Arrêté - Préfecture - Gironde - Insertion Sud Ouest du 9 déc 2022

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Arrêté - Préfecture - Gironde - Insertion Sud Ouest du 9 déc 2022 Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Gironde - Insertion Sud Ouest du 9 déc 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques, ANNONCES Vendredi 9 décembre 2022 SUD OUEST

Annonces légales et officielles sudouest-legales.fr - sudouest-marchespublics.com - Affilié à francemarches.com

Marchés publics et privés

Marchés à procédure adaptée sup. à 100 000 €

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

Procédure formalisée – Appel d’offres ouvert

1. Maître d’ouvrage : GIE SUD-OUEST au nom et pour le compte de CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL, 3, rue Jean-Claudeville, 33525 Bruges.

2. Objet du marché : accord-cadre de travaux avec services associés pour la maintenance des équipements de sécurité.

3. Décomposition en lots : Allotissement : Lot 1 : Agence Bordeaux Atlantique ; Lot 2 : Agence Pau Sud Aquitaine ; Lot 3 : Agence Limousin Poitou ; Lot 4 : Agence Toulouse Garonne ; Lot 5 : Agence Montpellier Méditerranée.

4. Caractéristiques principales : Décompositions des prix globaux et forfaitaires et de Bordereau de prix unitaires.

Accord-cadre de travaux avec services associés - sans minimum avec maximum. Variantes non autorisées.

L’accord-cadre fait l’objet d’un marché mono-attributaire.

5. Durée d’exécution : La durée prévisionnelle de l’accord-cadre est d’une année et pourra être reconduit sur un délai maximum de 3 ans.

6. Obtention du dossier de consultation : Référence : CONTRAT_SECURITE_INCENDIE_CDCHS sur le site www.achatpublic.com après inscription gratuite en mentionnant le lien suivant : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_xIsl9gMUQY 7. Modalités d’attribution : Entreprise ou en groupement.

8. Critères d’attribution : Sélection des candidatures : Expériences et capacités professionnelles (liste de référence similaires sur les 3 dernières années avec nom et coordonnées des maitres d’ouvrages, lieu d’exécution, travaux effectués, montant en HT) ; capacités techniques (déclaration sur les moyens humains généraux et sur les moyens matériels généraux de l’entreprise) ; capacité financières (chiffres d’affaires globaux et chiffres d’affaires concernant les services objet du marché des trois derniers exercices clos). Sélection des offres sur les critères : Critère 1 : valeur technique (30 %) ; moyens humains et matériels dédiés au marché [10 %] ; modes opératoires pour l’exécution du marché [5 %] ; programme d’exécution et planning sur une année type [10 %] ; mesures en matière environnementale [5 %] ; critère 2 : le montant de la mission à prix global forfaitaire annuel (40 %) ; critère 3 : Les pourcentages de rabais consenti suivant le bordereau (30 %).

9. Conditions de participation : Les candidats auront à produire un dossier complet comprenant les pièces administratives et le projet marché (acte d’engagement, mémoire justificatif, projet de marché). Les éléments prévus par les candidats devront impérativement être nommés et numérotés suivant la nomenclature prévus au règlement de consultation.

10. Date limite de réception des propositions chiffrées : le lundi 9 janvier 2023 à 11 heures (onze heures). Les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plateforme www.achatpublic.com - Référence : CONTRAT_SECURITE_INCENDIE_CDCHS

11. Renseignements complémentaires : Renseignements plateforme de téléchargement support@achatpublic. com ou +33 (0)892 23 21 20 ; Renseignements administratifs auprès de Mme ALEXIA au 05.56.69.67.47 ; Renseignements techniques auprès de M. PRIETO au 06.88.50.70.82.

12. Date d’envoi à la publication : Le 7 décembre 2022 au JOUE.

SUD-OUEST

Avis administratifs et judiciaires

Enquêtes publiques

Direction départementale des territoires et de la mer

Service des procédures environnementales

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE

Conseil départemental de la Gironde

Projet de construction d’un collège sur le territoire de la commune de Montussan Enquête publique unique préalable à déclaration de projet

et à mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale

de l’aire métropolitaine bordelaise

et du Plan local d’urbanisme de la commune de Montussan avec le projet

Par arrêté de la Préfète de la Région Nouvelle-Aquitaine, Préfète de la Gironde, en date du 29 novembre 2022, a été prescrite une enquête publique unique afin de recueillir l’avis du public sur l’intérêt général du projet de construction d’un collège sur le territoire de la commune de Montussan et sur la mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de l’aire métropolitaine bordelaise et du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montussan avec ce projet.

