Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=76636&path=2a%2F76636 210 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=79082&path=f2%2F79082 512 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=68998&path=41%2F68998 178 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=77487&path=f7%2F77487 774 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=68889&path=a2%2F68889 176 CR
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=82655&path=c3%2F82655 227 PV
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=80111&path=ee%2F80111 322 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=66840&path=ea%2F66840 860 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=77206&path=a5%2F77206 310 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=66107&path=fa%2F66107 157 CR
Compte-Rendu - cms 410 CR du CM du 08
Document publié le Mercredi 8 juin 2022 par la commune de Varacieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 410 CR du CM du 08)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Transports,
Qrncieux
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 8 Juin 2022
Présents : Denis CHEVALLIER, André ROJAT,Thierry NICOUD,Jean-PierreDETROYAT,Sandrine MARGAILLAN,Lionel AVIT, SébastienCALLET,Jocelyne COTTE, Christian FERROUILLAT, Véronique GERMAIN, Emmanuel NICOUD,Thierry RUF, Sylvie SEYSSEL, CédricVEYRET.
Excusée : Justine REY
l. Délibération pour numérotation bâtiment communal
M. Le Maire indique que, suite à l'achat du hangar de la famille Fauvel, il y a lieu de lui donner une numérotation afin de le dissocier de la maison d'habitation.
Grande Rue - Bâtiment communal : 617
Délibérationvotée à l'unanimité
2. Délibérationpour régularisation terrain de voirie à la Vieille Eglise
M. Le Maire indique que ta famille VION a demandé à faire délimiter les voies communales affectées
à la domanialité publique en limite de sa propriété pour les voies suivantes : Chemin de Micoudière,
Route de la Vieille Eglise et Impasse de la Vieille Eglise et qu'il y a lieu de prendre une délibération
pour régulariser cette situation. Le bornage a été réalisé le 16 mai 2022.
M. Le Maire précise que ta commune va récupérer 320 m2 de terrain, et qu'une proposition d'achat
a été faite au prix de 1 du mètre carré.
Délibération prise à l'unanimité.
3. Délibérationpour régularisation terrain de voirie Impasse de la Laiterie
M. Le Maire indique qu'une situation similaire existe Impasse de la Laiterie, comme évoquée lors du
conseil municipal du 28 mars 2022 mais qu'il s'agit d'un emplacement réservé. La surface concernée
est de 170 m2 et une proposition d'achat a été faite pour 1 du mètre carré.
Monsieur le Maire indique que cette situation nécessite aussi la prise d'une délibération.
Délibérationvotée à l'unanimité.
4. Délibération pour détermination du prix des services périscolaires à la rentrée 2022
M. Le Maire indique, au conseil, que te traiteur Cécillon a transmis le contrat de livraison des repas
pour l'année scolaire 2022-2023 avec un courrier précisant que suite à une hausse généraliséedes
prix, le prix du repas va augmenter de 10 % à compter de septembre 2022. Il ne sera garanti que
jusqu'en janvier 2023, date à laquelle un nouveau point de situation sera fait.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'augmenter le prix de 3. 90 à 4. 10 à compter de
septembre 2022 ce qui représente une hausse de 5% et de revoir la situation au mois de janvier 2023.
Mairie de Varacieux- Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux.fr fcirncieux
5. Délibérationpour prolongation du contrat de Mme SIMIEN BARON
M. Le Maire informe le Conseil Municipal qu'une proposition a été faite à Mme SIMIEN BARON pour le
remplacement d'un agent titulaire absent sur la fin de t'année 2022, mais également pour prolonger son
contrat actuel jusqu'à mi -juillet pour l'entretien des bâtiments communaux et l'arrosage des espaces verts.
Délibérationprise à l'unanimité.
6. Délibérationpour modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022
Monsieur le Maire précise qu'à compter du 1er juillet 2022 entrera en vigueur la réforme des règles de
publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales. Cette
réforme est prévue par l'ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. La
publicité des actes se fera désormais par voie électronique, néanmoins, par dérogation, les communes
de moins de 3500 habitants peuvent choisir, par délibération, entre l'affichage, la publicité sur papier ou
la publication électronique.
Après en avoir délibéré,le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de continuer à faire la publicité des
actes par voie d'affichage.
7. Délibérationpour autorisation signature convention avec le Tichodrome
Le Maire indique, que suite à la décision prise lors du conseil municipal du 3 mai 2022 de valider la
convention avec le Tichodrome, une délibération doit être prise pour l'autoriser à signer cette convention.
Délibération prise à l'unanimité.
8. Etude devis pour choix cuisiniste nouvelle cantine
André ROJAT, premier adjoint, présente les projets proposés par l'entreprise Blin et l'entreprise Nouvel
Air. Le devis s'élève à 35 641. 00 pour l'entreprise Blin et 35 549. 00 pour l'entreprise Nouvel Air.
Le conseil, après en avoir délibéré à l'unanimité, décide de valider le devis de l'entreprise Nouvel Air.
9. Etude devis pour la pose d'une borne de recharge électrique
M. Le Maire indique que l'entreprise Vicat Electricité a transmis un devis pour l'installation d'une borne
électrique sur la commune pour un montant de 6 378, 00 HT en précisant qu'une subvention de 2600
pouvait être demandée.
