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Convocation - CONVOCATION CM 11 12 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Saint-Pierre-du-Chemin.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 11 12 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAINT PIERRE DU CHEMIN
1 rue des Comtes d’Asnières
85120 SAINT PIERRE DU CHEMIN
Convocation
CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie Le :
MERCREDI 11 DECEMBRE 2024 à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR
e Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2024
e Décisions du Maire
e Décision modificative n°4 du budget général
e Approbation devis logiciel métier
e Aide financière : nid frelons asiatiques pour l’année 2025
e Taxe nouvelle des redevances de l’Agence de l’Eau : eau et assainissement
°e Tarifs communaux 2025
e Demande de subvention pour les études relatives à la rénovation de la salle des sports
e Création d’un poste d’agent technique dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi
Compétences (PEC) »
e Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal
e Régularisation foncière rue de la motte
e Labellisation « village étoilé »
e Délégation de l’exercice du DPU par La Communauté de communes
e Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer, l'expression de mes
sentiments distingués.
Fait à Saint Pierre du Chemin, Le 4 décembre 2024
Le Maire,
Daniel MOTTARD