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Déliberation - lib 08 07112025 07 Approbation convention m d local situ Gare du t l ph rique au Bureau des Guides
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 08 07112025 07 Approbation convention m d local situ Gare du t l ph rique au Bureau des Guides)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Aménagement du territoire,
MAIRIE
VAUJANY
NOMBRE DE
CONSEILLERS
ELUS : 11
EN EXERCICE : 11
PRESENTS : 8
VOTANTS : 11
POUR : 11
ABSTENTION: 0
CONTRE : 0
Envoyé en préfecture le 10/11/2025
Reçu en préfecture le 10/11/2025
Publié le 21/11/2025 ET
ID : 038-213805278-20251107-08_07112025_07-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le sept novembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
Date de la convocation : 03 novembre 2025
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc BASSET, Eric DOURNON, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD et Nadine VERNEY
Pouvoir : Bruno AVEQUE à Eric DOURNON, Brigitte ARNAUD à Jacques JOUANS et Nadine VERNEY à Jean-Luc BASSET
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n°08-07112025-07 : Approbation de la convention de mise à disposition d’un local situé Gare du téléphérique — 38114 VAUJANY au Bureau des Guides de l’Alpe d'Huez
L'Association Bureau des Guides de l’Alpe d'Huez sollicite la mise à disposition d’un local situé dans la
gare du téléphérique pour la saison d'hiver 2025/2026, afin de lui permettre de développer son activité
sur le territoire de la commune de Vaujany.
Les conditions de cette mise à disposition sont décrites dans un projet de convention joint à la présente
délibération.
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
e Approuve la convention de mise à disposition, à titre gracieux, d’un local situé Gare du
téléphérique au Bureau des Guides de l’Alpe d'Huez pour la saison d'hiver 2025 / 2026.
e Donne toutes délégations à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de cette décision,
notamment la signature de la convention à intervenir.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le