Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du CM du 7 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du CM du 1er juillet 2024
Déliberation - liste des deliberations du CM du 10 decembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du CM du 29 janvier 2024
Déliberation - liste des deliberations du CM 14 decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 17 mars 2025
Déliberation - CM du 11 decembre 2025 2025DELIB0126 Convention do
Déliberation - liste des deliberations du CM du 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
VILLE DE BRY-SUR-MARNE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 décembre 2025
SIGNATURES PENDANT SEANCE
DELIBERATIONS
2025DELIB0094 1 - Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
d'attribution - Compte-rendu
2025DELIB0095 2 - Convention d'accès au système de dématérialisation de l'application
Cart@ds par l'EPT Paris Est Marne & Bois au profit de la commune de Bry-sur-Marne (2025-2027) -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention
2025DELIB0096 3 - Convention relative au déport d'images du Centre de Supervision Urbain de
la Police Municipale de Bry-sur-Marne vers le Commissariat de Sécurité Publique de Nogent-sur-
Marne - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention
2025DELIB0097 4 - Convention pour l'organisation de la mise sous pli de la propagande
électorale des élections des conseillers municipaux et communautaires des 15 et 22 mars 2026 -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention
2025DELIB0098 5 - Dont acte de la charte des mariages et des règles de bonnes conduites pour
le bon déroulement des cérémonies
2025DELIBO099 6 - Cession du lot A de l'immeuble dénommé " Bry 3 "sis 9 rue des Frères Lumière, 94360 Bry-sur-Marne
2025DELIBO100 7 - Budget principal : vote de la décision modificative n°2 de 2025 2025DELIB0101 8 - Budget principal : Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses
d'investissement avant le vote du BP 2026
2025DELIB0102 9? - Budget annexe Théâtre : Autorisation d'engager, liquider et mandater les
dépenses d'investissement avant le vote du BP 2026
2025DELIB0103 10 - Modification du tableau des emplois
2025DELIBO104 11 - Présentation du Rappori Social Unique (RSU)
2025DELIB0105 12 - Actualisation du régime indemnitaire autre que le RIFSEEP et le régime indemnitaire de la police municipale au 1er janvier 2026
2025DELIB0106 13 - Adhésion à la convention cadre pour l'adhésion aux services de prévention, de santé et d'action sociale au travail du CIG
2025DELIBO107 14 - Modification des modalités de versement du Complément Indemnitaire
Annuel
2025DELIB0108 15 - Convention de mise à disposition partielle à hauteur de 0,05 d'un équivalent
temps plein d'un agent communal auprès du fonds de dotation Bry Mécénat - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention
2025DELIBO109 16 - Dérogation au contingent de 25 heures supplémentaires mensuel et aux
garanties relatives au temps de travail
2025DELIB0110 17 - Attribution d'Un carnet de chèques cadeaux au personnel communal au
titre d'une prestation d'action sociale au titre de l'année 2025
2025DELIB0111 18 - Mandat spécial donné à madame Roby - voyage dans le cadre du
jumelage à Sawbridgeworth (Angleterre) - Remboursement des frais
2025DELIB0112 19 - Concession de service public du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne
- Rapport annuel d'activité du concessionnaire UCPA relatif à la saison 2023/2024 2025DELIB0113 20 - Marché de prestations d'assurance n°202512 [Appel d'offre ouvert) -
Autorisation donnée au maire de signer lesdits marchés d'assurance pour la période du ler janvier
2026 au 31 décembre 2030
2025DELIBO114 21 - Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical au titre de l'année 2026 |
2025DELIB0115 22 - Adoption du principe de lancement d'une délégation de service public de |
gestion du marché forain | 2025DELIBO116 23 -Instauration d'une tarification pour les photographies publiées 2025DELIB0117 24- Convention de mise à disposition de la salle du Château Lorenz entre la ville
de Bry-sur-Marne et l'association BRYMOIRE pour 2026 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention
2025DELIB0118 25 - Versement d'un acompte sur les subventions de fonctionnement au titre de l'année 2026 aux associations locales
12025DELIB0119 26 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Little Pearls au titre de l'année 2025
2025DELIB0120 27 - Recours à Un bénévole pour la mise en place d'un atelier découverte de la méthode Feldenkrais pour les agents communaux le 13 janvier 2026
2025DELIB0121 28 - Conventions d'objectifs et de financement avec la CAF, N°4939-70824-2 [Les Poussins}, N°4939-9087-3 [Les Coccinelles), N°4939-9104-3 {Le Colombier), N°4939-14886-3 (La
Pépinière) et N°4939-14885-3 {Les Fontaines Giroux), les mesures nouvelles issues de la convention d'objectifs et de gestion" COG "2023-2027 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdites conventions
2025DELIB0122 29 - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF, N°202500164,
relative aux Fonds de Modernisation des Établissements (FME) des EAJE [Établissements d'Accueil
du Jeune Enfant) PSU (Prestation de Service Unique). Autorisation donnée à Monsieur le Maire où son représentant de signer ladite convention.
