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Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Saint-Pierre-du-Chemin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 06 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Énergies,
MAIRIE DE SAINT PIERRE DU CHEMIN
1 rue des Comtes d’Asnières
85120 SAINT PIERRE DU CHEMIN
Conseil Municipal
SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N°
Délibération OBJET Décision
D083/2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2024 Adoptée à l’unanimité à main levée
D084/2024 Décisions du Maire Adoptée à l’unanimité à main levée
D085/2024 Décision modificative n°3 Budget général Adoptée à l’unanimité à main levée
D086/2024 Décision modificative n°1 Budget La Taillé Adoptée à l’unanimité à main levée
D087/2024 Tarif de la part communale de la redevance d’assainissement pour 2025 Adoptée à l’unanimité à main levée
D088/2024 Attribution lettre de commande des travaux de débroussaillage de la commune Adoptée à l’unanimité à main levée
D089/2024 Approbation de l’avenant de la convention ADS Adoptée à l’unanimité à main levée
D090/2024 Les zones-projet d’Accélération pour les Énergies Renouvelables Adoptée à l’unanimité à main levée
D091/2024 Le principe du transfert de la compétence d’assainissement collectif Adoptée à l’unanimité à main levée
D092/2024 Avis du conseil sur le projet éolien de la Chapelle- Saint-Etienne Adoptée à l’unanimité à main levée
Publié et affiché le vendredi 8 novembre 2024