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Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Saint-Pierre-du-Chemin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 11 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Eau et assainissement,
MAIRIE DE SAINT PIERRE DU CHEMIN
1 rue des Comtes d’Asnières
85120 SAINT PIERRE DU CHEMIN
Conseil Municipal
SEANCE DU 11 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N°
Délibération OBJET Décision
D093/2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2024 Adoptée à l’unanimité à main levée
D094/2024 Décisions du Maire Adoptée à l’unanimité à main levée
D095/2024 Décision modificative n°4 du budget général 2024 Adoptée à l’unanimité à main levée
D096/2024
Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental de Vendée : étude de réhabilitation
de la salle de sports
Adoptée à l’unanimité à
main levée
D097/2024 Approbation devis logiciel métier Adoptée à l’unanimité à main levée
D098/2024 Aide financière : nid frelons pour l’année 2025 Adoptée à l’unanimité à main levée
D099/2024 Taxe nouvelle des redevances de l’Agence de l’Eau : eau et assainissement Adoptée à l’unanimité à main levée
D100/2024 Tarifs communaux 2025 Adoptée à l’unanimité à main levée
D101/2024 Attribution marché de la base de loisirs de l’Hyère Adoptée à l’unanimité à main levée
D102/2024 Convention Familles Rurales Adoptée à l’unanimité à main levée
D103/2024 Création d’un poste d’agent technique dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences (PEC) » Adoptée à l’unanimité à main levée
D104/2024 Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal Adoptée à l’unanimité à main levée
D105/2024 Régularisation foncière rue de la motte Adoptée à l’unanimité à main levée
D106/2024 Labellisation « village étoilé » Adoptée à l’unanimité à main levée
D107/2024 Délégation de l’exercice du DPU par la Communauté de communes Adoptée à l’unanimité à main levée
Publié et affiché le vendredi 13 décembre 2024