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Procès Verbal - pv conseil municipal du 11 decembre 2023
Procès Verbal - 1766408168 PV du conseil du 9 octobre 2025
Procès Verbal - pv 9 octobre 2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 9 octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
JEAN
D’AULPS
PROCES-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
9 OCTOBRE
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
octobre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT
JEAN
D’AULPS,
dûment
convoqué
s’est
réuni,
salle
de
la
télécabine,
sous
la
présidence
de
William
CHALENÇON,
Maire.
Date
de
convocation
: 4
octobre
2023
PRÉSENTS:
William
CHALENÇON,
Estelle
COUDERT,
André
JORDAN,
Sylviane
COTTET
DUMOULIN,
Catherine
CULLAZ,
Françoise
JOCHUM,
Dominique
HALLOT,
Yves
DELALE
et
Sophie
COTTET.
ABSENTS
EXCUSES
:
François
MITHIEUX
(procuration
au
Maire),
Rébecca
VERMANT
(procuration
à Françoise
JOCHUM),
Kévin
DELALE
(procuration
à André
JORDAN).
ABSENTS
: Vincent
FREMONT,
Laurent
MUDRY
et
Catherine
VULLIEZ.
Le
Maire
demande
aux
élus
s’ils
approuvent
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
18
septembre
dernier.
Sophie
COTTET
tient
à
apporter
2
précisions
qui
ne
figurent
pas
dans
le
procès-
verbal.
D’une
part,
elle
était pour
une
majoration
de
la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
bien
supérieure
à 5%,
tout
comme
Dominique
HALLOT
et François
MITHIEUX.
D'autre
part,
Sophie
COTTET
ajoute
qu’elle
était pour
une
subvention
à l’association
ELA.
Le
Maire
en
profite
pour
confirmer
aux
élus
que
toutes
les
Communes
sollicitées
par
le
Collège
ont
voté
une
subvention
pour
financer
les
récompenses
de
la
Montée
solidaire
de
Graydon
par
les
élèves,
enseignants
et personnels
du
Collège
le lundi
2 octobre.
Cette journée
s’est
très
bien
passée,
malgré
les
travaux
en
cours
sur
le parcours,
qui
ont
été
stoppés
pour
l’occasion.
Tenant
compte
de
ces
remarques,
le
contenu
du
procès-verbal
de
la
séance
du
18
septembre
2023
est
arrêté
par
les
élus.
ORDRE
DU
JOUR
:
Championnat
du
Monde
de
ski
Junior
2024
- Financement
des
travaux
Organisation
des
Services
techniques
— Départ
de
Maxime
LEMASQUERIER
et recrutement
Demande
d’installation
d’une
remorque
à pizza
Demande
de
modification
du
PLUi-H
- Projet
de jardin
thérapeutique
de
l’'EHPAD
Motion
de
soutien
pour
un
nouvel
équipement
aux
Hôpitaux
du
Léman
Compte-rendu
diverses
réunions
Questions
diverses
VNYVNNVYNYNNNN
CHAMPIONNAT
DU
MONDE
DE
SKI
JUNIOR
2024
- FINANCEMENT
DES
TRAVAUX
Le
Maire
informe
les
élus
de
la
proposition
de
financement
du
Crédit
agricole
pour
une
ligne
de
trésorerie
qui
permettra
de
payer
les
factures
des
entreprises
en
attendant
le versement
de
la subvention
du
Département.
Le
décalage
peut
se
compter
en
mois.
Estelle
COUDERT
demande
si
les
entreprises
ont
fait
des
demandes
d’avance
; le
Maire
répond
qu’à
ce jour,
il n’y
a pas
de
demande
mais
cela pourrait
arriver.
