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unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Liste des deliberations CC 09 04 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Liste des deliberations CC 09 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
N° de la
délibération Objet Vote Votants : 22
Pour : 19
Blanc : 2
Nuls : 1
Votants : 22
Pour : 22
Contre : 0
Abstentions : 0
Votants : 22
Pour : 21
Blanc : 1
Nuls : 0
Votants : 22
Pour : 20
Blanc : 2
Nuls : 0
Votants : 22
Pour : 20
Blanc : 2
Nuls : 0
Votants : 22
Pour : 0
Blanc : 0
Nuls : 0
Votants : 22
Pour : 19
Blanc : 3
Nuls : 0
Votants : 22
Pour : 19
Blanc : 3
Nuls : 0
Votants : 22
Pour : 22
Contre : 0
Abstentions : 0
Votants : 22
Pour : 22
Contre : 0
Abstentions : 0
Votants : 22
Pour : 22
Contre : 0
Abstentions : 0
Votants : 22
Pour : 22
Contre : 0
Abstentions : 0
2ème vice-président : Serge
GROLLIER
3ème vice-président : Fabien
DUPRAZ
4ème vice-président :
Francis MALLEIN
5ème vice-président : Sandra
FRANCONY
6ème vice-président : Marie-
Lise MARCHAIS
Fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau
2026_09_04_3 Election des vice-présidents
1er vice-président :
Alexandre FAUGE
Election des vice-présidents
Election des « Autres membres du bureau »
2026_09_04_2
2026_09_04_6
2026_09_04_4
Indemnités de fonction du président, des vice-présidents, des conseillers membres du
bureau titulaires d’une délégation de fonction
Désignation des représentants de la CCLA au sein du conseil d’administration de
l’EHPAD du Lac d’Aiguebelette
2026_09_04_5
Conseil communautaire du 09/04/2026
Liste des délibérations
2026_09_04_1 Election du Président du conseil communautaire de la CCLA Président : Pascal ZUCCHERO
2026_09_04_3
Affiché le 13/04/2026 Publié le 13/04/2026 1/1