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Arrêté - CM25 008 CFU 2024
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune d'Avon.
Lien du pdf (Arrêté - CM25 008 CFU 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances,
Accusé de réception en préfecture
077-217700145-20250414-CM25-008-DE
Date de télétransmission : 14/04/2025
Date de réception préfecture : 14/04/2025 Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AVON
Numéro SIRET : 21770014500014
POSTE COMPTABLE : 077034 SGC FONTAINEBLEAU
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2024 10100 - AVON Exercice 2024
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 26
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 29
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 123
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 129
III. États financiers
A Bilan Comptable 133
B Compte de résultat Comptable 137
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 139
D Balance des comptes Comptable 140
IV. États annexés 10100 - AVON Exercice 2024
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6 Prêts Ordonnateur
B7.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B7.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B7.3 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B7.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B7.7 État des recettes grevées d’une affectation spéciale Ordonnateur
B7.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B7.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B8 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur 10100 - AVON Exercice 2024
Page 4
Origine des données Page
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
B11.1 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Ordonnateur
B11.2 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3.1 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
C3.2 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Gestion des fonds européens Ordonnateur
D3 Actions de formation des élus Ordonnateur
D4 État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Ordonnateur
D5 Identification des flux croisés Ordonnateur
D6.1 États de la répartition de la TEOM – investissement Ordonnateur
D6.2 États de la répartition de la TEOM – fonctionnement Ordonnateur
D7.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D7.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D8.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D8.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 168 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 14148
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 976.18
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1122.84
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1293.54
3 Dépenses d’équipement brut / population 248.42
4 Encours de dette / population (2)(3) 493.95
5 DGF / population 162.30
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 0.61
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 0.95
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4)
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement)
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 0.38
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 9 876 642,48 17 510 160,00 27 386 802,48
Recettes réalisées (1) B 4 385 441,54 18 497 508,84 22 882 950,38
Restes à réaliser C 344 880,00 0,00 344 880,00
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 10 272 972,34 19 423 973,43 29 696 945,77
Dépenses réalisées (1) E 4 495 237,75 16 626 716,69 21 121 954,44
Restes à réaliser F 516 944,67 0,00 516 944,67
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E -109 796,21 1 870 792,15 1 760 995,94
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 396 329,86 1 913 813,43 2 310 143,29
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H 286 533,65 3 784 605,58 4 071 139,23
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F -172 064,67 0,00 -172 064,67
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 114 468,98 3 784 605,58 3 899 074,56
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 10100 - AVON Exercice 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement 396 329,86 -109 796,21 286 533,65
Fonctionnement 1 913 813,43 1 870 792,15 3 784 605,58
TOTAL I 2 310 143,29 1 760 995,94 4 071 139,23
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 2 310 143,29 1 760 995,94 4 071 139,23 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Communauté d'agglomération du Pays de Fontainebleau 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 516 944,67
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
1203 Opération d’équipement n° 1203 12 139,55
2003 Opération d’équipement n° 2003 160 937,87
2101 Opération d’équipement n° 2101 18 511,22
2102 Opération d’équipement n° 2102 32 354,48
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 21 563,08
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 271 438,47
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I
II)
344 880,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 344 880,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (I
V)
0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 10100 - AVON Exercice 2024
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 31 105,08
Subventions d'investissement versées 364,40 Neutralisations et régularisations 609,35
Autres immobilisations incorporelles 517,39 Réserves 46 006,98
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 1 913,81
Terrains 6 912,67 Résultat de l'exercice 1 870,79
Constructions 48 064,32 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 123,66
Réseaux et installations de voirie 19 053,08 TOTAL FONDS PROPRES (I) 81 629,68
Réseaux divers 2 630,38 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 759,58 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 804,08 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 2 544,19 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 6 996,47
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 2 327,63 Dettes financières et autres emprunts 0,98
Immobilisations financières (nettes) 570,20 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 6 997,45
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 84 547,92 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 967,04
Stocks Autres dettes non financières 24,42
Créances 684,48 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 991,46
Trésorerie 4 389,71 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 5 074,20 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 7 988,91
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III) 3,52
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 89 622,12 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 89 622,12
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 10100 - AVON Exercice 2024
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 2 334,99 2 328,76
Participations 984,61 1 132,04
Compensations, autres attributions et autres participations 96,50 301,36
Dons et legs
Impôts et taxes 12 751,33 12 238,35
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 1 402,46 1 378,08
Produits des cessions d'actifs 14,30 2,54
Autres produits de gestion 262,85 189,69
Production stockée et immobilisée 79,74
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 9,66
Reprises du financement rattaché à un actif 116,73 152,83
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 18 053,18 17 723,64
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 4 857,79 4 723,03
Charges de personnel 9 111,74 9 033,25
Indemnités des élus (et membres du CESR) 208,72 207,17
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 29,68 21,93
Impôts et taxes 251,08 252,03
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 726,43 720,96
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 3,14
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 11,16 2,54
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 15 199,74 14 960,91 10100 - AVON Exercice 2024
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 823,42 819,08
Autres charges 26,38 34,74
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 849,81 853,82
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 2 003,64 1 908,92
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 0,17
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 133,02 144,10
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -132,85 -144,09
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 1 870,79 1 764,83 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 0,00 0,00 0,00 0,00
TFPNB 0,00 0,00 0,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 363 369,20 77 641,57 21,37 21 563,08
204 Subventions d'équipement versées (6) 38 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 696 382,90 714 245,27 42,10 271 438,47
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 7 011 338,74 2 722 699,82 38,83 223 943,12
Total des dépenses d’équipement 9 109 090,84 3 514 586,66 38,58 516 944,67
10 Dotations, fonds divers et réserves 101 500,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 780 981,50 780 981,50 100,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 43 500,00 3 200,00 7,36 0,00
Total des dépenses financières 925 981,50 784 181,50 84,69 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 10 035 072,34 4 298 768,16 42,84 516 944,67
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 237 900,00 196 469,59 82,58 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 237 900,00 196 469,59 82,58 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 10 272 972,34 4 495 237,75 43,76 516 944,67
001 Solde d’exécution négatif reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’investissement 10 272 972,34 4 495 237,75 516 944,67
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 4 826 996,40 1 683 355,17 34,87 344 880,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 967 436,65 1 500 000,00 76,24 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 380 000,00 417 858,12 109,96 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 43 500,00 43 500,00 100,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 8 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 7 225 933,05 3 644 713,29 50,44 344 880,00
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 1 920 154,43
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 730 555,00 740 728,25 101,39 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 2 650 709,43 740 728,25 27,94 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 9 876 642,48 4 385 441,54 44,40 344 880,00
001 Solde d’exécution positif reporté 396 329,86
Total des recettes de la section d’investissement 10 272 972,34 4 385 441,54 344 880,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
5 291 949,00 4 362 215,51 427 075,11 4 789 290,62 90,50 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
9 936 039,00 9 667 797,14 4 446,00 9 672 243,14 97,35 0,00
014 Atténuations de produits 241 100,00 203 237,00 0,00 203 237,00 84,30 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
1 117 076,00 1 075 694,61 95,00 1 075 789,61 96,30 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
16 586 164,00 15 308 944,26 431 616,11 15 740 560,37 94,90 0,00
66 Charges financières 145 000,00 133 020,16 0,00 133 020,16 91,74 0,00
67 Charges spécifiques 13 100,00 12 407,91 0,00 12 407,91 94,72 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
29 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
16 773 264,00 15 454 372,33 431 616,11 15 885 988,44 94,71 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
1 920 154,43
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