Le
Maire
ajoute
que
le
Crédit
mutuel
n’a
pas
répondu
à
la
demande
de
financement
et
que
la
Caisse
d’épargne
n’a
pas
donné
suite
car
elle
a déjà
financé
un
projet
sur
la Commune
cette
année
(la phase
2
de
Graydon
— renouvellement
du
réseau
de
distribution
d’eau
potable
et défense
incendie
aux
Adrets). Le
Maire
présente
les
2 propositions
de
financement
du
Crédit
agricole
: un
prêt
à court
terme,
d’un
an
renouvelable,
au
taux
de
4.78%,
avec
des
frais
de
dossier
de
1264€
et
un
remboursement
du
capital
à
tout
moment
sans
frais
ni
pénalité
; l’autre
proposition
est
la
mise
en
place
d’une
ligne
de
trésorerie
classique
d’un
an
avec
un
taux
fixe
de
1,06%
+
un
taux
variable
E3M,
qui
est
à ce jour
de
3,88%
soit
un
taux
de
4.94%.
Les
frais
de
dossier
sont
les
mêmes,
à cela
s’ajoute
une
commission
d'engagement
de
10%
et un
remboursement
à tout
moment
sans
frais
ni pénalité.
Après
discussion,
les
élus
retiennent
à l’unanimité
l’offre
de
prêt
du
crédit
agricole
à
court
terme
tel
qu’exposée. ORGANISATION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
-
DEPART
DE
MAXIME
LEMASQUERIER
ET
RECRUTEMENT
Le
Maire
informe
les
élus
du
départ
de
Maxime
LEMASQUERIER
au
SIVOM
de
la Vallée
d’Aulps,
il
intègrera
l’équipe
qui
gère
la
station
d’épuration
de
Morzine.
En
accord
avec
Fabien
TROMBERT,
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes,
la
mutation
est
prévue
au
1%
avril
2024,
Maxime
LEMASQUERIER
assurera
donc
la saison
d’hiver
à la Commune.
Yves
DELALE
interroge
le
Maire
sur
les
raisons
de
ce
3°"
départ
aux
Services
techniques.
Le
Maire
répond
qu’on
ne
peut
pas
empêcher
les
agents
de
partir.
Les
2
premiers
sont
partis
pour
des
raisons
familiales
et
dans
ce
dernier
cas,
Maxime
LEMASQUERIER
intègre
un
poste
qui
correspond
à
sa
formation
et
à
son
dernier
poste.
Yves
DELALE
ajoute
que
des
odeurs
se
dégageaient
de
la
STEP
la
semaine
dernière
au
Bas-Thex.
Le
Maire
répond
qu’il
n’y
a
pas
eu
de
souci
sur
la
STEP
et
que
personne
ne
s’est
plaint.
Il fera
remonter
l’information.
En
raison
des
difficultés
générales
de
recrutement,
le
Maire
propose
de
lancer
2
annonces
afin
d’espérer
recevoir
plus
de
candidatures
et
avoir
un
choix
possible
de
2
profils
différents.
Catherine
CULLAZ
demande
si
on
recrute
1 agent
ou
2
agents
au
services
techniques.
Le
Maire
répond
qu’une
seule
embauche
est
prévue,
il
ajoute
que
c’est
surtout
l’été
qu’il
manque
une
personne.
Estelle
COUDERT
ajoute
que
Maxime
LEMASQUERIER
va
libérer
l’appartement
de
la
Mairie
et
qu’il
sera
donc
disponible
pour
le recrutement.
Elle
demande
si un
agent
en
poste
pourrait
évoluer
et prendre
en
charge
la
STEP.
Le
Maire
confirme
que
ce
n’est
pas
évident
et qu’une
des
solutions
serait
de
confier
la
gestion
de
la
STEP
au
SIVOM
de
la Vallée
d’Aulps
si
la
Commune
ne
reçoit
pas
de
candidatures.
Le
Maire
ajoute
que
le
SIVOM
intervient
déjà
dans
le
cadre
d’une
convention
annuelle
d’assistance
technique. Sophie
COTTET
demande
combien
d’agents
sont
actuellement
aux
Services
techniques
; Le
Maire
répond
4 agents
à temps
plein.
Après
discussion,
les
élus
valident
à
l’unanimité
la
publication
de
2
annonces,
l’un
à
l’eau
et
l’assainissement
et l’autre
aux
services
techniques.
