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Compte-Rendu - cms 512 CR du CM du 08
Document publié le Mardi 8 février 2022 par la commune de Varacieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 512 CR du CM du 08)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
fciracjeûx
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 8 février 2022
Présents : Denis CHEVALLIER, André ROJAT, Thierry NICOUD, Jean-Pjerre DETROYAT, Sandrine MARGAILLAN, Lionel AVIT, Sébastien CALLET, Jocelyne COTTE, Christian FERROUILLAT, Véronique GERMAIN, Emmanuel NICOUD,Justine REY,Thierry RUF.
Excusé : Cédric VEYRET
Absente : Sylvie SEYSSEL
Monsieur le Maire demande la possibilité de rajouter un point à l'ordre du jour : 13. Délibération pour demande de subvention du Rugby Club Varacieux
l. Vote du compte de gestion et du compte administratif
André ROJAT, premier adjoint, indique que le vote doit être reporté au prochain conseil le compte de gestion définitif n'ayant pas encore été transmis.
2. Délibération pour reprise d'investissement sur les comptes 21 et 23 pour pouvoir régler les factures d'investissement avant le vote du budget
André ROJAT, 1eradjoint, expose que la commune doit faire face à des dépensesd'investissement sur des travaux et des acquisitions engagés en ce début d'année. Pour régler ces dépenses, le conseil doit délibérer pour ouvrir des crédits avant le vote du budget sur les comptes 21 et 23 dans la limite du quart des dépenses de l'année précédente.
Délibération prise à l'unanimité.
3. Délibération pour attribution d'une numérotation 155 Chemin de la Perrolat
Chemin de la Perrolat - Mme MILOUD ABID : 155
Délibérationvotée à l'unanimité
4. Délibérationpour attribution d'unenumérotation 157 Chemin de la Perrolat
Chemin de la Perrolat - M. et Mme AUVERT : 157
Délibérationvotée à l'unanimité
5. Délibération pour création place de stationnement taxi
M. Le Maire indique qu'il appartient au maire de fixer le nombre d'autorisations de stationnement
offertes à l'exploitation dans la commune. Il précise également que tout taxi doit être titulaire d'une autorisation de stationnement sur la voie publique pour exercer sa profession dans la commune et que cette autorisation est délivrée par le maire.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de créer l emplacement de stationnement taxi offerte à l'exploitation sur la commune, celle-ci sera située sur le parking de l'école, et d'attribuer l'autorisation de stationnement à M. SCIABBARRASI Antonio, unique demandeur inscrit sur la liste d'attente de la commune.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide, par 8 voix pour et 6 voix contre, de faire payer le panneau à l'exptoitant de taxi retenu.
Mairie de Varacieux- Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX
Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux@mairie-varacieux. fr fcircicieUx
6. Validation devis réfection mécanisme de l'horloge
André ROJAT, premier adjoint, indique qu'un devis a été demandé à la société Prêtre, pour la restauration de l'horloge mécaniquedu clocher de l'église pour un montant de 2 500 HT et qu'une subvention a été demandée et obtenue auprès de l'association CECH pour un montant de 500 . M. ROJAT indique que l'association des Objets d'Antan va participer à la restauration. Il précise également qu'une demande de subvention pourra être déposéeauprès du département en incluant les travaux restants à réaliser dans l'église.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide par l voix contre, 2 abstentions et 11 voix pour
de valider le devis de réfection du mécanisme de l'horloge.
7. Validation devis informatiaue Ecole/Mairie
André ROJAT, premier adjoint indique que la réparationfaite sur le vidéo projecteur de l'école n'a pas été concluante. M. ROJAT précise qu'un devis a été demandé dans le cadre de son éventuel remplacement pour un montant de l 104 HT. Il précise que ce devis comprend également une demande pour des serveurs d'impression et pour des imprimantes pour les écoles ainsi que des bornes wifi pour la salle du conseil et la salle au premier étage de la mairie.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de valider la partie du devis
concernant les bornes Wifi ; décide par l abstention et 13 voix pour de valider la partie du devis concernant le vidéoprojecteur et valide l'achat des imprimantes par 12 voix pour et 2 abstentions.
8. Validation devis chaises salle du conseil et tables à l'étage
M. ROJAT, premier adjoint, indique qu'un devis a été demandé pour l'achat de chaises et de tables.
Le conseil municipal, après délibération, à l'unanimité, valide l'achat de 5 tables.
9. Travaux caveau communal et création d'une ouverture - accès au niveau du cimetière
M. Le Maire mentionne qu'un devis, pour le caveau communal, a été demandé à l'entreprise VITALONI.
M. Le Maire rappelle que le plus urgent c'est de pouvoir faire l'ouverture entre l'ancien et le nouveau
cimetière et de reprendre le mur existant.
Le conseil décide de demander un second devis.
10. Rénovation logement communal
André ROJAT, premier adjoint, explique qu'une rénovation du logement communal est à envisager
suite au départ du locataire. Il précise que des artisans sont venus et que des devis ont été transmis
pour les montants suivants : la menuiserie pour un montant de l 560 HT, l'électricité pour un montant de 250 HT, la plomberie pour un montant de 3 224 hlT et la peinture pour un montant compris entre 5 000 HT et 6 000 HT.