730 555,00 740 728,25 0,00 740 728,25 101,39 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
2 650 709,43 740 728,25 0,00 740 728,25 27,94 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
19 423 973,43 16 195 100,58 431 616,11 16 626 716,69 85,60 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 19 423 973,43 16 195 100,58 431 616,11
16 626 716,69 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 21
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 210 000,00 240 918,22 0,00 240 918,22 114,72 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 246 601,00 1 402 464,90 0,00 1 402 464,90 112,50 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 888 698,00 904 194,00 0,00 904 194,00 101,74 0,00
731 Fiscalité locale 11 556 145,00 12 050 375,24 0,00 12 050 375,24 104,28 0,00
74 Dotations et participations 3 223 922,00 3 416 105,71 0,00 3 416 105,71 105,96 0,00
75 Autres produits de gestion courante 140 530,00 246 709,53 0,00 246 709,53 175,56 0,00
Total des recettes de gestion des services 17 265 896,00 18 260 767,60 0,00 18 260 767,60 105,76 0,00
76 Produits financiers 0,00 173,65 0,00 173,65 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 1 000,00 30 439,46 0,00 30 439,46 3 043,95 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
5 364,00 9 658,54 0,00 9 658,54 180,06 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 17 272 260,00 18 301 039,25 0,00 18 301 039,25 105,96 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 237 900,00 196 469,59 0,00 196 469,59 82,58 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 237 900,00 196 469,59 0,00 196 469,59 82,58 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 17 510 160,00 18 497 508,84 0,00 18 497 508,84 105,64 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 1 913 813,43
Total des recettes de la section de fonctionnement 19 423 973,43 18 497 508,84 0,00 18 497 508,84 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 10100 - AVON Exercice 2024
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
2031 Frais d'études 57 014,71 57 014,71
2051 Concessions et droits similaires 20 626,86 20 626,86
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 363 369,20 77 641,57 77 641,57 285 727,63
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 38 000,00 38 000,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 11 061,03 11 061,03
21312 Bâtiments scolaires 60 831,33 60 831,33
21314 Bâtiments culturels et sportifs 21 804,33 21 804,33
21316 Équipements du cimetière 36 638,66 36 638,66
21318 Autres bâtiments publics 22 303,26 22 303,26
21321 Immeubles de rapport 129 669,24 129 669,24
2138 Autres constructions 18 618,69 18 618,69
2151 Réseaux de voirie 26 931,78 26 931,78
2152 Installations de voirie 12 982,32 12 982,32
21534 Réseaux d'électrification 69 716,79 69 716,79
21538 Autres réseaux 33 133,06 33 133,06
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 108 252,18 108 252,18
21831 Matériel informatique scolaire 12 203,56 12 203,56
21838 Autre matériel informatique 51 777,54 51 777,54
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 39 885,63 39 885,63
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 8 868,41 8 868,41
2188 Autres 49 567,46 49 567,46
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 696 382,90 714 245,27 714 245,27 982 137,63
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
23131203 Constructions 5 044,20 5 044,20 10100 - AVON Exercice 2024
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total opération n° 1203 Opération d'équipement n° 1203 21 873,83 5 044,20 5 044,20 16 829,63
21581901 Autres installations, matériel et outillage techniques 179 995,38 179 995,38
total opération n° 1901 Opération d'équipement n° 1901 180 000,00 179 995,38 179 995,38 4,62
total opération n° 2001 Opération d'équipement n° 2001 10 460,30 10 460,30
20312003 Frais d'études 280 307,43 280 307,43
total opération n° 2003 Opération d'équipement n° 2003 447 200,00 280 307,43 280 307,43 166 892,57
21212101 Plantations d'arbres et d'arbustes 4 980,73 4 980,73
21282101 Autres agencements et aménagements 21 865,08 21 865,08
21582101 Autres installations, matériel et outillage techniques 4 534,26 4 534,26
21882101 Autres 9 108,00 9 108,00
total opération n° 2101 Opération d'équipement n° 2101 65 691,84 40 488,07 40 488,07 25 203,77
213182102 Autres bâtiments publics 262 284,23 262 284,23
218482102 Autres matériels de bureau et mobiliers 10 619,53 4 827,06 5 792,47
total opération n° 2102 Opération d'équipement n° 2102 315 734,32 272 903,76 4 827,06 268 076,70 47 657,62
23132201 Constructions 2 002 705,46 55 439,03 1 947 266,43
total opération n° 2201 Opération d'équipement n° 2201 5 968 447,13 2 002 705,46 55 439,03 1 947 266,43 4 021 180,70
218419878 Matériel de bureau et mobilier scolaires 690,01 690,01
total opération n° 9878 Opération d'équipement n° 9878 739,72 690,01 690,01 49,71
213129882 Bâtiments scolaires 831,60 831,60
total opération n° 9882 Opération d'équipement n° 9882 1 191,60 831,60 831,60 360,00
Total des dépenses
d'équipement 9 109 090,84 3 574 852,75 60 266,09 3 514 586,66 5 594 504,18
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 101 500,00 101 500,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 780 981,50 780 981,50
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 780 981,50 780 981,50 780 981,50 10100 - AVON Exercice 2024
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
275 Dépôts et cautionnements versés 3 200,00 3 200,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 43 500,00 3 200,00 3 200,00 40 300,00
Total des dépenses
financières 925 981,50 784 181,50 784 181,50 141 800,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 10 035 072,34 4 359 034,25 60 266,09 4 298 768,16 5 736 304,18
13911 État et établissements nationaux 32 957,62 32 957,62
13912 Régions 46 646,00 46 646,00
13913 Départements 1 669,93 1 669,93
139151 GFP de rattachement 19 949,00 19 949,00
139156 Attributions de compensation d'investissement 14 708,00 14 708,00
13918 Autres 800,00 800,00
2128 Autres agencements et aménagements 79 739,04 79 739,04
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 237 900,00 196 469,59 196 469,59 41 430,41
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement 237 900,00 196 469,59 196 469,59 41 430,41
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
10 272 972,34 4 555 503,84 60 266,09 4 495 237,75 5 777 734,59
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des dépenses de la
section d'investissement 10 272 972,34 4 555 503,84 60 266,09 4 495 237,75 5 777 734,59 10100 - AVON Exercice 2024
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
1312 Régions 11 467,50 11 467,50
13156 Attributions de compensation d'investissement 11 867,58 11 867,58
1321 État et établissements nationaux 246 579,00 246 579,00
1322 Régions 402 284,06 402 284,06
1323 Départements 623 022,00 180 000,00 443 022,00
13256 Attributions de compensation d'investissement 32 086,42 32 086,42
1328 Autres 220 316,63 220 316,63
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police 34 590,00 34 590,00
13462 Dotation de soutien à l'investissement local 281 141,98 281 141,98
total chapitre 13 Subventions d'investissement 4 826 996,40 1 863 355,17 180 000,00 1 683 355,17 3 143 641,23
1641 Emprunts en euros 1 500 000,00 1 500 000,00
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 1 967 436,65 1 500 000,00 1 500 000,00 467 436,65
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 283 895,82 283 895,82
10226 Taxe d'aménagement 133 962,30 133 962,30
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 380 000,00 417 858,12 417 858,12 -37 858,12
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
275 Dépôts et cautionnements versés 43 500,00 43 500,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 43 500,00 43 500,00 43 500,00 10100 - AVON Exercice 2024
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations -6 296,40
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 7 211 636,65 3 824 713,29 180 000,00 3 644 713,29 3 566 923,36
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 1 920 154,43
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 11 156,57 11 156,57
21828 Autres matériels de transport 3 139,83 3 139,83
2804183 Projets d'infrastructures d'intérêt national 4 712,00 4 712,00
280423 Projets d'infrastructures d'intérêt national 2 093,00 2 093,00
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires 27 427,80 27 427,80
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 501,00 501,00
28128 Autres agencements et aménagements 75 702,91 75 702,91
281321 Immeubles de rapport 252,00 252,00
28152 Installations de voirie 113 654,00 113 654,00
2815731 Matériel roulant 9 951,00 9 951,00
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques 133 380,83 133 380,83
281828 Autres matériels de transport 70 593,76 70 593,76
281831 Matériel informatique scolaire 32 198,02 32 198,02
281838 Autre matériel informatique 110 764,97 110 764,97
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 10 159,79 10 159,79
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 66 692,39 324,00 66 368,39
28188 Autres 68 672,38 68 672,38
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 744 851,40 741 052,25 324,00 740 728,25 4 123,15
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 2 665 005,83 741 052,25 324,00 740 728,25 1 924 277,58 10100 - AVON Exercice 2024
Page 28
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
9 876 642,48 4 565 765,54 180 324,00 4 385 441,54 5 491 200,94
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
396 329,86
Total des recettes de la
section d'investissement 10 272 972,34 4 565 765,54 180 324,00 4 385 441,54 5 887 530,80 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 29
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1201(1)
LIBELLE : KIOSQUE PARC BEL EBAT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 145 092,71
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 145 092,71
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 145 092,71
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 30
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -145 092,71
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 31
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1202(1)
LIBELLE : MULTI ACCUEIL AVON CENTRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 782 758,26
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 34 539,51
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 34 539,51
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 70 982,50
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 32 202,30
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 38 780,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 677 236,25
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 677 236,25 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 32
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 222 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 222 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 54 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 168 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -560 758,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 33
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1203(1)
LIBELLE : MEDIATHEQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 21 873,83 A 5 044,20 0,00 12 139,55 B 5 711 366,87
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 509 085,73
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 507 221,23
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 1 864,50
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 657 922,77