DEMANDE
D’INSTALLATION
D’UNE
REMORQUE
A
PIZZA
Le
Maire
présente
aux
élus
une
demande
d’installation
d’un
camion
pizza
à l’année
sur
le parking
du
panneau
[umineux
en
entrée
de
commune.
Les
élus
prennent
connaissance
du
projet
(pizzas
artisanales,
produits
locaux,
terrasse
possible
en
été...).
Le
Maire
confirme
qu’il
s’agit
d’une
occupation
du
domaine
public
soumise
à autorisation.
Après
discussion,
les
élus
ne
souhaitent
pas
pénaliser
les
commerces
existants
de
la
Commune
et
relèvent
que
3
restaurateurs
font
déjà
des
pizzas.
L'offre
est
ainsi
en
concurrence
directe,
les
élus
auraient
préféré
une
demande
ponctuelle.
André
JORDAN,
Estelle
COUDERT
et
Dominique
HALLOT
s’abstiennent.
Les
autres
élus
ne
valident
pas
l’installation
d’une
remorque
à pizza
à l’année. DEMANDE
DE
MODIFICATION
DU
PLUI-H
-
PROJET
DE
JARDIN
THERAPEUTIQUE
DE
L’EHPAD
Le
Maire
rappelle
aux
élus
le
projet
de
jardin
thérapeutique
de
l’'EHPAD
du
Haut-Chablais
qui
avait
été présenté
et validé
par
le Conseil
municipal.
Pour
se
réaliser,
le
service
instructeur
de
la
Communauté
de
Communes
confirme
qu’un
changement
de
zonage
de
la parcelle
est nécessaire
; cette
parcelle
AE211
est actuellement
en
zone
N
et devrait
être
classée
en
zone
Ne.
Une
délibération
du
Conseil
est
nécessaire
pour
engager
une
demande
de
modification
du
PLUi-H
par
la Communauté
de
Communes.
Estelle
COUDERT
interroge
le
Maire
sur
les
changements
de
destinations
demandés
lors
d’un
précédent
Conseil.
Le
Maire
répond
que
cette
modification
du
PLUi-H
n’est
toujours
pas
évoqué
par
la
CCHC. Les
élus
votent
à
l’unanimité
la
demande
de
modification
du
zonage
du
PLUi-H
pour
permettre
la
réalisation
de
ce jardin
thérapeutique
sur
la parcelle
AE
211.
DEMANDE
DE
MOTION
DE
SOUTIEN
POUR
UN
NOUVEL
EQUIPEMENT
AUX
HOPITAUX
DU
LEMAN
Dans
le
cadre
de
la révision
du
schéma
régional
de
santé
pour
2023-2028,
le
Président
du
Conseil
de
surveillance
des
HDL
demande
un
soutien
aux
élus
du
Chablais
pour
un
nouvel
équipement
en
appareils
de
radiothérapie
oncologique
à Thonon,
que
l’ARS
a refusé.
Après
discussion,
les
élus
votent
à
l’unanimité
la
motion
de
soutien
aux
Hôpitaux
du
Léman
pour
l’acquisition
de
ce
nouvel
équipement.
URBANISME Estelle
COUDERT
présente
les
DIA,
déclaration
d’intention
d’aliéner,
en
cours.
Aucune
décision
de
préemption
n’est
prise
par
les
élus.
COMPTE
RENDU
DIVERSES
REUNIONS
Lundi
6 novembre
: rencontre
avec
le CAUE
Suite
au
dernier
conseil,
Estelle
COUDERT
confirme
au
Maire
le
rendez-vous
avec
le
CAUE,
conseil
d'architecture,
d'urbanisme
et
de
l'environnement,
le
6
novembre
prochain
pour
travailler
sur
le
concours
d’architecture
en
vue
de
la construction
d’une
future
salle.
Sylviane
COTTET
DUMOULIN
sera
également
présente
au rendez-vous.
QUESTIONS
DIVERSES
Marché
des
navettes
saisonnières
Le
Maire
confirme
la
mise
en
ligne
sur
le
site
interne
www.mp.74
du
marché
des
navettes
pour
la
saison
d’hiver
2023/2024
selon
les
mêmes
conditions
que
l’an
dernier.
