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Déliberation - Liste delib CM 7 avril 2026 20H00
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 7 avril 2026 20H00)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Ordre des
dossiers N° Délibération Objet Résultat du vote
1 n° DEL_2026_008 Approbation du PV de la séance du 10 décembre 2025 ADOPTÉE
2 n° DEL_2026_009 Adoption du règlement budgétaire et financier ADOPTÉE
3 n° DEL_2026_010 Fixation des durées des amortissements ADOPTÉE
4 n° DEL_2026_011 Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2026 ADOPTÉE
5 n° DEL_2026_012
Détermination des modalités de dépôt des listes pour la
désignation des représentants du Conseil municipal à la
Commission des concessions de la commune de Bezons
ADOPTÉE
6 n° DEL_2026_013 Adoption du règlement intérieur de la Commission des concessions de la commune de Bezons ADOPTÉE
7 n° DEL_2026_014
Détermination des modalités de dépôt des listes pour la
désignation des représentants du Conseil municipal à la
Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.) de la commune de
Bezons
ADOPTÉE
8 n° DEL_2026_015 Adoption du règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres (C.A.O.) de la commune de Bezons ADOPTÉE
9 n° DEL_2026_016
Communication des travaux réalisés par la Commission
Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) au
cours de l'année 2025
PREND ACTE
10 n° DEL_2026_017
Adoption du règlement intérieur de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) de
la commune de Bezons
ADOPTÉE
Conseil municipal du 7 avril 2026 à 20h00 11 n° DEL_2026_018
Modalités de dépôt des listes pour la désignation des
représentants du Conseil municipal à la Commission
Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) de
la commune de Bezons
ADOPTÉE
12 n° DEL_2026_019
Délégation de compétences à l'organe exécutif pour saisir
la Commission Consultative des Services Publics Locaux
(C.C.S.P.L.)
ADOPTÉE
13 n° DEL_2026_020
Fixation du nombre d'administrateurs au sein du Conseil
d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
(C.C.A.S.)
ADOPTÉE
14 n° DEL_2026_27
Election de représentants de la commune au sein du
Conseil d'administration du Centre Communal d'Action
Sociale (C.C.A.S.)
ÉLUS : Sandès BELTAIEF ; Maria
RICARDINO ; Sylvie LEFEBVRE ; Annie
DRUGUET ; Danielle SALLES ; Anne
HAMROUNI ; Michèle VASIC
15 n° DEL_2026_28
Désignation de répresentants de la commune de Bezons
au sein du Conseil d'Administration du Théâtre Paul
ELUARD
ONT ÉTÉ DÉSIGNÉS : Jean-Marc
RENAULT ; Isabel DE BASTOS ; Danilson
LOPES ; Annie DRUGUET ; Gilles
REBAGLIATO ; Maria RICARDINO ; Pascal
BEYRIA ; Florence RODDE ; Sandès
BELTAIEF ; Anne HAMROUNI ; Scoura
LOUIFI ; Nessrine MENHAOUARA ; Malik
BENIDIR ; Léa TELLI ; Xavier
BONIFACIO ; Chrystele TARAVELLA ;
Mathilda MAY
16 n° DEL_2026_021
Convention pluriannuelle entre le Conservatoire national
des arts et métiers et la commune de Bezons pour la
période 2025/2027
ADOPTÉE
17 n° DEL_2026_022 Convention de partenariat "En scène" pour l'année scolaire 2025/2026 ADOPTÉE
18 n° DEL_2026_023
Fixation des indemnités de fonction des élus membres du
Conseil municipal pour la strate démographique 20 000 à
49 999 habitants
ADOPTÉE
19 n° DEL_2026_024
Fixation des indemnités de fonction des élus membres du
Conseil municipal en application de l'article L2123-22-5°
du Code général des collectivités territoriales (C.G.C.T.)
ADOPTÉE
20 n° DEL_2026_025 Etat annuel des indemnités perçues par les élus PREND ACTE
21 n° DEL_2026_026
Compte-rendu des décisions de gestion courante prises
en application de l'article L.2122-22 du Code général des
collectivités territoriales (CGCT)
PREND ACTE