21621 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 25 000,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 194 258,97
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 315 489,35
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 123 174,45
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 21 873,83 5 044,20 0,00 12 139,55 4 544 358,37
2313 Constructions 21 873,83 5 044,20 12 139,55 4 494 550,85
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 49 807,52 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 34
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 3 028 752,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 028 752,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 244 583,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 127 611,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 1 322 691,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 877 768,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 438 252,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 17 847,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 044,20 D - B -2 682 614,87
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 35
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1205(1)
LIBELLE : MATERIEL D'ENTRETIEN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 6 864,63
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 864,63
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 6 864,63
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 36
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -6 864,63
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 37
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1206(1)
LIBELLE : SPORT AMENAGEMENT DIVERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 55 508,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 55 508,96
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 55 508,96
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -55 508,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 39
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1207(1)
LIBELLE : BOIS UGECAMIF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 334 197,99
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 334 197,99
2117 Bois et forêts 0,00 0,00 0,00 334 197,99
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 40
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -334 197,99
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 41
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1208(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT PLACE CARNOT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 860 689,88
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 89 202,63
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 52 110,63
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 15 792,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 21 300,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 771 487,25
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 736 528,25
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 34 959,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 42
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 70 134,36
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 70 134,36
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 48 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 4 325,32
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -790 555,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 43
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1401(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT RUES PALISSY ET CLERICY
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 583 076,53
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 36 964,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 36 964,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 36 935,09
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 34 469,91
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 2 465,18
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 509 176,64
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 1 460 924,21
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 48 252,43 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 44
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 275 228,33
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 275 228,33
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 144 576,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 108 652,33
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 307 848,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1502(1)
LIBELLE : CONSTRUCTION RESTAURANT SCOL TERRASSES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 592 976,61
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 512,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 40 512,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 77 728,94
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 4 875,74
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 72 853,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 474 735,67
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 474 735,67 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 46
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 30 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 30 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 562 976,61
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 47
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1503(1)
LIBELLE : ACQUISITION HORODATEURS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 164 563,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 42 506,11
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 17 808,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 24 698,11
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 122 057,09
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 114 389,09
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 668,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 48
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -164 563,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 49
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1504(1)
LIBELLE : TRAVAUX DANS ETABL SCOLAIRES ET ANNEXES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 744 466,45
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 744 466,45
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 678 273,13
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 18 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 23 280,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 24 913,32
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 50
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 64 450,20
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 64 450,20
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 16 751,42
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 22 245,18
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -680 016,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 51
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1505(1)
LIBELLE : TRAVAUX D'ECONOMIE D'ENERGIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 100 004,13
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 100 004,13
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 100 004,13
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 52
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -100 004,13
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 53
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1601(1)
LIBELLE : VIDEOPROTECTION BM
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 86 307,80
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 86 307,80
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 86 307,80
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 54
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 61 219,92
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 61 219,92
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 26 371,13
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 20 774,16
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -25 087,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 55
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1602(1)
LIBELLE : JEUX EXT. BM / SQUARE J.DURAND
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 44 610,04
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 44 610,04
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 44 610,04
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 56
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -44 610,04
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 57
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1801(1)
LIBELLE : PISTE CYCLABLE PLAN VELO REGIONAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 059 842,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 656,02
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 6 656,02
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 162 313,16
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 162 313,16
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 890 872,82
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 868 310,52
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 22 562,30 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 58
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 280 449,23
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 280 449,23
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 193 835,45
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 86 613,78
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -779 392,77
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 59
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1901(1)
LIBELLE : VIDEOSURVEILLANCE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 180 000,00 A 179 995,38 0,00 0,00 B 557 874,10
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 200,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 10 200,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 180 000,00 179 995,38 0,00 0,00 179 995,38
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 180 000,00 179 995,38 0,00 179 995,38
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 367 678,72
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 355 417,74
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 12 260,98 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 60
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 216 450,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 216 450,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 76 500,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 139 950,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -179 995,38 D - B -341 424,10
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 61
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1902(1)
LIBELLE : VELOS ELECTRIQUES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 114 906,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 114 906,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 114 906,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 62
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 41 058,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 41 058,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 14 500,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 26 558,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -73 848,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 63
