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Convocation - 00 convocation
Document publié le Mardi 17 septembre 2024 par la commune de Lamballe.
Lien du pdf (Convocation - 00 convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
LAMBALLE-ARMOR, le 17 septembre 2024
Lamballe-Armor en Penthièvre
Mesdames et Messieurs
les Conseillers municipaux
Administration générale
Assemblées 2024
Affaire suivie par : Marie-Laure LE BERT
Objet : Conseil municipal du 23 septembre 2024
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal, qui se tiendra le:
LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024 A 18H30
Salle des Conseils de l’Espace Lamballe Terre & Mer
41 rue Saint-Martin à Lamballe-Armor
Vous trouverez, ci-joints, l’ordre du jour de la séance et la note explicative de synthèse avec les projets de
délibérations, qui seront soumis à votre approbation.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
Philippe HERCOUËT
Maire de Lamballe-Armor
VILLE DE LAMBALLE-ARMOR
5 rue Simone Veil : BP90242 : 22 402 Lamballe-Armor Cede x
T 02 96 50 13 50 : contact@lamballe-armor.bzh www.lamballe-armor.bzh ORDRE DU JOUR
1. Affaires générales – Procès-verbal du Conseil municipal du 15 juillet 2024 – Approbation 2. Affaires générales – Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
3. Affaires générales – Associations foncières – Mise à disposition des ressources communales – Lettre de cadrage
4. Affaires générales – Centre de Gestion des Côtes d’Armor – Archives – Lettre de cadrage – Période 2024-2028
- Actions sociales et citoyennes – Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Présentation des axes de travail
5. Actions sociales et citoyennes – Ateliers de français – Convention de partenariat avec Penthièvre Actions et la Maison des Jeunes et de la Culture
6. Actions sociales et citoyennes – Réserve citoyenne – Cadre du dispositif
- Affaires éducatives – Information sur la rentrée 2024
7. Affaires éducatives – Participation des communes extérieures – Année scolaire 2024-2025
8. Vie associative – Charte d’engagements réciproques
9. Vie associative – Emplois associatifs locaux – Conventions tripartites avec le Département - Avenants
10. Vie associative - Salles municipales – Mise à disposition à la Commune de Saint-Alban
11. Affaires financières – Révision du pacte financier et fiscal – Convention de reversement de fiscalité
12. Ressources Humaines – Conditions de mise à disposition de véhicule de service avec remisage
13. Ressources Humaines – Tableau des effectifs – Modification
14. Ressources Humaines – Tableau des emplois valant délibération de création des emplois
15. Urbanisme – Gestion et suivi de l’autorisation préalable de mise en location
16. Urbanisme – Site Patrimonial Remarquable – Périmètres délimités des abords des monuments historiques – Propositions
17. Urbanisme – Elaboration du zonage de la gestion des eaux pluviales de Lamballe-Armor
18. Urbanisme – Service commun d’instruction des autorisations du droit des sols de Lamballe Terre & Mer – Adhésion de la commune de Lamballe-Armor – Renouvellement
19. Urbanisme – Requalification du site de l’ancien collège Gustave Téry – Convention opérationnelle d’actions foncières avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne
20. Urbanisme – Aides individuelles au ravalement de façades – Attribution
21. Affaires foncières – Acquisition du chemin des Palefreniers
22. Affaires foncières – Cession de délaissés communaux - Trégomar
23. Aménagement – Plan vélo – Convention d’occupation du domaine public routier départemental
- Point sur l’activité de Lamballe Terre & Mer
- Questions diverses