Procès Verbal - 2088879

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Procès Verbal - 2088879 Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Garde-Adhémar. Lien du pdf (Procès Verbal - 2088879)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire, La Garde Adhémar, le 10 décembre 2025

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7 NATURE & PATRIMOINE

MT

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D,

A Eos

sr.

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister

à la

qui aura lieu à la Mairie

Désignation du ou de la secrétaire de séance.

Validation du Procès-Verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal

FINANCES LOCALES :

> 2025-79 : Autorisation donnée à M. le Maire d’engager un quart des dépenses d’investissement

votées en 2025 pour le budget primitif 2026 de la commune

> 2025-80 : Autorisation donnée à M. le Maire d’engager un quart des dépenses d’investissement

votées en 2025 pour le budget primitif 2026 du service eau et assainissement

> 2025-81 : Fixant la redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année

2026

> 2025-82 : Fixant la redevance consommation eau potable et redevance performance des réseaux

d’eau potable pour l’année 2026

> 2025-83 : Décision modificative n° budget 13802 Eau et assainissement

> 2025-84: Village de Noël 2025 — Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association

Clac’Scène

URBANISME :

> 2025-85 : Approuvant l’avenant n°2 à la convention de service commun « application du droit des

sols » ADS avec la Communauté de Communes Drôme Sud Provence CCDSP

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées.

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Mairie de La Garde-Adhémar

25, rue Pauline de Simiane - 26700 La Garde-Adhémar

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Tél.: 04 75 04 41 09 - courriel: mairie. sardeadhemaG wanadoo. fr ET 4 2. DC 8 Les Plus dans nos Villes et villages remarquable Beaux Villages 4 de France®