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Déliberation - DE 2024 64 Autorisation Signature Charte Avec Federation de Chasse
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Cadalen.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2024 64 Autorisation Signature Charte Avec Federation de Chasse)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Date de transmission de l'acte: 06/12/2024
Date de reception de l'AR: 06/12/2024
081-218100469-DE_ 2024 64-DE
AGEDI
République française
TARN
CADALEN - COMMUNE
Séance du jeudi 05 décembre 2024
Date de la convocation : 27/11/2024
Le jeudi 05 décembre 2024 l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie
sous la présidence de Sébastien BRAYLÉ,
En exercice : 17 Présents : Jean-Michel DOYEN, Sébastien BRAYLÉ, Monique
CORBIERE-FAUVEL, Christian DAVALAN, Géraldine NOEL, Philippe
Présents : 14 COUDERC, Denise STEVENSON, Sandrine CARAMELLI, Jérôme
MAGRE, Christophe RAYNAUD, Pierre RUTKOWSKI, Pascal
Représentés : 2 SANLEFRANQUE, Stéphan POUGET, Ghislaine GUILLERMIER
Absents et excusés : 1 Représentés : Peggy AMALBERT représentée par Sébastien
BRAYLÉ, Martine GRANET représentée par Christophe RAYNAUD Pour :
16 Excusés : Gérard ASSEMAT
Contre : 0 Absents:
Abstentions : 0
Secrétaire de séance : Géraldine NOEL
Délibération n°DE_2024_ 64
Objet : Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fédération
des Chasseurs
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que par délibération n° 2022-51 en date du 13/09/2022 la commune s'est inscrite dans le programme "Un arbre Un collégien" et a signé un
devis avec l'association Arbres et Paysages du Tarn pour végétaliser le city-stade.
Dans la continuité de cette démarche, il est proposé au conseil municipal de signer la charte d'engagement "Sensibilis Haie" proposée par la Fédération des Chasseurs du Tarn, porteuse de ce projet et financée par l'Office Français de la Biodiversité dans le but d'implanter une haie d'arbres variés sur la plaine des sports.
Monsieur le Maire donne la liste des 100 arbres et arbustes qui seront plantés : +5 Pommier franc
+ 4 Cognassier
+ 10 Prunier myrobolan
+ 8 Noisetier
* 5 Erable champêtre
+ 15 Laurier tin
+ _28 Cornouiller sanguin
* 25 Lilas commun
Après en avoir délibéré et par 16 Voix Pour 0 Voix Contre 0 Abstention, le conseil municipal
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la charte d'engagement "Sensibilis' Haie" Fait en séance les jour, an et mois susdits Date de transmission de l'acte: 06/12/2024
Date de reception de l'AR: 06/12/2024
081-218100469-DE_2024_64-DE
AGEDI
Le Maire, Le/La secrétaire
Sébastien BRAYLÉ Géraldine NOEL
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