Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - e4e7fd4ac450519a7ea5e0875b487c1b
Procès Verbal - a7f7877951dc83da9556bd0c11e4dbba
Déliberation - e4e7fd4ac450519a7ea5e0875b487c1b
Procès Verbal - 964ea508c37b65c5771e36fcf58915b8
Déliberation - 8ea38397cf41d3e27d83d74203c7fa7c
Déliberation - 363568baea1eb86c867d925f85f7594c
Procès Verbal - 896c98f25d0867994bc6b86b1bbd68eb
Procès Verbal - 9629e2cabac889d3fed3c1ab088f1a13
Procès Verbal - 2e668d8bbc4f7e1d92c5145730dbe38
Procès Verbal - dfca7327430f55dd89fd7b9702444392
Procès Verbal - a7f7877951dc83da9556bd0c11e4dbba
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valencisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - a7f7877951dc83da9556bd0c11e4dbba)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
Département
de
Loir-et-Cher
aie
À
Arrondissement
de
Blois
Canton
de
Veuzain-sur-Loire
Commune
nouvelle
de
Va Le
e
CHAMBON-MOLINEUF-ORCHAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
le
VENDREDI
24
MAI
2024
a
20
h
30
salle
du
conseil
de
la
mairie
de
Valencisse
artnet
ORDRE
DU
JOUR :
>
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal,
>
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le
cadre
des
délégations
du
conseil
municipal,
>
Tarifs
des
festivités
des
13
et
14 juillet
2024,
>
Tarifs
repas
des
séniors
du
20.10.2024
>
Vote
des
subventions
aux
associations,
>
Programme
voirie
2024
: choix
des
entreprises
>
SIDELC
: tableau
définitif
de
l'effacement
des
réseaux
à Champigny
>
Avenant
au
contrat
d'assurances
des
biens
avec
GROUPAMA
>
Adhésion
à l'Agence
Technique
Départementale
(ATD
41),
>
Convention
avec
le Conseil
Départemental
41
pour
la desserte
de
la bibliothèque,
>
Convention
avec
le
Conseil
Départemental
41
pour
la
mise
en
place
du
spectacle
«
Redondaine
»
dans
le
cadre
du
festival
«
amies
voix
»
2024,
>
Convention
avec
la
société
VAL
DE
LOIRE
FIBRE
pour
la
gestion
et
l'entretien
de
la
fibre
au
lotissement
de
La
Loge,
>
Vente
de
parcelles
communales
au
lieu-dit
Les
Barres
à
Chambon-sur-Cisse,
>
Définition
des
zones
d'accélération
pour
les
énergies
renouvelables
sur
le
territoire
de
la
commune,
>
Modalités
de
publicité
des
actes
de
la commune,
>
Rapport
annuel
2022
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public
de
l’eau
potable
par
le
Syndicat
Mixte
d’Adduction
d'Eau
Potable
du
Val
de
Cisse,
>
Affaires
diverses.
Valencisse,
le
17
mai
2024
Le
Maire
Gérard
CHARZAT
Publié le : 24/05/2024 09:04 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/10248