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Déliberation - 12 23102023 05 Convention de mise disposition d un local Bureau des Guides
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - 12 23102023 05 Convention de mise disposition d un local Bureau des Guides)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 27/10/2023
Reçu en préfecture le 27/10/2023
(GE Publié le
ID : 038-213805278-20231023-12_231023_05-DE
N°12-231023-05
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-trois octobre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune
de Vaujany, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves GENEVOIS, Maire.
Nombre de conseillers : en exercice 11
présents 9
votants 9
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Brigitte ARNAUD, Bruno AVEQUE, Eric DOURNON, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Jean-Luc BASSET et Nadine VERNEY
Pouvoir : -
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Objet : Approbation de la convention de mise à disposition d’un local situé Gare du
téléphérique — 38114 VAUJANY au Bureau des Guides de l’Alpe d'Huez
L'Association Bureau des Guides de l’Alpe d'Huez sollicite la mise à disposition d’un local situé dans la
gare du téléphérique pour la saison d'hiver 2023/2024, afin de lui permettre de développer son activité
sur la Commune.
Les conditions de cette mise à disposition sont décrites dans un projet de convention joint à la présente
délibération.
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents ;
e Approuve la convention de mise à disposition, à titre gracieux, d'un local situé Gare du
téléphérique au Bureau des Guides de l’Alpe d'Huez pour la saison d'hiver 2023 / 2024.
e Donne toutes délégations à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de cette décision,
notamment la signature de la convention à intervenir.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme. Le Maire,
Certifié exécutoire. _ |
Transmis en Préfecture le 14 | à o| 4092 GENEVOIS