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1903(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT VAL DU MOULIN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 41 439,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 034,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 8 034,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 33 405,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 33 405,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 64
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -41 439,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 65
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2001(1)
LIBELLE : RENOVATION BATIMENT MDLV
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 460,30 A 0,00 0,00 0,00 B 63 259,08
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 960,00 0,00 0,00 0,00 54 619,08
2031 Frais d'études 960,00 0,00 0,00 54 619,08
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 9 500,30 0,00 0,00 0,00 8 640,00
2313 Constructions 9 500,30 0,00 0,00 8 640,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 66
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -63 259,08
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 67
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2002(1)
LIBELLE : REQUALIFICATION URBAINE QUARTIER ROCHER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 122 503,79
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 34 680,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 34 680,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 375 921,67
204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 0,00 0,00 0,00 188 482,53
20423 Privé : Projet infrastructure 0,00 0,00 0,00 187 439,14
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 711 902,12
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 711 902,12 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 68
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 341 641,98
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 341 641,98
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 60 500,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 281 141,98
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -780 861,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 69
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2003(1)
LIBELLE : REHAB ET EXTENS DE L'ECOLE PRIM CHANGIS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 447 200,00 A 280 307,43 0,00 160 937,87 B 804 807,83
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 447 200,00 280 307,43 0,00 160 937,87 326 707,83
2031 Frais d'études 447 200,00 280 307,43 160 937,87 326 707,83
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 478 100,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 478 100,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 70
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -280 307,43 D - B -804 807,83
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 71
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2101(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT DU PARC DU VAL DU MOULIN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 65 691,84 A 40 488,07 0,00 18 511,22 B 1 558 817,08
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 112 141,78
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 112 141,78
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 40 500,00 40 488,07 0,00 0,00 104 529,21
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 4 981,00 4 980,73 0,00 4 980,73
2128 Autres agencements et aménagements 21 876,00 21 865,08 0,00 21 865,08
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 4 681,93
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 4 535,00 4 534,26 0,00 63 893,47
2188 Autres immobilisations corporelles 9 108,00 9 108,00 0,00 9 108,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 25 191,84 0,00 0,00 18 511,22 1 342 146,09
2312 Agencements et aménagements de terrains 25 191,84 0,00 18 511,22 1 293 261,51
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 48 884,58 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 72
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 700 020,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 700 020,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 70 020,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 200 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 430 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -40 488,07 D - B -858 797,08
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 73
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2102(1)
LIBELLE : RÉAMÉNAGEMENT LOCAUX ASSOCIATIFS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 315 734,32 A 268 076,70 0,00 32 354,48 B 987 013,51
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 944,60
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 40 944,60
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 315 734,32 268 076,70 0,00 32 354,48 946 068,91
2128 Autres agencements et aménagements 5 000,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 304 641,85 262 284,23 32 354,48 936 690,96
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 5 792,47 5 792,47 0,00 8 816,47
2188 Autres immobilisations corporelles 300,00 0,00 0,00 561,48
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 74
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 500 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 500 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 250 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 250 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -268 076,70 D - B -487 013,51
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 75
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2201(1)
LIBELLE : RENOVATION MDLV
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 968 447,13 A 1 947 266,43 0,00 0,00 B 2 478 819,30
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 5 968 447,13 1 947 266,43 0,00 0,00 2 478 819,30
2313 Constructions 5 968 447,13 1 947 266,43 0,00 2 478 819,30 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 76
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 850 706,98
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 850 706,98
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 372 396,35
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 180 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 77 994,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 220 316,63
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 947 266,43 D - B -1 628 112,32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 77
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9803(1)
LIBELLE : CADUCE 3 Construct. Maison des Jeunes
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 11 165,19
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 11 165,19
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 11 165,19 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 78
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -11 165,19
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 79
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9811(1)
LIBELLE : MANOIR BEL EBAT AMENAGEMENT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 137 089,31
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 29 939,40
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 29 939,40
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 24 237,74
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 17 087,15
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 150,59
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 082 912,17
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 082 912,17 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 80
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 144 753,63
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 144 753,63
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 144 753,63
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -992 335,68
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 81
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9835(1)
LIBELLE : AMENAGT.UGECAMIF
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 222 423,21
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 222 423,21
21713 Terrains aménagés hors voirie (mise à di 0,00 0,00 0,00 222 423,21
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 82
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -222 423,21
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 83
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9836(1)
LIBELLE : MULTI ACCUEIL ENFANCE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 460 665,17
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 573,38
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 881,62
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 17 691,76
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 442 091,79
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 442 091,79 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 84
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 379 415,23
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 379 415,23
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 87 223,97
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 153 779,26
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 138 412,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -81 249,94
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 85
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9837(1)
LIBELLE : SALLE ASSOS BM
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 314 814,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 23 921,20
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 23 921,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 290 893,76
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 290 893,76 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 86
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -314 814,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 87
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9838(1)
LIBELLE : AMENAGT MDLV
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 5 350,80
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 350,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 5 350,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 88
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -5 350,80
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 89
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9849(1)
LIBELLE : CONTRAT REGIONAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 84 177,96
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 84 177,96
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 84 177,96
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 90
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -84 177,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 91
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9854(1)
LIBELLE : SALLE DU CONSEIL TVX + MOBILIER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 122 005,71
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 15 054,51
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 15 054,51
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 686,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 686,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 104 265,20
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 104 265,20 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 92