Cette enquête unique aura lieu du 2 janvier au 2 février 2023 inclus, sur le territoire de la commune de Montussan.

Son déroulement devra tenir compte de l’évolution de la situation sanitaire et des mesures barrières en vigueur.

Préalablement à la réalisation des travaux, doivent intervenir :

- la déclaration de projet prévue à l’article L. 300-6 du Code de l’urbanisme, permettant de se prononcer sur l’intérêt général du projet de construction d’un collège ;

- la mise en compatibilité du SCOT de l’aire métropolitaine bordelaise et du PLU de la commune de Montussan avec le projet.

Des informations relatives au projet peuvent être obtenues auprès du Conseil départemental et plus spécifiquement auprès de :

- Mme Florence BERARD, urbaniste au Service d’appui aux politiques d’urbanisme et de programmation de l’habitat de la Direction de l’habitat et de l’urbanisme (Tél. 05 56 99 33 33 - Courriel : f.berard@gironde.fr),

- M. Maxim PEVERI, chef de projets « Mission Plan Collèges » à la

Direction des collèges (tél. 07 78 68 74 74 - Courriel : m.peveri@gironde.fr) à l’adresse suivante : 1, esplanade Charles-de-Gaulle, CS 71223, 33074 Bordeaux Cedex.

Le public aura la possibilité, pendant la période indiquée ci-dessus, de prendre connaissance du dossier d’enquête comprenant les pièces exigées par le Code de l’environnement (articles L. 123-6 et R. 123-8) et le Code de l’urbanisme (articles R. 153-8 et R. 313-11), et notamment les documents relatifs à la mise en compatibilité du SCOT et du PLU, la déclaration de projet, les avis des personnes publiques associées, une évaluation environnementale et l’avis de l’autorité environnementale, ainsi que le bilan de la concertation :

- à l’accueil de la mairie de Montussan, siège de l’enquête, 1, place Pierre-de- Brach ;

- au siège du Syndicat mixte du SCOT de l’aire métropolitaine bordelaise (SYSDAU), Hangar G2, quai Armand-Lalande à Bordeaux ;

- sur le poste informatique en accès libre mis à disposition par la Direction départementale des territoires et de la mer (accueil de la Cité administrative, 2, rue Jules-Ferry à Bordeaux) ;

aux jours et horaires habituels d’ouverture au public.

Par ailleurs, dans les mêmes conditions de délai, le dossier d’enquête unique sera consultable sur le site Internet des services de l’État en Gironde à l’adresse suivante : www.gironde.gouv.fr (rubriques « publications », « publications légales », « enquêtes publiques »).

Pendant toute la durée de l’enquête, le public pourra consigner ses observations et propositions directement sur les registres d’enquête, à feuillets cotés non mobiles, paraphés par le commissaire enquêteur et ouverts par le maire de Montussan et la présidente du SYSDAU.

Des observations et propositions relatives au projet pourront également être

adressées, avant clôture de l’enquête, à la commissaire enquêtrice :

- par correspondance, en mairie de Montussan, siège de l’enquête ;

- par voie électronique, à l’adresse suivante : ddtm-spe2@gironde.gouv.fr .

Les observations et propositions du public transmises par voie postale, ou communiquées à la commissaire enquêtrice lors de ses permanences, seront consultables au siège de l’enquête.

Les observations et propositions du public transmises par voie électronique seront consultables sur le site des services de l’État en Gironde.

Toute personne pourra, sur sa demande et à ses frais, obtenir communication, auprès de la préfète de la Gironde, autorité organisatrice (Direction départementale des Territoires et de la mer, Service des procédures environnementales, Cité administrative, 2, rue Jules-Ferry, BP 90, 33090 Bordeaux Cedex) du dossier d’enquête publique, dès la publication de l’arrêté d’ouverture de l’enquête, et des observations formulées par le public pendant toute la durée de celle-ci.

Par décision de la présidente du Tribunal administratif de Bordeaux susvisée, M me Georgette PEJOUX, urbaniste retraitée, est désignée en qualité de commissaire enquêtrice.

La commissaire enquêtrice se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations :

- en mairie de Montussan, les :

lundi 2 janvier 2023 de 14 h à 17 heures,

samedi 7 janvier 2023 de 10 h à 12 heures,

mercredi 11 janvier 2023 de 9 h à 12 heures,

mardi 31 janvier 2023 de 9 h à 12 heures,

jeudi 2 février 2023 de 13 h 30 à 17 h 30,

- au siège du Syndicat mixte du SCOT de l’aire métropolitaine bordelaise, les : jeudi 12 janvier 2023 de 10 h à 12 heures,

mercredi 25 janvier 2023 de 14 h à 16 heures.

