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Conseil Municipal - 00 convoc cm 16.12.24
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Lamballe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 00 convoc cm 16.12.24)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
4.3
FH 4.
#4
Lamballe-Armor en Penthièvre
LAMBALLE-ARMOR, le { Q DEÇ 2024
Mesdames et Messieurs
les Conseillers municipaux
Administration générale
Assemblées 2024
Affaire suivie par : Marie-Laure LE BERT
Objet : Conseil municipal du 16 décembre 2024
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal, qui se tiendra le:
LUNDI 16 DECEMBRE 2024 À 18H30
Salle des Conseils de l’Espace Lamballe Terre & Mer
41 rue Saint-Martin à Lamballe-Armor
Vous trouverez, ci-joints, l’ordre du jour de la séance et la note explicative de synthèse avec les projets de
délibérations, qui seront soumis à votre approbation.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
Philippe HERCOUËT
Maire de Lamballe-Armor
VILLE DE LAMBALLE-ARMOR
5 rue Simone Veil : BP90242 : 22 402 Lamballe-Armor Cede x
T 02 96 50 13 50 : contact@lamballe-armor.bzh www.lamballe-armor.bzh w
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ORDRE DU JOUR
Affaires générales — Procès-verbal du Conseil municipal du 4 novembre 2024 - Approbation
Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
Affaires générales — Dérogation au principe du repos dominical — 2025 — Commerce de détail et
concessionnaires automobiles
Culture — Bibliothèque — Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) — Période 2025-2028
Affaires financières — Budget 2024 — Décision modificative n°2
Affaires financières — Autorisation d'exécution avant son vote
Affaires financières — Tarifs municipaux applicables au 1° janvier 2025
Ressources humaines — Direction générale -— Création d’un emploi fonctionnel de DST et d’un poste au tableau des effectifs
Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs
Ressources humaines — Régime indemnitaire du personnel
Actions sociales et citoyennes — Espaces sans tabac — Convention avec le Comité des Côtes d’Armor
de la Ligue Contre le Cancer
Actions sociales et citoyennes - Tranquillité publique, sécurité et prévention de la délinquance —
Cadre du dispositif pour la période 2025-2028
Action éducative — GIP du Penthièvre — Départ et entrée d’un adhérent — Modification de la convention constitutive — Représentants
Affaires foncières — Acquisition de la Maison du Bourreau
Affaires foncières — Abandon de quatre projets de construction de logements locatifs sociaux —
Reversement des financements à Lamballe Terre & Mer
Affaires foncières — Cession de terrains à IPCS INVEST pour le compte de BSB-HLM Les Foyers — Projets immobiliers sociaux
Affaires foncières — Cession de terrain à LA RANCE — Projet immobilier social (Planguenoual)
Affaires foncières — Servitude au profit de MEGALIS — Rue Papegault (Lamballe)
Gestion du patrimoine — Eclairage public - Rénovation de 50 foyers dans le cadre du programme
Fonds Vert
Aménagement - Aménagement du secteur du Bourg Hurel et Bouin - Avant-projet
Point sur l’activité de Lamballe Terre & Mer
Questions diverses