CHAMBONe-MOLINEUF-ORCHAISE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
MAI
2024
Le
conseil :
- fixe
les tarifs
des
repas
des
13
et
14
juillet
2024
sur
les
3 villages
à
15
et 8 €.
- fixe
à 28
€
le
prix
du
repas
pour
les
personnes
de
moins
de
70
ans
et accompagnants
qui
participeront
au
repas
annuel
en
2024
offert
aux
aînés
de
la commune
ayant
plus
de
70
ans.
- vote
l'attribution
des
subventions
aux
associations
en
2024
pour
un
montant
de
14
073,90
€.
- choisit
l’entreprise
COLAS
à
La
Chaussée
st-Victor
pour
les
travaux
de
voirie
chemin
de
Touche
Moreau
et
chemin
de
la Vaslière
à Orchaise.
- choisit
l’entreprise
EUROVIA
à
Blois
pour
les travaux
de
voirie
suivants :
-
Chambon:
enrobés
chemin
de
Lignerelle
et
chemin
des
Courtaudières,
réfection
de
trottoir
rue
du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
à Chambon
- Molineuf
: enrobés
chemin
des
Renardières,
réfection
de
trottoir
chemin
des
Tirons
Et
l’entreprise
LABBÉ
TP
pour
des
travaux
connexes
à
la
voirie
chemin
des
Renardières
et
chemin
des
Courtaudières. - donne
son
accord
à la
réalisation
de
l'opération
d’effacement
des
réseaux
à Champigny
pour
une
participation
communale
définitive
de
15
552,53
€.
- approuve
le
nouveau
contrat
d'assurance
des
biens
de
GROUPAMA
incluant
la compétence
eaux
pluviales
non
urbaines.
- décide
d’adhérer
à
l'Agence
Technique
Départementale
de
Loir-et-Cher
pour
une
pré-étude
concernant
la
sécurisation
de
la grande
rue
à Orchaise
afin
de
trouver
des
solutions
pour
améliorer
la circulation
-
approuve
la
nouvelle
convention
avec
le
Conseil
Départemental
de
Loir-et-Cher
pour
la
desserte
de
la
bibliothèque
municipale
par
le
réseau
de
lecture
publique.
- approuve
et
charge
le
Maire
de
signer
la
convention
avec
le
Conseil
Départemental
de
Loir-et-Cher
pour
la
mise
en
place
du
spectacle
«
Redondaine
»
prévu
le 24
octobre
2024
à
la
salle
des
fêtes
de
Chambon-sur-Cisse
dans
le cadre
du
festival
« Amies
Voix
».
- approuve
la
convention
avec
Val
de
Loire
Fibre
pour
le
raccordement
au
réseau
FTTH
Fibre
du
lotissement
communal
de
La
Loge.
- décide
de
céder
2
parcelles
communales
situées
au
lieu-dit
Les
Barres
à Chambon
d’une
contenance
totale
de
1077
m°
pour
430
€.
- prend
acte
de
la
transmission
du
Rapport
annuel
2022
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
du
Syndicat
Mixte
d’adduction
d’eau
potable
du
Val
de
Cisse
(SMAEP)
relatif
à
la
commune
déléguée
de
Chambon-sur-
Cisse. - décide
de
continuer
la
publicité
des
actes
communaux
auprès
du
public
par
voie
d'affichage
en
mairie.
Les
délibérations
précitées
sont
consultables
en
mairie
dans
leur
intégralité.
Valencisse,
le
31
mai
2024
Le
Maire,
Gérard
CHARZAT
Liste
DCM
Valencisse
24-05-2024
p 1/
Publié le : 03/06/2024 10:10 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/10606