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Déliberation - 05 Tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sospel.
Lien du pdf (Déliberation - 05 Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
MAIRIE
DE
SOSPEL
Affaire
n°5
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SOSPEL
SEANCE
DU
28/11/2024
L’AN
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE
LE
VINGT
SIX
NOVEMBRE
A 20H30
Délibération
2024-28-11-05
Le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Mario
LORENZI,
Maire
Présent(e)
Absent(e)
Procuration
Donnée
Nom
du
Mandataire
Commentaires
Jean-Mario
LORENZI
Christophe
BRUNENGO
O0
Eliane ALBIN
Renaud
DETOEUF
Martine
FERRERO
David
BOUSSEAU
Christine
COSENTINO
Michel
POGGI
Jean-Mario
LORENZI
Nicole
RAYBAUT
Martine
CHAVONET
Michel
CHAMPOUSSIN
Khedidja
OUNIS
VANPOUCHE
Laurence
GIRAUD
Livia
VERET
Fabienne
AVENOSO
Véronique
TROCH
Christophe
Nicolas
CROO
BRUNENGO
Marianne
GERMANO
ORFAO
Cyril
BLANSCHE
Renaud
DETOEUF
Nicolas
REY
Lucas
CHAREF
Fabienne
AVENOSO
Jean-Pierre
PEGLION
Thierry
GRIMONT
Jean-Pierre
PEGLION
Brigitte
SCOTTO
LOMASSÈèSE
Jérôme
BERETTI
Christophe
DECADI
Eliane
CAMOSSETTO
MUNOZ
XIX|IO|RH|O|IHIIXH|O|OIXR| © |[0O|0DX|IX|X|IXIH|OX|X | IX ||]
O|0|%|O|X%|O|O|O|X|XH|IO| X |[XIX|O|OD|0O|O|OX|O|0|0|0|0
O|0|0|0|R|0|0|0|0X|IO| X |[0|X|O|0|0|0|0|R|O|0|0|0|0|0|0
Secrétaire
de
Séance
: Eliane
ALBIN
Rapporteur
: David
BOUSSEAU
Objet
: Délibération
fixant
Le tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents
à temps
complet
et
incomplet
et
des
emplois
non
permanents.
AR
Prefecture
006-210601365-20241128-2024281105-DE Reçu le
03/12/2024
Publié le 03/12/2024 :
e :
Conformément
à
l’article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
Les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement.
IL
appartient
donc
à
l'organe
délibérant
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
Le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
En
cas
de
suppression
d'emploi
permanent,
la
décision
est
soumise
à
l’avis
préalable
du
Comité
Technique
Paritaire.
Monsieur
le
Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
les
lignes
directrices
de
gestion,
suite
au
comité
territorial
du
13/01/2023,
ont
reçu
un
avis
favorable.
Considérant
la
délibération
en
date
du
03/02/2023,
où
13
agents
communaux,
remplissant
Les
conditions
réglementaires,
ont
été
proposés
à l’avancement
dans
leurs
grades ;
Considérant
que
pour
l’année
2024,
5 agents
communaux
proposés,
remplissant
Les
conditions
réglementaires,
peuvent
prétendre
à
l'avancement
dans
leurs
grades ;
L'évolution
est
donc
la
suivante
:
-
4
postes
d’adjoint
territorial
d'animation
principal
de
2°"°
classe
en
poste
d’adjoint
terri-
torial
d'animation
principal
de
1°"
classe,
-
1
poste
d’adjoint
territorial
technique
principal
de
2°"
classe
en
poste
d’adjoint
territorial
technique
principal
de
1°" classe.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré :
D
D: cide,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés :
D’APPROUVER
le tableau
des
emplois
permanents
à temps
complet
et incomplet
et des
emplois
non
permanents
présenté
ci-dessous ;
De
fixer
la
rémunération
des
emplois
et fixant
à
100
%
les
rations
d'avancement
de
grade
pour
l’année
2024,
D’arrêter
Le tableau
annuel
d'avancement
de
grade
pour
l’année
2024,
9 4 44 DE
DIRE
que
les
crédits
nécessaires
à La rémunération
et aux
charges
sociales
correspondant
aux
emplois
et grades
ainsi
créés
sont
inscrits
au
budget
de
l’exercice
;
D’AUTORISER
Monsieur
le Maire
à mettre
en
œuvre
l’ensemble
des
démarches
nécessaires
pour
le ou
les
recrutements.