Il
espère
que
la
Commune
recevra
des
offres
car
il manque
des
conducteurs
un
peu
partout.
Foire
d’automne
/ salon
des
vins
La
Foire
d’automne
/
salon
des
vins
débutera
le
vendredi
soir
avec
un
concert
au
gymnase
et
continuera
les
samedi
21
et
dimanche
22
octobre
2023.
Le
Maire
invite
les
élus
à
se
porter
bénévoles
car
la
Foire
grandit
chaque
année.
Au
programme,
la
présence
de
87
vaches,
le
concours
agricole,
le
concours
de
bucheronnage,
les
poneys,
une
mini-ferme,
des
moutons,
des
stands
des
associations,
des
3 stands
de
poterie,
filage
de
laine,
les
trompes
de
chasse.
La
SAEM
du
Roc
d’Enfer
louera
des
trottinettes
électriques,
des
swincars
.…
Les
visiteurs
pourront
se
garer
place
de
la
Moussière,
une
calèche
à assistance
électrique
de
14
personnes
fera
des
allers
et retours
pour
transporter
les
gens
sur
la
Foire. Repas
des
seniors
Le
repas
des
seniors
se
déroulera
le
dimanche
26
novembre
avant
l’arrivée
de
l’hiver
à
la
Grande
Ourse.
Le
Maire
qui
souhaite
que
cela
se
passe
sur
la
Commune
a sollicité
le
restaurant
l’Etabli
mais
ce
dernier
ne
peut
ouvrir
pour
l’occasion.
Procuration
d’un
élu
Le
Maire
tient
à
confirmer
aux
élus
que
lorsqu’un
élu
donne
procuration
à
un
autre
élu,
l’élu
qui
bénéficie
de
cette
procuration,
est libre
de
respecter
ou
pas
une
consigne
de
vote.
Cimetière Yves
DELALE
interpelle
le
Maire
sur
les
travaux
au
cimetière
réalisés
par
l’entreprise
MERCIER.
Il
indique
que
le drainage
entre
les
nouveaux
caveaux
n’a
pas
été
correctement
fait.
Le
Maire
précise
que
la réception
des
travaux
n’a
pas
encore
été
effectuée
par
Kévin
DELALE
en
charge
du
cimetière.
Piste
de
la Chanterelle
Yves
DELALE
demande
au
Maire
si
la
piste
sera
ouverte
cet
hiver.
Le
Maire
répond
que
oui.
Yves
DELALE
demande
quels
travaux
seront
faits
et
pour
quel
coût.
Le
Maire
répond
qu’aucun
travaux
n’est
prévu
à
ce
jour.
Il
s’agit
d’un
dossier
de
régularisation
dans
un
délai
de
30
mois
dont
la
1°°
réunion
commence
ce jeudi
12
octobre.
Licence
IV
Sophie
COTTET
interpelle
le
Maire
sur
la
licence
IV
de
la
Commune
exploitée
par
la
SAEM.
Le
Maire
confirme
qu’elle
va
servir
pour
le concert
du
1°
avril
2024.
Concert
de
Patrick
FIORI
Le
Maire
confirme
le
concert
de
Patrick
FIORI
à
la
station
du
Roc
d’Enfer
le
lundi
1°
avril
2624.
La
station
sera
fermée
pour
l’occasion
et
la
SAEM
du
Roc
d’Enfer
touchera
l’ensemble
des
bénéfices
de
ce
concert.
Tunnel
sur
la piste
des
Têtes
Yves
DELALE
interroge
le
Maire
sur
le
projet
de
tunnel
skieur
dans
le
cadre
des
Championnats
du
monde
de
ski junior
2024.
Le
Maire
confirme
ce
qui
a été
dit
lors
du
dernier
conseil :
le tunnel
requiert
une
étude
environnementale
et ne
sera
donc
pas
fait
cette
année
; le Département
maintient
son
soutien
dans
ce
décalage.
Seuls
les
travaux
de
renforcement
en neige
de
culture
seront
réalisés.
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
: lundi
13
novembre
2023.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
William
CHALENÇON
Catherine
CULLAZ