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Ordre du Jour - 20250616 ODJ
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250616 ODJ)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
VILLE D’UGINE (Savoie)
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 JUIN 2025
Communications diverses
Délibération n°1
Approbation du procès-verbal du 7 avril 2025
Rapporteur : M. Franck LOMBARD
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Délibération n°2
Désignation d’un représentant au conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Albertville Moûtiers
Rapporteur : Mme Virginie NAIRE
Délibération n°3
Adhésion à la centrale d’achat CANUT pour la téléphonie fixe
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
FINANCES
Délibération n°4
Décision modificative de crédits n°1 du budget principal de la commune
Rapporteur : M. Simon OUVRIER- BUFFET
Délibération n°5
Révision tarifs de la Cuisine Centrale à compter du 1 er septembre 2025 – Prestation
restaurants scolaires, accueils de loisirs et multi-accueils
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°6
Prise en charge d’un sinistre survenu le 8 janvier 2025, avenue André Pringolliet, impliquant un employé municipal
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°07
Création d’un poste d’adjoint d’animation – catégorie C – à temps non complet et suppression d’un poste d’adjoint technique – catégorie C – à temps non complet Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
Délibération n°08
Création d’un poste permanent d’agent de maîtrise à temps complet catégorie C
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
Délibération n°09
Modification d’un poste d’adjoint technique – catégorie C – créé par délibération n°12 du
Conseil municipal du 4 juillet 2022
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
Délibération n°10
Modification d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe – catégorie C – créé
par délibération n°9 du Conseil municipal du 20 septembre 2021 et modifiée par
délibération n°9 du 3 juillet 2023
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
Délibération n°11
Autorisation de recours au recrutement d’apprentis dans le cadre d’une mise à disposition
par l’organisme GENIPLURI développement
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
Délibération n°12
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face aux
besoins liés à un accroissement temporaire d’activité – complément pour l’année 2025
Rapporteur : Mme Annabelle MOREL
QUALITE DE VIE ET SERVICE À LA POPULATION
Délibération n°13
Création d’Espaces Sans Tabac
Rapporteur : Mme Vanessa PUT DE GIULI
Délibération n°14
Tarifs Education-Enfance 2025/2026 à compter du 1 er septembre 2025 Rapporteur : Mme Vanessa PUT DE GIULI
Délibération n°15
Tarifs Espace Jeunesse 2025/2026 à compter du 1 er septembre 2025 Rapporteur : M. Mustapha HADDOU Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
Délibération n°16
Tarifs centre socioculturel Eclat de Vie 2025/2026 à compter du 1er septembre 2025 Rapporteur : M. Jamel BOUCHEHAM
Délibération n°17
Convention de partenariat avec François DELADERRIERE dans le cadre de sa résidence artistique
Rapporteur : Mme Agnès CHEVALIER-GACHET
Délibération n°18
Festival Univers Numériques 2026 - Demandes de subventions
Rapporteur : Mme Sophie BIBAL
Délibération n°19
Festival Univers Numériques Ugine - Convention entre la Ville d'Ugine et l'école Intercommunale de Musique et de Danse Arlysère (EIMD)
Rapporteur : Mme Sophie BIBAL
Délibération n°20
Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ASU football
Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET
Délibération n°21
Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ACCA d’Ugine Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET
Délibération n°22
Versement d’une subvention exceptionnelle à la Boule Uginoise Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
Délibération n°23
Avenant n° 1 du bail commercial de la SAS HS UGINE – Changement du Président
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
Délibération n°24
Vente d’une cave dans la copropriété du « Centre d’Affaires L’Espace », 75 rue Dérobert, à
la société ABEST ou toute société s’y substituant
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
Délibération n°25
Vente de lots de la copropriété Centre d’Affaires « L’Espace », 75, rue Dérobert à la société SSC ou toute société s’y substituant
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET
Délibération n°26
Acquisition d’une licence IV
Rapporteur : M. Simon OUVRIER-BUFFET Mairie d’Ugine – 2 rue de la mairie – 73 400 Ugine - www.ugine.com
Délibération n°27
Mise en place d’un contrat de maintenance préventive et curative du réseau câblé de
télévision de la ville d’Ugine
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°28
Mise en place d’un bail professionnel avec la société Santé Clinic SAS Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°29
Acquisition de parcelles appartenant à la société UGITECH, au lieu-dit la « Plaine de l’Isle »
Rapporteur : M. Michel CHEVALLIER
Délibération n°30
Acquisition de parcelles appartenant à l’indivision PERRIN, aux lieux-dits « Nant-Dessus » et
« Les Callotières » à Héry sur Ugine
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
Délibération n°31
Acquisition d’une parcelle appartenant à Madame Lydie CHAPPELET-COQUET, au lieu-dit « Le Sapey »
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
Délibération n°32
Acquisition de parcelles appartenant à l’indivision BISILLIAT-VINCENDAZ, situées aux lieux- dits « Derrière la gare », « Les Bois » et « Pre Fevet »
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
Délibération n°33
Dénomination d’équipements publics – deux bâtiments communaux et un espace de loisirs
Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
Délibération n°34
Chef de projet « Petites villes de demain » - Demande de subvention Rapporteur : Mme Françoise VIGUET-CARRIN
Délibération n°35
Acquisition et installation de systèmes de vidéoprotection - Demandes de subventions Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO
Délibération n°36
Acquisition et installation de systèmes de vidéoprotection - Demandes de subventions au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
Rapporteur : M. Umberto DIMASTROMATTEO
Délibération n°37
Remplacement du praticable de la salle spécialisée de gymnastique – Demandes de Subventions
Rapporteur : Mme Nathalie MONVIGNIER-MONNET