2025DELIB0123 30 - Avenant n°1 au contrat de concession de travaux et service public portant
sur l'aménagement et la gestion d'un établissement d'accueil du jeune enfant de 19 places relatif
| à la redevance d'occupation domaniale de la crèche "Les Hauts de Bry ". Autorisation donnée à | Monsieur le Maire où son représentant de signer ledit avenant
2025DELIB0124 31 - Convention d'habilitation informatique concernant la mise en ligne sur le site
"monenfant.fr " ME-2025-15 de données relatives aux établissements et services référencés sur le site avec la CAF du Val de Marne - Autorisation donnée au Maire où à son représentant de signer ladite convention
2025DELIB0125 32 - Marché de fournitures courantes et de services pour des séjours en classes
de découvertes passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert : autorisation du Maire à signer ledit marché
2025DELIB0126 33 - Convention d'objectif et de financement n°202500190 au titre de
l'investissement sur Fonds Locaux au profit des structures d'accueil de l'enfance ou de la jeunesse
avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) du Val-de-Marne au titre des travaux de rénovation de l'ALSH Daguerre- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention
12025DELIB0127 34 - Remboursement d'usagers pour la représentation théâtrale " Le chant des {lions " du 11 octobre 2025
2025DELIB0128 35 - Attribution d'une subvention de projet à l'association " CE QUE TU DEVIENDRAS "
2025DELIB0129 36 - Prise d'acte du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2024
2025DELIBO130 37 - Prise d'acte du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l'année 2024
2025DELIB0131 38 - Adhésion de la commune au Label "Villes et Villages Fleuris" de l'association Conseil National des Villes et Villages Fleuris
2025DELIB0132 39 - Avenant n° 1 à l'accord cadre relatif aux travaux d'entretien, de grosses
réparations et de modernisation des bâtiments communaux - lot n°4" Gros œuvre, maçonnerie, plêtrerie, carrelage et plomberie" : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ledit avenant
2025DELIB0133 40 - Avenant n°1 à l'accord cadre de services relatif à la maintenance et contrôle des installations techniques dans les bâtiments communaux - lot n°2 "Maintenance des ascenseurs" - autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ledit avenant 12025DELIB0134 41 - Avenant n°1 relatif à l'accord cadre de travaux de voirie communale conclu avec la société Eiffage Route Idf Centre Ouest - autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ledit avenant
D) 2025DELIB0135 42 - Convention cadre 2026 entre la ville de Bry sur Marne et l'association "Maitrisez votre énergie " (ALEC-MVE) - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention ELUS SIGNATURES
Monsieur Charles ASLANGUL
Monsieur Rodolphe CAMBRESY
Madame Véronique CHEVILLARD
Monsieur Bruno POIGNANT
Madame Sylvie ROBY
Monsieur Christophe ARZANO
Madame Béatrice MAZZOCCHI
Monsieur Olivier ZANINETTI
Madame Virginie PRADAL
Monsieur Pierre LECLERC
Monsieur Etienne RENAULT
Monsieur Jean-Antoine GALLEGO
Madame Nicole BROCARD
Madame Armelle CASSE
Monsieur Didier SALAÜN
Madame Valérie RODD Ÿ î LA—
Monsieur Laurent TUIL =,
Madame Chrystel DERAY L CEE ne
Madame Sandra CARVALHO à Ÿ Î
Madame Anne-Sophie DUGUAY = -
Monsieur Didier KHOURY TV —
Madame Rosa SAADI
Monsieur Julien PARFOND
Monsieur Stefano TEILLET
Monsieur Serge GODARD
Monsieur Thierry BRAYARD
Madame Sandrine LALANNE
Monsieur Robin ONGHENA
Monsieur Vincent PINEL
Madame Marilyne LANTRAIN NE —
Monsieur Pascal MAINGE — Tr
Monsieur Augustin KUNGA —
Madame Djedjiga ISSAD ppp
y 07
Pr
00/7
020-000-0700
-20000.00-0/0/0"0