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 19 995,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 19 995,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -102 010,71
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 93
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9859(1)
LIBELLE : PARC BEL EBAT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 261 626,82
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 780,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 12 780,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 248 846,82
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 248 846,82
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 94
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 20 156,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 156,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -241 470,82
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 95
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9860(1)
LIBELLE : EGLISE SAINT PIERRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 798 176,38
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 55 418,21
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 55 418,21
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 742 758,17
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 742 758,17 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 96
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 427 612,97
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 427 612,97
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 52 274,39
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 122 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 253 338,58
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -370 563,41
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 97
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9862(1)
LIBELLE : BIBLIO-MEDIATHEQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 3 157,44
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 157,44
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 3 157,44
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 98
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -3 157,44
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 99
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9864(1)
LIBELLE : AMENAGT RUE CASERNES FONTENELLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 776 299,29
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 23 023,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 23 023,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 753 276,29
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 753 276,29 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 100
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 145 147,89
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 145 147,89
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 145 147,89
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -631 151,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 101
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9868(1)
LIBELLE : RUE CHARLES MEUNIER AMENAGEMENT
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 622 862,41
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 36 561,97
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 36 561,97
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 586 300,44
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 586 300,44 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 102
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 153 792,45
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 153 792,45
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 93 375,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 40 417,45
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -469 069,96
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 103
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9869(1)
LIBELLE : GYMNASE VALLEE TRAVAUX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 892 314,76
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 892 314,76
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 892 314,76 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 104
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 586 250,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 586 250,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 345 400,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 185 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 55 850,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -306 064,76
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 105
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9870(1)
LIBELLE : REHABILITATION STADE DU ROCHER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 764 460,12
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 102 497,72
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 102 497,72
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 89 877,57
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 74 169,31
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 7 774,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 934,26
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 572 084,83
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 388 467,74
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 1 183 617,09 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 106
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 416 425,38
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 416 425,38
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 74 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 342 425,38
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 348 034,74
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 107
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9873(1)
LIBELLE : HAUT CHANGIS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 124 131,58
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 124 131,58
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 124 131,58 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 108
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -124 131,58
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 109
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9875(1)
LIBELLE : ACQUISITION MOBILIER URBAIN ETUDE SIGNALETIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 139 787,06
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 784,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 4 784,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 135 003,06
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 135 003,06
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 110
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -139 787,06
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 111
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9876(1)
LIBELLE : MAISON DES SERVICES PUBLICS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 58 385,23
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 58 385,23
21741 Sol autrui - Bât. publics (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 58 385,23
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 112
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 17 260,53
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 17 260,53
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -41 124,70
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 113
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9878(1)
LIBELLE : MOBILIER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 739,72 A 690,01 0,00 0,00 B 152 797,55
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 739,72 690,01 0,00 0,00 152 797,55
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 739,72 690,01 0,00 80 549,86
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 60 928,84
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 11 318,85
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 114
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -690,01 D - B -152 797,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 115
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9879(1)
LIBELLE : ACQUISITIONS DE VEHICULES ET MATERIEL TECH
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 860 885,95
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 860 885,95
21571 Matériel ferroviaire 0,00 0,00 0,00 353 162,81
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 12 913,21
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 234 360,88
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 256 322,09
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4 126,96
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 116
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 38 023,90
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 38 023,90
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 18 185,90
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 2 700,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 17 138,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -822 862,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 117
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9880(1)
LIBELLE : TRAVAUX DEVELOPPEMENT DURABLE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 409 072,17
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 409 072,17
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 155 247,73
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 135 331,65
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 97 926,35
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 20 566,44
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 118
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 27 643,82
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 27 643,82
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 27 643,82
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -381 428,35
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 119
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9881(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT DE VOIRIE PLACE DE L'EGLISE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 867 066,24
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 867 066,24
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 867 066,24 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 120
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 105 408,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 105 408,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 105 408,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -761 658,24
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 121
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 9882(1)
LIBELLE : TRAVAUX ACCESSIBILITE PERSONNE MOBILITE REDUITE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 1 191,60 A 831,60 0,00 0,00 B 868 343,45
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 39 883,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 39 883,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 191,60 831,60 0,00 0,00 828 459,65
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 7 738,20
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 47 534,06
21312 Bâtiments scolaires 1 191,60 831,60 0,00 554 744,71
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 129 700,20
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 17 256,10
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 22 136,01
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 47 500,80
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 849,57