Copies du rapport et des conclusions de la commissaire enquêtrice resteront déposées, pendant le délai d’un an à compter de la clôture de l’enquête, à la DDTM de la Gironde, en mairie de Montussan, au siège du SYSDAU et sur le site Internet des services de l’État en Gironde www.gironde.gouv.fr (rubriques précitées) afin que le public en prenne connaissance.

Ces documents seront transmissibles à toute personne intéressée qui en fera la demande à la Préfète de la Gironde.

À l’issue de l’enquête publique, l’organe délibérant du SYSDAU et le Conseil municipal de Montussan seront destinataires du dossier de mise en compatibilité (éventuellement modifié pour tenir compte des avis joints au dossier d’enquête publique, des observations du public et des résultats de l’enquête), du rapport et des conclusions de la commissaire enquêtrice ainsi que du procès verbal de la réunion d’examen conjoint et invités à délibérer, chacun en ce qui le concerne, sur la mise en compatibilité du SCOT de l’aire métropolitaine bordelaise et du PLU de la commune de Montussan.

Au vu des résultats de l’enquête publique, des avis exprimés et des délibérations de la commune de Montussan et du SYSDAU, le Conseil départemental de la Gironde se prononcera sur l’intérêt général de l’opération, par une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du SCOT de l’aire métropolitaine bordelaise et du PLU de la commune de Montussan.

Le présent avis sera mis en ligne sur le site Internet www.gironde.gouv.fr. et affiché en mairie de Montussan, au siège du SYSDAU et sur les lieux des travaux.

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Concernant la révision allégée n° 1

du plan local d’urbanisme

Par arrêté n° 2022-08 en date du 31 octobre 2022, le maire de Marcheprime a ordonné l’ouverture de l’enquête publique concernant la révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme de Marcheprime. À cet effet, M. Alain RIVOAL (Directeur général des services de mairie retraité) a été désigné en qualité de commissaire enquêteur par Mme la Présidente du tribunal administratif de Bordeaux. Cette enquête publique se déroulera en mairie de Marcheprime du mardi 3 janvier 2023 au vendredi 3 février 2023 inclus, soit 32 jours consécutifs aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie. Pendant toute la durée de l’enquête, chacun pourra prendre connaissance des dossiers en mairie, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie. Le dossier et les informations relatives à l’enquête publique pourront être demandés et consultés à la mairie de Marcheprime ainsi que sur le site de la commune : www.ville-marcheprime.fr

Pendant toute la durée de l’enquête, chacun pourra consigner éventuellement ses observations sur le registre d’enquête prévu à cet effet, ou les adresser, par écrit, au commissaire enquêteur : M. Alain RIVOAL, commissaire enquêteur, mairie de Marcheprime, 3, avenue de la République, 33380 Marcheprime. En outre, ces observations pourront être adressées directement par e-mail sur la boîte mail dédiée : enquetepubliqueplu2022@ville-marcheprime.fr du mardi 3 janvier 2023 à 9 heures, heure d’ouverture de l’enquête publique, au vendredi 3 février 2023, 17 heures, heure de clôture de l’enquête publique. Le commissaire enquêteur recevra les observations faites sur le projet de révision du PLU, à la mairie : Le mardi 3 janvier 2023, de 9 h à 12 heures,

Le mercredi 18 janvier 2023, de 14 h à 17 heures,

Le vendredi 3 février 2023, de 14 h à 17 heures.

À l’issue de l’enquête, le rapport et l’avis motivé du commissaire enquêteur seront transmis au maire dans le délai d’un mois suivant la date de clôture de l’enquête.

Une copie du rapport du commissaire enquêteur sera tenue à la disposition du public à la mairiede Marcheprime et sur le site Internet de la commune pendant un an à compter de la date de clôture de l’enquête. Le Conseil municipal de Marcheprime aura alors compétence pour prendre la décision d’approbation de la révision allégée du plan local d’urbanisme.

Direction départementale

des territoires et de la mer

Service des procédures

environnementales

2e AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Installations classées

Par arrêté du 9 novembre 2022, une enquête publique est prescrite sur la demande formulée par la société GRELIER ET FILS relative à l’extension et au renouvellement d’une carrière de sables située sur le territoire de la commune de Saint-Aubin-de-Blaye.

