Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - List
unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Liste des deliberations CC 22 05 2025
Document publié le Jeudi 22 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Liste des deliberations CC 22 05 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
N° de la
délibération Objet Vote Votants : 22
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 22
Contre : 1
Abstention : 1
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 22
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
2025_22_05_12 SPANC - Demande de financement au Département pour les installations non conformes à risque
2025_22_05_13 Championnats de France UNSS d’aviron 2025 – Demande de subvention du collège de l’Epine
2025_22_05_9 Transplantation - extension multi-accueil et création d’un pôle social - Marchés de travaux / Attribution Lots infructueux
2025_22_05_10 Gestion des zones humides – Convention CCLA – SIAGA 2025
2025_22_05_11 Hangar à bateaux M. BEGON – Occupation terrain CCLA
Conseil communautaire du 22/05/2025
Liste des délibérations
2025_22_05_6 Renforcement service administratif - Création d'un poste non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité
2025_22_05_5 Tarifs cartes de plages et reversement des recettes
2025_22_05_4 Contrat d’Objectif Territorial 2024 – 2027 (Suite TEPOS) – Programme d’actions
2025_22_05_2 EHPAD – Subvention de fonctionnement
2025_22_05_3 Halle multisports / Accessibilité collège – gratuité / Convention tripartite CCLA – Département de la Savoie – Collège de l’Epine
2025_22_05_8 Restructuration Maison du lac – Marché de maîtrise d’œuvre
2025_22_05_1 « Belette Festival » - Subvention à l’association « Les gosses du Lac »
2025_22_05_7 Transports scolaires - Tarifs
Affiché le 23/05/2025 Publié le 23/05/2025 1/2Votants : 24
Pour : 23
Contre : 1
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
Votants : 24
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : 0
2025_22_05_18 Budget général - Décision modificative 1
2025_22_05_15 Programmation culturelle CCLA été 2025 – Financement Leader
2025_22_05_16 Prise en charge des repas des gendarmes – Renfort estival 2025
2025_22_05_17 Budget annexe assainissement - Décision modificative 1
2025_22_05_14 Subvention association " Roue libre"
Affiché le 23/05/2025 Publié le 23/05/2025 2/2