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE D'AVON - VILLE D'AVON - CFU - 2024
Page 122
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 273 790,24
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 271 531,84
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 271 531,84
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 258,40
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 258,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -831,60 D - B -594 553,21
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 10100 - AVON Exercice 2024
Page 123
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 603 040,63 5 307,46 597 733,17
60611 Eau et assainissement 66 444,78 2 330,42 64 114,36
60612 Énergie - Électricité 798 496,39 3 925,73 794 570,66
60622 Carburants 109 918,83 7 478,85 102 439,98
60623 Alimentation 15 779,45 447,64 15 331,81
60631 Fournitures d'entretien 87 449,52 87 449,52
60632 Fournitures de petit équipement 142 842,33 3 659,32 139 183,01
60633 Fournitures de voirie 54 358,13 54 358,13
60636 Habillement et Vêtements de travail 24 436,00 102,48 24 333,52
6064 Fournitures administratives 30 129,38 30 129,38
6065 Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques) 47 919,16 325,00 47 594,16
60668 Autres produits pharmaceutiques 2 467,63 2 467,63
6067 Fournitures scolaires 39 537,09 39 537,09
6068 Autres matières et fournitures. 94 374,66 500,00 93 874,66
611 Contrats de prestations de services 1 244 955,19 8 825,48 1 236 129,71
6132 Locations immobilières 3 000,00 3 000,00
61358 Autres 93 066,51 1 107,02 91 959,49
614 Charges locatives et de copropriété 113 315,35 11 568,66 101 746,69
61521 Terrains 429,00 429,00
615221 Bâtiments publics 158 905,20 158 905,20
615231 Voiries 2 440,80 2 440,80
615232 Réseaux 65 936,90 65 936,90
61551 Matériel roulant 103 255,94 128,15 103 127,79
61558 Autres biens mobiliers 34 432,17 753,05 33 679,12
6156 Maintenance 127 251,91 1 029,22 126 222,69 10100 - AVON Exercice 2024
Page 124
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6161 Multirisques 52 668,10 52 668,10
617 Études et recherches 35 395,44 2 760,00 32 635,44
6182 Documentation générale et technique 10 669,87 10 669,87
6184 Versements à des organismes de formation 57 471,14 14 125,00 43 346,14
6188 Autres frais divers 191 906,02 5 430,98 186 475,04
62268 Autres honoraires, conseils... 80 874,43 5 686,80 75 187,63
6227 Frais d'actes et de contentieux 22 440,00 22 440,00
6228 Divers 7 258,72 7 258,72
6231 Annonces et insertions 7 020,00 7 020,00
6232 Fêtes et cérémonies 52 927,17 750,00 52 177,17
6233 Foires et expositions 1 305,84 1 305,84
6234 Réceptions 26 303,47 26 303,47
6236 Catalogues et imprimés 28 820,05 28 820,05
6238 Divers 11 787,19 11 787,19
6241 Transports de biens 3 985,77 3 985,77
6245 Transports de personnes extérieures à la collectivité 1 760,00 1 760,00
6248 Divers 31 725,43 31 725,43
6251 Voyages, déplacements et missions 10 955,26 10 955,26
6261 Frais d'affranchissement 17 732,32 17 732,32
6262 Frais de télécommunications 59 265,80 59 265,80
627 Services bancaires et assimilés. 4 209,01 4 209,01
6281 Concours divers (cotisations...) 5 527,47 5 527,47
6282 Frais de gardiennage 5 295,16 5 295,16
6283 Frais de nettoyage des locaux 7 974,32 7 974,32
6288 Autres 15 913,45 15 913,45
63512 Taxes foncières 37 072,00 37 072,00 10100 - AVON Exercice 2024
Page 125
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 2 285,60 2 285,60
6358 Autres droits 5 090,00 5 090,00
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 5 709,90 5 709,90
total chapitre 011 Charges à caractère général 5 291 949,00 4 865 531,88 76 241,26 4 789 290,62 502 658,38
6213 Personnel affecté par le CCAS/CIAS 67 939,95 67 939,95
6218 Autre personnel extérieur 53 205,78 2 484,00 50 721,78
6331 Versement mobilité 84 976,00 84 976,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 26 558,00 26 558,00
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale 89 386,98 89 386,98
64111 Rémunération principale 3 674 320,53 2,12 3 674 318,41
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 77 702,63 200,55 77 502,08
64113 NBI 40 488,35 40 488,35
64118 Autres indemnités. 1 032 529,33 3 585,55 1 028 943,78
64131 Rémunérations 1 352 513,50 655,68 1 351 857,82
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 31 304,01 31 304,01
64138 Primes et autres indemnités 263 354,89 263 354,89
6414 Personnel rémunéré à la vacation 10 837,95 10 837,95
64168 Autres emplois aidés 32 976,40 32 976,40
6417 Rémunérations des apprentis 43 633,06 43 633,06
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 052 588,00 1 052 588,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 1 307 067,06 3 786,08 1 303 280,98
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 68 530,00 68 530,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 271 335,66 271 335,66
6456 Versement au F.N.C du supplément familial 13 547,00 13 547,00 10100 - AVON Exercice 2024
Page 126
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6457 Cotisations sociales liées à l'apprentissage 1 181,00 1 181,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux. 66 168,00 66 168,00
6472 Prestations familiales directes 4 554,70 4 554,70
64731 Versées directement 10 099,94 10 099,94
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 373,25 3 373,25
6478 Autres charges sociales diverses 700,00 700,00
6488 Autres 2 085,15 2 085,15
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 9 936 039,00 9 682 957,12 10 713,98 9 672 243,14 263 795,86
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants 20 086,00 20 086,00
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 183 151,00 183 151,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 241 100,00 203 237,00 203 237,00 37 863,00
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
65132 Prix 12 120,00 12 120,00
65311 Indemnités de fonction 172 911,41 172 911,41
65312 Frais de mission et de déplacement 1 597,26 1 597,26
65313 Cotisations de retraite 15 508,51 15 508,51
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 15 255,00 15 255,00
65315 Formation 3 062,00 3 062,00
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat 381,78 381,78
6541 Créances admises en non-valeur 7 660,60 7 660,60
6542 Créances éteintes 624,87 624,87
65568 Autres contributions 4 707,00 4 707,00
6558 Autres contributions obligatoires 21 674,33 21 674,33
657363 CCAS/CIAS 550 000,00 550 000,00 10100 - AVON Exercice 2024
Page 127
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
657382 Organismes publics divers 42 849,50 42 849,50
65742 Entreprises 2 400,00 2 400,00
65748 Autres personnes de droit privé 216 055,00 216 055,00
65811 Droits d'utilisation - informatique en nuage 6 638,94 6 638,94
65818 Autres 158,25 158,25
65888 Autres 2 185,16 2 185,16
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 1 117 076,00 1 075 789,61 1 075 789,61 41 286,39
total chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de
gestion des services 16 586 164,00 15 827 515,61 86 955,24 15 740 560,37 845 603,63
66111 Intérêts réglés à l'échéance 135 574,06 135 574,06
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 8 078,97 10 632,87 -2 553,90
total chapitre 66 Charges financières 145 000,00 143 653,03 10 632,87 133 020,16 11 979,84
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 12 407,91 12 407,91
total chapitre 67 Charges spécifiques 13 100,00 12 407,91 12 407,91 692,09
total chapitre 68 Dotations aux provisions 29 000,00 29 000,00
Total des dépenses réelles
et mixtes 16 773 264,00 15 983 576,55 97 588,11 15 885 988,44 887 275,56
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 1 920 154,43
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 3 139,83 3 139,83
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement 11 156,57 11 156,57
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 726 755,85 324,00 726 431,85
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 744 851,40 741 052,25 324,00 740 728,25 4 123,15
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 2 665 005,83 741 052,25 324,00 740 728,25 1 924 277,58 10100 - AVON Exercice 2024
Page 128
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 19 438 269,83 16 724 628,80 97 912,11 16 626 716,69 2 811 553,14
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 19 438 269,83 16 724 628,80 97 912,11 16 626 716,69 2 811 553,14
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants 10100 - AVON Exercice 2024
Page 129
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 257 137,77 22 309,01 234 828,76
6459 Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoyance. 6 089,46 6 089,46
total chapitre 013 Atténuations de charges 210 000,00 263 227,23 22 309,01 240 918,22 -30 918,22
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
7018 Autres ventes de produits finis 6 046,77 6 046,77
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 36 830,00 12 577,00 24 253,00
70321 Droits de stationnement et de location sur la voie publique 215 071,80 33 525,00 181 546,80
70323 Redevance d'occupation du domaine public 17 646,18 17 646,18
70383 Redevance de stationnement 91 204,00 91 204,00
70384 Forfait de post-stationnement 14 205,18 14 205,18
70388 Autres redevances et recettes diverses 8 715,23 8 715,23
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 5 483,01 5 483,01
70631 A caractère sportif 14 823,82 14 823,82
7066 Redevances et droits des services à caractère social 447 795,50 128,90 447 666,60
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 482 190,26 63,40 482 126,86
70843 au CCAS/CIAS 8 928,66 8 928,66
70845 aux communes membres du GFP 35 122,60 10 000,00 25 122,60
70875 par les communes membres du GFP 11 371,93 11 371,93
70876 par le GFP de rattachement 62 320,54 62 320,54
70878 par des tiers 1 003,72 1 003,72
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 1 246 601,00 1 458 759,20 56 294,30 1 402 464,90 -155 863,90
73211 Attribution de compensation 377 435,00 377 435,00
73221 FNGIR 11 263,00 11 263,00 10100 - AVON Exercice 2024
Page 130
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
73331 Communes (FSRIF) 515 496,00 515 496,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 888 698,00 904 194,00 904 194,00 -15 496,00
73111 Impôts directs locaux 10 825 133,00 10 825 133,00
73118 Autres contributions directes 10 850,00 10 850,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière 966 342,00 966 342,00
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité 212 324,38 212 324,38
73154 Droits de place 6 614,00 25,00 6 589,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 29 136,86 29 136,86
total chapitre 731 Fiscalité locale 11 556 145,00 12 050 400,24 25,00 12 050 375,24 -494 230,24
74111 Dotation forfaitaire des communes 1 693 673,00 1 693 673,00
741123 Dotation de solidarité urbaine (DSU) des communes 327 042,00 327 042,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 275 557,00 275 557,00
743 Dotation spéciale au titre des instituteurs (DSI) 2 808,00 2 808,00
744 FCTVA 35 912,57 35 912,57
74712 Emplois d'avenir 7 476,96 7 476,96
74718 Autres 175 363,20 175 363,20
7472 Régions 12 500,00 12 500,00
7473 Départements 57 794,76 57 794,76
74741 Communes membres du GFP 24 714,51 2 438,21 22 276,30
747888 Autres 709 200,04 709 200,04
7482
Compensation pour perte de taxe additionnelle aux
droits d'enregistrement ou la taxe de publicité
foncière
544,00 544,00
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 31 364,00 31 364,00
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2 438,88 2 438,88 10100 - AVON Exercice 2024
Page 131
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 59 450,00 59 450,00
7484 Dotation de recensement 2 705,00 2 705,00