AR
Prefecture
006-210601365-20241128-2024281105-DE Reçu le
03/12/2024
Publié le 03/12/2024 EMPLOIS
PERMANENTS
Cadres
d'emplois
Catégorie
Grades
Affectés
aux
Services
de
la
Commune
Nombre
d'emploi
Créés
Pourvus
Filière
administrative
Directeur
Général
des
Services
sur
emploi
fonctionnel
Attaché Rédacteur
Principal
de
1°
classe
Rédacteur Adjoint
Administratif
Principal
de
1°
Classe
Adjoint
Administratif
Principal
de
2°"
Classe
Adjoint
administratif
Adjoint
administratif
TNC
26
heures
hebdomadaires
[es
Filière
technique
Technicien
principal
de
2°"
classe
Technicien
principal
de
1ère
classe
Agent
de
Maîtrise
principal
Adjoint Technique
principal
de
1°
Classe
Adjoint Technique
principal
de
2°"
Classe
Adjoint
technique
Adjoint
technique
TNC
30h
hebdomadaire
Adjoint
technique
TNC
17h30
hebdomadaire
Adjoint
technique
TNC
15h
hebdomadaires
Adjoint
technique
TNC
20h
hebdomadaires
RH hier OO PB BH H N a Q
Filière
patrimoine
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
1°
Classe
Filière
Sécurité
Brigadier-Chef-principal
Filière
Animation
Adjoint
d'animation
principal
de
2"
classe
Adjoint
d'animation
principal
de
1"
classe
Adjoint
d'animation
principal
de
2°"
classe
TNC
17h50
hebdomadaires
Adjoint
d'animation
Adjoint
d'animation
TNC
17h30
hebdomadaires
Adjoint
d'animation
principal
de
2°"
classe
TNC
8
heures
hebdomadaires
Adjoint
d'animation
TNC
6
heures
hebdomadaires
Adjoint
d'animation
TNC
15
heures
hebdomadaires
Animateur
Principal
de
2è"e
classe
Filière
Sanitaire
sociale
NON nNnNnNnNnNnNnNnNnNNnOnNnNnNNONNnNNnNNONNnNmwmNNnNnNNnNmm > >
ATSEM
principal
1?
classe
ATSEM
principal
2è"
classe
HhHhbhhhh on UHR BB OMmROoHHHIO©O On r W © © N° ©
EH hi bi N RU AE | | FE NN FH
REMPLACEMENTS
SUR
EMPLOI
PERMANENT PAR
DES
CONTRACTUELS
Toutes
filières
ABC
Contrat
durée
déterminée
pour
remplacement
d'agent
sur
emploi
permanent
(temps
partiel,
congé
annuel,
maladie,
maternité,
adoption,
etc.)
rémunération
selon
la
nature
des
fonctions
concernées,
l'expérience
et
le
profil
du
candidat
dans
la limite
du
grade
de
l'agent
indisponible
à remplacer.