Le déroulement de l’enquête publique devra tenir compte de l’évolution de la situation sanitaire et des mesures barrières en vigueur.

Pendant l’enquête qui se déroulera du 6 décembre 2022 au 6 janvier 2023 inclus, le dossier de demande d’autorisation environnementale accompagné de ses avis sera déposé à la mairie de Saint-Aubin-de-Blaye où le public pourra en prendre connaissance et formuler ses observations sur un registre ouvert à cet effet. Le commissaire enquêteur, M. Lawrence BULGHERESI-DESCUILHES, sera présent à la mairie du lieu d’enquête aux jours et horaires suivants :

Mardi 6 décembre 2022 de 14 h à 17 h,

Mercredi 14 décembre 2022 de 14 h à 17 h,

Jeudi 22 décembre 2022 de 14 h à 17 h,

Vendredi 6 janvier 2023 de 14 h à 17 h.

Le dossier sera également consultable sur le site Internet de la préfecture de la Gironde : www.gironde.gouv.fr, rubrique « Publications légales », « Enquêtes publiques ».

Des informations complémentaires concernant le projet peuvent être sollicitées auprès du représentant du responsable de projet : M. François MISSENARD - mél : f.missenard@geoscop.com - tél. 07 64 16 18 87. Le public pourra adresser ses observations :

- par correspondance à l’attention du commissaire enquêteur à la mairie de Saint-Aubin-de-Blaye. - par mail à l’attention du commissaire enquêteur à l’adresse suivante : ddtm-spe1@gironde.gouv.fr Ces observations seront consultables sur le site Internet de la préfecture pendant la durée de l’enquête. Pendant toute la durée de l’enquête, un accès gratuit au dossier est ouvert au public sur le poste informatique situé dans le hall de la Cité administrative, accueil DDTM, 2, rue Jules-Ferry à Bordeaux, aux jours et heures ouvrés d’accueil du public.

À la fin de l’enquête, le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur seront consultables pendant un an, à la mairie de Saint-Aubin-de-Blaye, auprès du service des procédures environnementales à la DDTM et sur le site Internet de la préfecture : www.gironde.gouv.fr/Publications/Publications-Légales. La préfète est compétente pour statuer sur l’autorisation sollicitée, soit par un arrêté d’autorisation assortie de prescriptions à respecter, ou par un arrêté de refus.

Autres avis

Communauté de communes CONVERGENCE GARONNE

AVIS AU PUBLIC

Exclusion du champ d’application

du droit de préemption urbain

les lots des lotissements

L’Airial de Garengue et Le Bois de Jeanton

à Preignac

Par délibération du Conseil communautaire en date du 26 octobre 2022, la Communauté de communes Convergence Garonne a décidé d’exclure du droit de préemption les lots des lotissement L’Airial de Garengue et Le Bois de Jeanton à Preignac. La délibération fait l’objet d’un affichage au siège de la Communauté de communes et à la mairie de Preignac durant un mois. La délibération et les plans délimitant les périmètres du droit de préemption urbain sont tenus à disposition du public à la Direction aménagement et développement durable de la Communauté de communes et à la mairie de Preignac aux jours et heures d’ouverture.

Annonces légales

Vie des sociétés

TROY MOODY

CESSATION

DE GARANTIE

La garantie financière visée par la loi du 2 janvier

1970 dont bénéficie l’entité TROY MOODY, 15, allée

James-Watt, 33700 Mérignac, immatriculée au RCS

504 954 702 pour son activité de TRANSACTION

IMMOBILIÈRE depuis le 6 décembre 2008 auprès de

son garant financier, GALIAN Assurances, société

anonyme, RCS 423 703 032, prendra fin TROIS

JOURS FRANCS après la publication du présent

avis.

Les créances, s’il en existe, devront être déclarées

au siège de GALIAN Assurances, 89, rue La Boétie,

75008 Paris, dans les trois mois de la présente

insertion.

SARL SAN TOR TRANSPORTS

TRANSFERT

DE SIÈGE SOCIAL

Dénomination : SAN TOR TRANSPORTS.

Forme : SARL.

Capital social : 9 000 euros.

Siège social : 1, chemin du Cros, 33710 TAURIAC.

884 545 872 RCS de Libourne.

Aux termes d’une décision en date du 21 novembre

2022, l’associé unique a décidé, à compter du 21

novembre 2022, de transférer le siège social à 7, rue

du Plessis, 79200 Le Tallud.

Radiation du RCS de Libourne et immatriculation au

RCS de Niort.

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