total chapitre 74 Dotations et participations 3 223 922,00 3 418 543,92 2 438,21 3 416 105,71 -192 183,71
752 Revenus des immeubles 184 792,44 447,33 184 345,11
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires 7 701,20 7 701,20
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur 82,97 82,97
75888 Autres 55 675,11 1 094,86 54 580,25
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 140 530,00 248 251,72 1 542,19 246 709,53 -106 179,53
Total des recettes de
gestion des services 17 265 896,00 18 343 376,31 82 608,71 18 260 767,60 -994 871,60
761 Produits de participations 2,91 2,91
7688 Autres 170,74 170,74
total chapitre 76 Produits financiers 173,65 173,65 -173,65
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 16 143,06 16 143,06
775 Produits des cessions d'immobilisations 14 296,40 14 296,40
total chapitre 77 Produits spécifiques 15 296,40 30 439,46 30 439,46 -15 143,06
7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants. 9 658,54 9 658,54
total chapitre 78 Reprises sur provisions 5 364,00 9 658,54 9 658,54 -4 294,54
Total des recettes réelles et
mixtes 17 286 556,40 18 383 647,96 82 608,71 18 301 039,25 -1 014 482,85
722 Immobilisations corporelles 79 739,04 79 739,04
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat 116 730,55 116 730,55
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 237 900,00 196 469,59 196 469,59 41 430,41
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement 10100 - AVON Exercice 2024
Page 132
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 237 900,00 196 469,59 196 469,59 41 430,41
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 17 524 456,40 18 580 117,55 82 608,71 18 497 508,84 -973 052,44
002 Résultat de
fonctionnement reporté 1 913 813,43
Total des recettes de la
section de fonctionnement 19 438 269,83 18 580 117,55 82 608,71 18 497 508,84 940 760,99 10100 - AVON Exercice 2024
Page 133
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 375 921,67 11 517,00 364 404,67 371 209,67
Autres immobilisations incorporelles 834 249,25 316 864,07 517 385,18 186 863,98
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 8 180 936,56 1 268 269,78 6 912 666,78 5 416 936,94
Constructions 48 064 575,04 252,00 48 064 323,04 47 506 593,70
Réseaux et installations de voirie 19 628 766,58 575 687,75 19 053 078,83 18 561 153,01
Réseaux divers 2 630 375,91 2 630 375,91 2 278 650,98
Installations techniques, agencements et matériel 2 906 861,20 2 147 283,01 759 578,19 293 887,42
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 4 728 878,42 3 924 796,72 804 081,70 989 163,54
Immobilisations corporelles en cours 2 544 193,38 2 544 193,38 3 182 231,46
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 2 327 631,20 2 327 631,20 2 327 631,20
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 570 200,00 570 200,00 610 500,00
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 92 792 589,21 8 244 670,33 84 547 918,88 81 724 821,90
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 277 869,43 277 869,43 70 852,30
Créances sur les redevables et comptes rattachés 434 687,15 29 357,35 405 329,80 166 653,14
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 1 284,53 1 284,53 3 691,55
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 10100 - AVON Exercice 2024
Page 134
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 713 841,11 29 357,35 684 483,76 241 196,99
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 4 389 712,76 4 389 712,76 2 831 449,17
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 4 389 712,76 4 389 712,76 2 831 449,17
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV) 0,63 0,63 0,50
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 97 896 143,71 8 274 027,68 89 622 116,03 84 797 468,56 10100 - AVON Exercice 2024
Page 135
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 6 072 136,27 6 072 136,27
Fonds globalisés 11 087 135,50 10 669 277,38
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 268 640,02 362 035,49
Rattachées à un actif non amortissable 13 677 168,53 12 017 148,44
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS 609 354,43 599 554,90
RÉSERVES 46 006 982,13 46 006 982,13
REPORT A NOUVEAU 1 913 813,43 148 985,27
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 1 870 792,15 1 764 828,16
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 123 661,82 123 661,82
TOTAL FONDS PROPRES (I) 81 629 684,28 77 764 609,86
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 6 996 468,63 6 280 004,03
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 984,17 984,17
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 6 997 452,80 6 280 988,20
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 967 035,28 680 381,80
Dettes fiscales et sociales 6 850,71 8 408,18
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 10100 - AVON Exercice 2024
Page 136
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité
Dettes sur budgets annexes
Autres dettes non financières 17 570,95 57 470,34
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 991 456,94 746 260,32
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 7 988 909,74 7 027 248,52
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 3 522,01 5 610,18
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 89 622 116,03 84 797 468,56 10100 - AVON Exercice 2024
Page 137
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 2 334 992,57 2 328 755,53 6 237,04
Participations 984 611,26 1 132 043,03 -147 431,77
Compensations, autres attributions et autres participations 96 501,88 301 364,66 -204 862,78
Dons et legs
Impôts et taxes 12 751 332,24 12 238 349,34 512 982,90
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 1 402 464,90 1 378 075,78 24 389,12
Produits des cessions d'actifs 14 296,40 2 536,00 11 760,40
Autres produits de gestion 262 852,59 189 688,89 73 163,70
Production stockée et immobilisée 79 739,04 79 739,04
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 9 658,54 9 658,54
Reprises du financement rattaché à un actif 116 730,55 152 831,11 -36 100,56
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 18 053 179,97 17 723 644,34 329 535,63
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 4 857 794,85 4 723 030,85 134 764,00
Charges de personnel 9 111 742,21 9 033 246,30 78 495,91
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 6 322 473,14 6 295 221,11 27 252,03
Dont charges sociales 2 789 269,07 2 738 025,19 51 243,88
Indemnités des élus (et membres du CESR) 208 715,96 207 167,98 1 547,98
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 29 675,73 21 930,08 7 745,65
Impôts et taxes 251 078,48 252 032,49 -954,01
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 726 431,85 720 962,33 5 469,52
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 3 139,83 3 139,83
Neutralisation des dépréciations et provisions 10100 - AVON Exercice 2024
Page 138
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 11 156,57 2 536,00 8 620,57
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 15 199 735,48 14 960 906,03 238 829,45
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 823 424,50 819 077,80 4 346,70
Dont ménages 12 120,00 11 998,00 122,00
Dont personnes morales de droit privé 218 455,00 215 855,00 2 600,00
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 592 849,50 591 224,80 1 624,70
Dont établissements d'enseignement
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 26 381,33 34 737,63 -8 356,30
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 849 805,83 853 815,43 -4 009,60
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 2 003 638,66 1 908 922,88 94 715,78
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts 2,91 2,09 0,82
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers 170,74 170,74
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 173,65 2,09 171,56
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 133 020,16 144 096,81 -11 076,65
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 133 020,16 144 096,81 -11 076,65
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -132 846,51 -144 094,72 11 248,21
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 1 870 792,15 1 764 828,16 105 963,99 10100 - AVON Exercice 2024
Page 139
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 10100 - AVON Exercice 2024
Page 140
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 4 685 277,59 4 685 277,59 4 685 277,59
10222 F.C.T.V.A. 8 699 795,51 283 895,82 8 983 691,33 8 983 691,33
10226 Taxe d'aménagement 929 501,23 133 962,30 1 063 463,53 1 063 463,53
10228 Autres fonds d'investissement 1 039 980,64 1 039 980,64 1 039 980,64
Sous Total compte 1022 10 669 277,38 417 858,12 11 087 135,50 11 087 135,50
10251 Dons et legs en capital 1 447 445,50 1 447 445,50 1 447 445,50
10259 Reprise sur dons et legs en capital 60 586,82 60 586,82 60 586,82
Sous Total compte 1025 60 586,82 1 447 445,50 60 586,82 1 447 445,50 1 386 858,68
Sous Total compte 102 60 586,82 16 802 000,47 417 858,12 60 586,82 17 219 858,59 17 159 271,77
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 46 006 982,13 46 006 982,13 46 006 982,13
Sous Total compte 106 46 006 982,13 46 006 982,13 46 006 982,13
Sous Total compte 10 60 586,82 62 808 982,60 417 858,12 60 586,82 63 226 840,72 63 166 253,90
110 Report à nouveau (solde créditeur) 148 985,27 1 764 828,16 1 913 813,43 1 913 813,43
Sous Total compte 11 148 985,27 1 764 828,16 1 913 813,43 1 913 813,43
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 1 764 828,16 1 764 828,16 1 764 828,16 1 764 828,16
Sous Total compte 12 1 764 828,16 1 764 828,16 1 764 828,16 1 764 828,16
1311 État et établissements nationaux 155 997,62 17 690,62 17 690,62 155 997,62 138 307,00
1312 Régions 218 611,00 11 467,50 230 078,50 230 078,50
1313 Départements 7 626,76 180,93 180,93 7 626,76 7 445,83
13151 GFP de rattachement 103 010,91 103 010,91 103 010,91
13156 Attributions de compensation d'investiss 73 348,20 11 867,58 85 215,78 85 215,78
Sous Total compte 1315 176 359,11 11 867,58 188 226,69 188 226,69 10100 - AVON Exercice 2024
Page 141
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1318 Autres 21 138,00 21 138,00 21 138,00
Sous Total compte 131 579 732,49 17 871,55 23 335,08 17 871,55 603 067,57 585 196,02
1321 État et établissements nationaux 1 797 447,52 246 579,00 2 044 026,52 2 044 026,52
1322 Régions 2 381 423,14 402 284,06 2 783 707,20 2 783 707,20
1323 Départements 3 204 164,61 180 000,00 623 022,00 180 000,00 3 827 186,61 3 647 186,61
13251 GFP de rattachement 88 742,38 88 742,38 88 742,38
13256 Attributions de compensation d'investiss 201 973,80 32 086,42 234 060,22 234 060,22
Sous Total compte 1325 290 716,18 32 086,42 322 802,60 322 802,60
1328 Autres 1 819 370,20 220 316,63 2 039 686,83 2 039 686,83
Sous Total compte 132 9 493 121,65 180 000,00 1 524 288,11 180 000,00 11 017 409,76 10 837 409,76
1345 Amendes de radars automatiques et amende 716 311,43 34 590,00 750 901,43 750 901,43
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 1 661 072,38 1 661 072,38 1 661 072,38
13462 Dotation de soutien à l'investissement l 131 045,31 281 141,98 412 187,29 412 187,29
Sous Total compte 1346 1 792 117,69 281 141,98 2 073 259,67 2 073 259,67
1348 Autres 14 178,00 14 178,00 14 178,00
Sous Total compte 134 2 522 607,12 315 731,98 2 838 339,10 2 838 339,10
1383 Départements 1 419,67 1 419,67 1 419,67
Sous Total compte 138 1 419,67 1 419,67 1 419,67
13911 État et établissements nationaux 95 177,00 17 690,62 32 957,62 128 134,62 17 690,62 110 444,00
13912 Régions 33 781,00 46 646,00 80 427,00 80 427,00
13913 Départements 620,00 180,93 1 669,93 2 289,93 180,93 2 109,00