En
fonction
des
absences
AR
Prefecture
006-210601365-20241128-2024281105-DE Reçu le
03/12/2024
Publié le 03/12/2024 EMPI
OIS
NON
PERMANENT
Contreedeloit
public
Nombre
d'emploi
Créés
Pourvus
Agent
administratif
TC
pour
faire
face
à
un
besoin
d'accroissement
d'activité
1
0
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la grille
indiciaire
C1
Agent
d'animation
TNC
6h00
hebdomadaires
pour
faire
face
à
un
besoin
d’accroissement
d'activité
2
0
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la
grille
indiciaire
C1
Agent
d'animation
TNC
17h30
hebdomadaires
pour
faire
face
à
un
besoin
d'accroissement
d'activité
1
0
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la grille
indiciaire
C1
Agent
d'animation
TNC
25h00
hebdomadaires
pour
faire
face
à
un
besoin
d’accroissement
d'activité
1
1
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la grille
indiciaire
C1
Agent
d'animation
TNC
30h00
hebdomadaires
pour
faire
face
à
un
besoin
d'accroissement
d'activité
2
0
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la
grille
indiciaire
C1
Agent
d'animation
TC
pour
faire
face
à
un
besoin
d'accroissement
d'activité
2
0
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la
grille
indiciaire
C1
Agent
technique
TNC
pour
faire
face
à
un
besoin
d’accroissement
d'activité
2
2
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la grille
indiciaire
C1
Agent
technique
TNC
20h00
hebdomadaires
pour
faire
face
à
un
besoin
d'accroissement
d'activité
{
0
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la grille
indiciaire
C1
Agent
technique
TNC
30h00
hebdomadaires
pour
faire
face
à
un
besoin
d'accroissement
d'activité
2
0
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la
grille
indiciaire
C1
Agent
technique
TC
pour
faire
face
à
un
besoin
d'accroissement
d'activité
5
1
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la
grille
indiciaire
C1
Agent
d'animation
TC
pour
faire
face
à
un
besoin
d'accroissement
saisonnier
d'activité
3
0
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la
grille
indiciaire
C1
Agent
technique
TC
pour
faire
face
à
un
besoin
d'accroissement
saisonnier
d'activité
2
0
CDD
rémunéré
sur
la
base
du
1°
échelon
de
la
grille
indiciaire
C1
Contrat
de
droit
privé
Nombre
d'emploi
Créés
Pourvus
Agent
affecté
au
services
administratifs
à TC
2
0
CAE
rémunéré
sur
la base
de
35/35
du
smic
Agent
affecté
au
services
administratifs
à TNC
1
0
CAE
rémunéré
sur
la
base
de
28/35
du
smic
Agent
affecté
aux
écoles
et
à
l'entretien
des
bâtiments
communaux
à TNC
20H
hebdomadaires
;
0
CAE
rémunéré
sur
la
base
de
20/35
du
smic
Agent
affecté
à
la surveillance
écoles
et voirie
à TNC
30H
hebdomadaires
{
0
CAE
rémunéré
sur
la
base
de
30/35
du
smic
Agent
affecté
aux
écoles
et
à
l'entretien
des
bâtiments
communaux
à TNC
30H
hebdomadaires
2
0
CAE
rémunéré
sur
la base
de
30/35
du
smic
Agent
affecté
au
services
techniques
à TNC
20H
hebdomadaires
4
0
CAE
rémunéré
sur
la
base
de
20/35
du
smic
Agent
affecté
à
l'entretien
des
bâtiments
et espaces
publics
à TC
2
0
CAE
rémunéré
sur
la
base
de
35/35
du
smic
Vacataires
Nombre
d'emploi
Créés
Agent
d'animation
3
Vacations
effectuées
à
la
cantine
scolaire
ou
à
la garderie
, rémunérées
à
l'heure
sur
la
base
brute
du
taux
horaire
du
smic
Vacations
effectuées
le
mercredi
ou
centres
de
loisirs
rémunérés
à
la
journée
sur
une
base
forfaitaire
brute
correspondant
à
7
fois
le taux
horaire
du
smic
AESH
3
Vacations
effectuées
à
la
cantine
scolaire,
rémunérées
à
l'heure
sur
la
base
brute
du
taux
horaire
du
smic
Vacations
effectuées
le
mercredi
ou
centres
de
loisirs
rémunérés
à
la journée
sur
une
base
forfaitaire
brute
correspondant
à
7
fois
le taux
horaire
du
smic
Ainsi
fait
et
délibéré,
l'an,
mois et
jour
que
dessus.
Votes
Commentaires
Pour Contre
Abstention
Le
Ma 7
dQ
La
secrétaire
de
séance }
fr
AR
Prefecture
006-210601365-20241128-2024281105-DE Reçu le
03/12/2024
Publié le 03/12/2024