Jean-Pierre DETROYAT, adjoint en charge de l'urbanisme et délégué au sein du TE38, indique qu'un
schéma directeur est en cours d'élaboration au TE38 sur cette thématique, que le délai d'installation
serait plus long mais qu'il serait possible de bénéficier d'une réduction de 75% des coûts de
raccordement pour les bornes prévues dans ce schéma directeur.
Le conseil, après en avoir délibéré à l'unanimité, est d'accord pour lancer l'étude pour la pose d'une
borne de recharge électrique.
Mairie de Varacieux - Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux.fr far^deux
10. Réunion commission cimetière
M. Le Maire demande qu'une réunion de la commission cimetière soit programmée avant l'installation
du caveau communal et de l'ossuaire. Une réunion est programmée le lundi 20 juin 2022 à 17h00. Un
rendez-vous va être pris avec la commune de La Rivière qui a déjà un ossuaire.
11. Réunion commission ressources humaines
André ROJAT, premier adjoint, propose de réunir la commission ressources humaines afin d'avancer le
travail pour la mise en place du RIFSEEP pour les agents. Une réunion est programmée le mercredi 15
juin 2022 à19h30.
12. Réunion pour projet salle multi activités
M. Le Maire souhaite programmer une réunion afin d'aborder le projet de salle multi activités. Une
réunion est prévue le lundi 20 juin 2022 à19h00.
13. Urbanisme
DP NEIGE : construction d'un mur en gabions sur limite séparative entre sa parcelle et celle
appartenant à la commune : accordé
DP WATT ET HOME : pose de panneaux photovoltaïques : accordé
PC LAMBERT : extension d'une maison individuelle, création d'une piscine et ses annexes : en cours d'instruction
14. Questions diverses
SYMBHI : Christian FERROUILLAT a assisté à une réunion sur les zones humides. Il indique au conseil
que Varacieux a plusieurs zones humides et qu'il serait intéressant de faire venir te Symbhi lors une
réunion pour avoir des informations complémentaires sur ces zones.
Un courrier a été reçu indiquant la dangerosité des véhicules au niveau de l'intersection Traverse de
Roua avec la Route de la Combe du Lin. Les élus vont se rendre sur place.
Un groupe de personnes qui organise un tronçon de la marche fantastique 2022 va bivouaquer à
Varacieux sur le terrain de football à côté de l'école le 13 juillet 2022.
Un point est fait sur les subventions attribuées à la commune (DSIL, Plan Ecole, subventions
demandéesdans le cadre des travaux du cimetière).
Un devis a été demandé à l'entreprise Toutenvert pour la création d'un cheminement piétonnier. Le devis s'élève à 65 681 HT.
Un courrier a été adressé à la commune de Varacieux et à la commune de St Vérand concernant
l'affaissement d'une cave voûtée suite au passage d'engins lourds Impasse de Doz sur la commune
de St Vérand. Le rapport d'un expert a ététransmis. La commune de Saint-Véranda décidé de fermer
le chemin aux gros véhicules. Une solution pourrait être de déplacer le chemin vers le talus. Une
proposition d'échangede terrain, avec le propriétaire du talus, a été faite.
La municipalité organise un repas avec les agents le 26 juin 2022.
Sandrine MARGAILLAN,adjointe en charge des affaires scolaires, présente le projet chiffré de l'aire
de jeux à destination des enfants. Il sera situé à côté du terrain de football, les jeux ont été choisis
par le conseil municipal des enfants. Un dossier de demande de subvention va être déposé auprès de
la Région.
Présentation du projet chiffré pour la maison Glénat. Le montant des travaux s'élève à 425 000 TTC.
Mairie de Varacieux - Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux.fr /arncieux
Suite au changement de prestataire concernant les livraisons de gaz, les cuves vont être déposées les
18 et 19 juillet 2022. Les agents communaux doivent enlever les grilles et casser un muret. PyroEvent vient de transmettre le devis pour le feu d'artifice de la vogue, le montant du devis est le même que l'année dernière mais avec une séquence de moins. Pour conserver le feu d'artifice des années précédentes, il faut rajouter 500 euros. Le conseil valide le devis d'un montant de 2 500 par 14 voix pour et l abstention.
Validation du devis pour le broyage pour deux passes pour un montant de 6 300 . Pour le broyage sous l'église, un devis de 100 de l'heure a été reçu.
La porte de la salle des fêtes n'a pas encore été réparée, une relance sera faite au prestataire. Lionel AVIT indique que des plantations seront faites à l'automne sur les deux ilôts à l'entrée Sud du
village, il indique également qu'une décoration sera fixée.
Lionel AVIT indique également avoir été interpellé par une habitante de la commune pour un arbre mort en bordure de route.
Un marché des artisans est programmé le 3 juillet 2022.
André ROJAT indique que le bilan de la soirée irlandaise est positif, une réunion est prévue avec le comité des fêtes le jeudi 9 juin 2022.
Un arrêté doit être pris pour réglementer le passage sur le plateau ralentisseur à 30 km/h
PROCHAIN CONSEIL : jeudi 7 juillet 2022 à 19h30
DenisÇHEVALLWR Maire
Mairie de Varacieux - Place du 19 Mars 1962 - 38470 VARACIEUX Tel : 04. 76. 64. 22. 29 E-mail : varacieux(%mairie-varacieux. fi-