Le conseil municipal valide les travaux à envisager à l'unanimité mais demande rétablissement d'autres devis.
Mairie de Varacieux- Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux.fr yômcieûx
11. Validation devis coordinateur Sécurité pour chantier cantine
M. Le Maire rappelle qu'un coordinateur Sécurité doit être obligatoirement nommé dans le cadre des travaux de la nouvelle cantine et qu'un devis a été demandé au coordinateur qui est intervenu dans le suivi du chantier du cimetière. Ce devis s'élève à un montant de 4 200 TTC.
Le conseil municipal valide le devis à l'unanimité.
12. Demande de subvention Radio Sud Grésivaudan
M. Le Maire indique qu'une demande de subvention a étéformulée par Radio Sud Grésivaudan.
Le conseil décide, à l'unanimité, de ne pas attribuer de subvention.
13. Demande de subvention Rugby Club Varacieux
M. Le Maire indique qu'une demande de subvention a étéformulée par le Rugby Club Varacieux.
Le conseil décide, à l'unanimité, d'attribuer une subvention de 2 500 .
14. Urbanisme
DP SCIABBARRASI isolation thermique extérieure de la maison : accordée
DP NEIGE : construction d'une piscine : accordée
DP NICOUD: construction d'un muret, pose d'une clôture et d'un portail : accordée
DP BIRD : pose de panneaux photovoltaïques : accordée
PC CESARATTO Lucette : construction d'un tunnel de stockage pour matériel agricole : en cours d'instruction
PC CESARATTO Kévin : construction d'un tunnel de stockage pour matériel agricole : en cours d'instruction
PCSCIFOURNIERS:refus
15. Questions diverses
Passage d'un triathlon organisé par Fitdays sur la commune le 26 juin 2022 : accord du conseil. M. BORDEL a transmis le compte rendu sur la voirie communale, une réunion est programmée le 23 février à lOhOO.
Me RICARD a transmis un mail indiquant que l'audience concernant le dossier ALEXIA est reportée à une date ultérieure.
Un courrier pour une demande de stage du 14 au 25 mars 2022 et une demande de CAP en alternance
pour la rentrée prochaine a été transmis en mairie. Le conseil valide la demande de stage et émet un avis défavorable pour la demande d'alternance.
Mme VéroniqueMONNET,coach de vie est à la recherche d'un local pour une future installation. Une demande pour le changement du régulateur de chauffage de l'école maternelle a été faite auprès de l'entreprise CABLELEC SOMATHERM dans le cadre de la poursuite des économies d'énergie engagéeavec le TE38. Ce changement n'est pas possible avec le mode de chauffage actuel. Les élections présidentielles ont lieu les 10 et 24 avril 2022, les bureaux de vote seront ouverts de 8h00 à19h00.
Les travaux à l'entrée Sud du Village auront lieu pendant les vacances d'avril.
Mairie de Varacieux- Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux.fr ^rncieux
Une convention de mise à disposition d'une salle a été signée avec l'association Sport Loisirs Bien Etre de Saint -Vérand, la même convention devrait être mise en place avec les associations de la commune.
Sandrine MARGAILLAN,en charge des affaires scolaires, a pris contact avec l'association Profession Sport 38. Cette association propose des animations en milieu rural notamment une activité escalade avec une structure mobile. Chaque classe de l'école pourra découvrir cette activité pour un montant de 1152 .
Dans la même optique, Mme MARGAILLAN indique qu'il est possible de rentrer dans le dispositif Terre de jeu 2024 pour la découverte du biathlon. Cette proposition est validée à l'unanimité. Lors de la conférence territoriale, deux subventions ont été obtenues une pour les travaux de voirie communale (à hauteur de 40% des dépenses) et une seconde pour la création d'un plateau ralentisseur à l'entrée Sud du Village (à hauteur de 50% des dépenses).
Watt Isère va intervenir sur le toit de l'Espace Père Bleu pour la pose des panneaux photovoltaïques à compter du 14 février 2022.
Des travaux de broyage vont débuter.
Le club cyclotourisme de Saint Romans organise "La Randonnée du Sud-Grésivaudan" le samedi 5 mars 2022, la randonnée passera par Varacieux et un ravitaillement devrait être proposé. Le conseil valide cette demande.
Un courrier a été déposé à la mairie concernant un problème de stationnement de véhicules sur l'arrêt de bus dans le village.
Jeudi 10 février 2022 : une réunion est prévue en mairie avec l'architecte et les entreprises pour les travaux de la future cantine.
Un problème de divagation de chèvres a étésignalé.
Un devis pour les fuites sur le toit de la Maison Glénat a été demandé à l'entreprise JB Charpente. Le devis d'un montant de 350 est validé par le conseil.
Une seconde réunion pour le PLUi a eu lieu, une enquête agricole dans ce cadre aura lieu en mai ou juin 2022.
Alpes Isère Habitat va changer la porte d'entrée de ses logements.
Un état des lieux des chemins de randonnées est en cours.
Lionel AVIT demande si le projet de sentier communal autour du village va bientôt être mis en ouvre. Lionel AVIT demande si l'inauguration du cimetière va pouvoir être programmée La réunion de la commission finances aura lieu le 1er mars 2022 à18h30
PROCHAIN CONSEIL : mardi 1er mars 2022 à 20h30
Mairie de Varacieux- Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux. fr