Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Liste des deliberations CC 04 05 2023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Liste des deliberations CC 04 05 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
N° de la
délibération Objet Vote Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 1
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 1
Pour : 17
Contre : 5
Abstentions : 4
2023_04_05_3
Avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public pour l’implantation et
exploitation d’un parcours acrobatique dans les arbres sur le plateau de la base de
loisirs du Sougey commune de St Alban-de-Montbel
2023_04_05_2 Plage publique du Sougey - Approbation des tarifs des prestations 2023
2023_04_05_1 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) de l’Avant Pays Savoyard (2023-2025)
Conseil communautaire du 04/05/2023
Liste des délibérations
Affiché le 05/05/2023 Publié le 05/05/2023