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PLU - Annexes - info surf 19 eau
PLU - Annexes - Autre
Arrêté - 754178
Déliberation - 2128680
Procès Verbal - 2123405
Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune de Garde-Adhémar.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2123405)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
La Garde Adhémar, le 11 février 2026
est
D NATURE & PATRIMOINE
PP
mp
ne,
auf
Fans
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister
à la CARRE RARE CAMERA
qui aura lieu à la Mairie
Désignation du ou de la secrétaire de séance.
Validation du Procès-Verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
URBANISME :
> 2026-01 : Approuvant le Plan Communal de Débroussaillement
> 2026-02: Dossier ICPE société PALBOX FRANCE — Avis du CM relatif à la demande
d’enregistrement
> 2026-03 : Approuvant la modification simplifiée du PLU pour rectification d’une erreur matérielle
suite à mise à disposition du public
FINANCES LOCALES :
> 2026-04 : Approuvant le contrat de transaction à l’amiable en lien avec un sinistre — dégâts des eaux
chez un administré
> 2026-05 : Sollicitation d’une subvention d’investissement au titre de la DETR pour un projet de mise
aux normes du réseau d’eau potable
> 2026-06 : Sollicitation d’une subvention d’investissement au titre de la DETR pour un projet
d’extension du réseau d’eau potable
COMMANDE PUBLIQUE :
> 2026-07 : Marché n°2025-01 : Rénovation et extension de l’école maternelle : Avenant n°03 au lot
n°07 ELECTRICITE
> 2026-08 : Attribution du marché de travaux n° 2026-01 : Rénovation de l’ancienne Mairie
DOMAINE ET PATRIMOINE
> 2026-09 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un bail emphytéotique pour la mise à
disposition d’un bâtiment relevant du domaine privé de la commune
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Mairie de La Garde-Adhémar François LAPLANC 25, rue Pauline de Simiane - 26700 La Garde-Adhémar , . Tél.: 04 75 04 41 09 - courriel: mairie.gardeadhemar@wanadoo.fr Qu ct de | dans nos Villes et villages u rene se ble Beaux Villages