139151 GFP de rattachement 59 847,00 19 949,00 79 796,00 79 796,00 10100 - AVON Exercice 2024
Page 142
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
139156 Attributions de compensation d'investiss 27 157,00 14 708,00 41 865,00 41 865,00
Sous Total compte 13915 87 004,00 34 657,00 121 661,00 121 661,00
13918 Autres 1 115,00 800,00 1 915,00 1 915,00
Sous Total compte 1391 217 697,00 17 871,55 116 730,55 334 427,55 17 871,55 316 556,00
Sous Total compte 139 217 697,00 17 871,55 116 730,55 334 427,55 17 871,55 316 556,00
Sous Total compte 13 217 697,00 12 596 880,93 17 871,55 17 871,55 296 730,55 1 863 355,17 532 299,10 14 478 107,65 13 945 808,55
1641 Emprunts en euros 6 269 371,16 780 981,50 1 500 000,00 780 981,50 7 769 371,16 6 988 389,66
Sous Total compte 164 6 269 371,16 780 981,50 1 500 000,00 780 981,50 7 769 371,16 6 988 389,66
165 Dépôts et cautionnements reçus 984,17 984,17 984,17
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des 10 632,87 10 632,87 8 078,97 10 632,87 18 711,84 8 078,97
Sous Total compte 1688 10 632,87 10 632,87 8 078,97 10 632,87 18 711,84 8 078,97
Sous Total compte 168 10 632,87 10 632,87 8 078,97 10 632,87 18 711,84 8 078,97
Sous Total compte 16 6 280 988,20 10 632,87 8 078,97 780 981,50 1 500 000,00 791 614,37 7 789 067,17 6 997 452,80
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 775 917,54 11 156,57 787 074,11 787 074,11
193 Autres neutralisations et régularisation 176 362,64 1 357,04 177 719,68 177 719,68
Sous Total compte 19 176 362,64 775 917,54 1 357,04 11 156,57 177 719,68 787 074,11 609 354,43
Total classe 1 454 646,46 84 376 582,70 1 794 689,62 1 790 778,68 1 077 712,05 3 792 369,86 3 327 048,13 89 959 731,24 554 862,50 87 187 545,61
2031 Frais d'études 52 904,40 337 322,14 390 226,54 390 226,54
Sous Total compte 203 52 904,40 337 322,14 390 226,54 390 226,54
204183 Projets d'infrastructures d'intérêt nati 188 482,53 188 482,53 188 482,53
Sous Total compte 20418 188 482,53 188 482,53 188 482,53
Sous Total compte 2041 188 482,53 188 482,53 188 482,53 10100 - AVON Exercice 2024
Page 143
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
20423 Projets d'infrastructures d'intérêt nati 187 439,14 187 439,14 187 439,14
Sous Total compte 2042 187 439,14 187 439,14 187 439,14
Sous Total compte 204 375 921,67 375 921,67 375 921,67
2051 Concessions et droits similaires 428 348,85 4 953,00 20 626,86 448 975,71 4 953,00 444 022,71
Sous Total compte 205 428 348,85 4 953,00 20 626,86 448 975,71 4 953,00 444 022,71
Sous Total compte 20 857 174,92 4 953,00 357 949,00 1 215 123,92 4 953,00 1 210 170,92
2111 Terrains nus 388 474,93 388 474,93 388 474,93
2112 Terrains de voirie 56 432,29 56 432,29 56 432,29
2113 Terrains aménagés autres que voirie 647 076,57 647 076,57 647 076,57
2115 Terrains bâtis 2 467 101,73 2 467 101,73 2 467 101,73
2116 Cimetière 133 809,94 133 809,94 133 809,94
2117 Bois et forêts 344 900,36 344 900,36 344 900,36
2118 Autres terrains 373 362,54 373 362,54 373 362,54
Sous Total compte 211 4 411 158,36 4 411 158,36 4 411 158,36
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 16 041,76 16 041,76 16 041,76
2128 Autres agencements et aménagements 1 931 950,97 1 454 287,87 101 604,12 3 487 842,96 3 487 842,96
Sous Total compte 212 1 931 950,97 1 454 287,87 117 645,88 3 503 884,72 3 503 884,72
21311 Bâtiments administratifs 2 814 324,62 2 814 324,62 2 814 324,62
21312 Bâtiments scolaires 18 787 574,11 61 662,93 18 849 237,04 18 849 237,04
21314 Bâtiments culturels et sportifs 4 994 115,48 5 000,00 21 804,33 5 020 919,81 5 020 919,81
21316 Équipements du cimetière 189 991,19 36 638,66 226 629,85 226 629,85
21318 Autres bâtiments publics 17 912 749,68 284 587,49 18 197 337,17 18 197 337,17 10100 - AVON Exercice 2024
Page 144
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2131 44 698 755,08 5 000,00 404 693,41 45 108 448,49 45 108 448,49
21321 Immeubles de rapport 129 669,24 129 669,24 129 669,24
Sous Total compte 2132 129 669,24 129 669,24 129 669,24
2138 Autres constructions 2 722 764,65 18 618,69 2 741 383,34 2 741 383,34
Sous Total compte 213 47 421 519,73 5 000,00 552 981,34 47 979 501,07 47 979 501,07
2151 Réseaux de voirie 17 105 117,17 26 931,78 17 132 048,95 17 132 048,95
2152 Installations de voirie 1 918 069,59 565 665,72 12 982,32 2 496 717,63 2 496 717,63
21534 Réseaux d'électrification 1 933 144,62 132 615,45 69 716,79 2 135 476,86 2 135 476,86
21538 Autres réseaux 345 506,36 116 259,63 33 133,06 494 899,05 494 899,05
Sous Total compte 2153 2 278 650,98 248 875,08 102 849,85 2 630 375,91 2 630 375,91
215731 Matériel roulant 367 650,50 367 650,50 367 650,50
215738 Autre matériel et outillage de voirie 217 862,93 7 081,85 217 862,93 7 081,85 210 781,08
Sous Total compte 21573 585 513,43 7 081,85 585 513,43 7 081,85 578 431,58
Sous Total compte 2157 585 513,43 7 081,85 585 513,43 7 081,85 578 431,58
2158 Autres installations, matériel et outill 1 739 222,13 316 520,04 20 094,37 292 781,82 2 348 523,99 20 094,37 2 328 429,62
Sous Total compte 215 23 626 573,30 1 131 060,84 27 176,22 435 545,77 25 193 179,91 27 176,22 25 166 003,69
21621 Biens sous-jacents 62 888,29 29 112,38 92 000,67 92 000,67
21622 Dépenses ultérieures immobilisées 29 112,38 29 112,38 29 112,38 29 112,38
Sous Total compte 2162 92 000,67 29 112,38 29 112,38 121 113,05 29 112,38 92 000,67
Sous Total compte 216 92 000,67 29 112,38 29 112,38 121 113,05 29 112,38 92 000,67
21713 Terrains aménagés autres que voirie 257 226,47 257 226,47 257 226,47
Sous Total compte 2171 257 226,47 257 226,47 257 226,47 10100 - AVON Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
21728 Autres agencements et aménagements 8 667,01 8 667,01 8 667,01
Sous Total compte 2172 8 667,01 8 667,01 8 667,01
217314 Bâtiments culturels et sportifs 26 688,74 26 688,74 26 688,74
Sous Total compte 21731 26 688,74 26 688,74 26 688,74
Sous Total compte 2173 26 688,74 26 688,74 26 688,74
21741 Constructions sur sol d'autrui - Bâtimen 58 385,23 58 385,23 58 385,23
Sous Total compte 2174 58 385,23 58 385,23 58 385,23
Sous Total compte 217 350 967,45 350 967,45 350 967,45
21828 Autres matériels de transport 1 386 519,77 67 819,94 3 139,83 1 386 519,77 70 959,77 1 315 560,00
Sous Total compte 2182 1 386 519,77 67 819,94 3 139,83 1 386 519,77 70 959,77 1 315 560,00
21831 Matériel informatique scolaire 256 327,61 6 027,60 12 203,56 268 531,17 6 027,60 262 503,57
21838 Autre matériel informatique 587 483,03 6 558,11 51 777,54 639 260,57 6 558,11 632 702,46
Sous Total compte 2183 843 810,64 12 585,71 63 981,10 907 791,74 12 585,71 895 206,03
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 171 568,38 9 400,54 40 575,64 212 144,02 9 400,54 202 743,48
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 928 590,49 12 917,45 19 487,94 4 827,06 948 078,43 17 744,51 930 333,92
Sous Total compte 2184 1 100 158,87 22 317,99 60 063,58 4 827,06 1 160 222,45 27 145,05 1 133 077,40
2188 Autres 1 398 410,83 164 051,97 58 675,46 1 457 086,29 164 051,97 1 293 034,32
Sous Total compte 218 4 728 900,11 266 775,61 182 720,14 7 966,89 4 911 620,25 274 742,50 4 636 877,75
Sous Total compte 21 82 563 070,59 2 619 461,09 323 064,21 1 288 893,13 7 966,89 86 471 424,81 331 031,10 86 140 393,71
2312 Agencements et aménagements de terrains 1 454 287,87 1 454 287,87 1 454 287,87 1 454 287,87
2313 Constructions 596 882,75 5 000,00 2 007 749,66 55 439,03 2 604 632,41 60 439,03 2 544 193,38 10100 - AVON Exercice 2024
Page 146
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2315 Installations, matériel et outillage tec 1 131 060,84 1 131 060,84 1 131 060,84 1 131 060,84
Sous Total compte 231 3 182 231,46 2 590 348,71 2 007 749,66 55 439,03 5 189 981,12 2 645 787,74 2 544 193,38
Sous Total compte 23 3 182 231,46 2 590 348,71 2 007 749,66 55 439,03 5 189 981,12 2 645 787,74 2 544 193,38
2423 d'établissements publics de coopération 2 327 631,20 2 327 631,20 2 327 631,20
Sous Total compte 242 2 327 631,20 2 327 631,20 2 327 631,20
2492 Mises à disposition dans le cadre du tra 123 661,82 123 661,82 123 661,82
Sous Total compte 249 123 661,82 123 661,82 123 661,82
Sous Total compte 24 2 327 631,20 123 661,82 2 327 631,20 123 661,82 2 203 969,38
261 Titres de participation 9 000,00 9 000,00 9 000,00
Sous Total compte 26 9 000,00 9 000,00 9 000,00
275 Dépôts et cautionnements versés 43 500,00 3 200,00 43 500,00 46 700,00 43 500,00 3 200,00
2764 Créances sur des particuliers et autres 558 000,00 558 000,00 558 000,00
Sous Total compte 276 558 000,00 558 000,00 558 000,00
Sous Total compte 27 601 500,00 3 200,00 43 500,00 604 700,00 43 500,00 561 200,00
2804183 Projets d'infrastructures d'intérêt nati 4 712,00 4 712,00 9 424,00 9 424,00
Sous Total compte 280418 4 712,00 4 712,00 9 424,00 9 424,00
Sous Total compte 28041 4 712,00 4 712,00 9 424,00 9 424,00
280423 Projets d'infrastructures d'intérêt nati 2 093,00 2 093,00 2 093,00
Sous Total compte 28042 2 093,00 2 093,00 2 093,00
Sous Total compte 2804 4 712,00 6 805,00 11 517,00 11 517,00
2805 Concessions et droits similaires, brevet 294 389,27 4 953,00 27 427,80 4 953,00 321 817,07 316 864,07 10100 - AVON Exercice 2024
Page 147
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 280 299 101,27 4 953,00 34 232,80 4 953,00 333 334,07 328 381,07
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 501,00 501,00 501,00
28128 Autres agencements et aménagements 1 192 065,87 75 702,91 1 267 768,78 1 267 768,78
Sous Total compte 2812 1 192 065,87 76 203,91 1 268 269,78 1 268 269,78
281321 Immeubles de rapport 252,00 252,00 252,00
Sous Total compte 28132 252,00 252,00 252,00
Sous Total compte 2813 252,00 252,00 252,00
28152 Installations de voirie 462 033,75 113 654,00 575 687,75 575 687,75
2815731 Matériel roulant 351 732,73 9 951,00 361 683,73 361 683,73
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 217 583,67 13 605,17 6 802,58 13 605,17 224 386,25 210 781,08
Sous Total compte 281573 569 316,40 13 605,17 6 802,58 9 951,00 13 605,17 586 069,98 572 464,81
Sous Total compte 28157 569 316,40 13 605,17 6 802,58 9 951,00 13 605,17 586 069,98 572 464,81
28158 Autres installations, matériel et outill 1 461 531,74 20 094,37 133 380,83 20 094,37 1 594 912,57 1 574 818,20
Sous Total compte 2815 2 492 881,89 33 699,54 6 802,58 256 985,83 33 699,54 2 756 670,30 2 722 970,76
281828 Autres matériels de transport 1 116 318,36 67 654,85 619,87 70 593,76 67 654,85 1 187 531,99 1 119 877,14
Sous Total compte 28182 1 116 318,36 67 654,85 619,87 70 593,76 67 654,85 1 187 531,99 1 119 877,14
281831 Matériel informatique scolaire 207 513,59 6 027,60 32 198,02 6 027,60 239 711,61 233 684,01
281838 Autre matériel informatique 449 772,87 6 558,11 110 764,97 6 558,11 560 537,84 553 979,73
Sous Total compte 28183 657 286,46 12 585,71 142 962,99 12 585,71 800 249,45 787 663,74
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 142 127,91 9 400,54 10 159,79 9 400,54 152 287,70 142 887,16
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 691 193,49 12 624,63 324,00 66 692,39 12 948,63 757 885,88 744 937,25
Sous Total compte 28184 833 321,40 22 025,17 324,00 76 852,18 22 349,17 910 173,58 887 824,41 10100 - AVON Exercice 2024
Page 148
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
28188 Autres 1 224 811,02 164 051,97 68 672,38 164 051,97 1 293 483,40 1 129 431,43
Sous Total compte 2818 3 831 737,24 266 317,70 619,87 324,00 359 081,31 266 641,70 4 191 438,42 3 924 796,72
Sous Total compte 281 7 516 685,00 300 017,24 7 422,45 324,00 692 523,05 300 341,24 8 216 630,50 7 916 289,26
Sous Total compte 28 7 815 786,27 304 970,24 7 422,45 324,00 726 755,85 305 294,24 8 549 964,57 8 244 670,33
Total classe 2 89 540 608,17 7 939 448,09 2 924 431,33 2 925 788,37 3 658 115,79 833 661,77 96 123 155,29 11 698 898,23 92 792 589,21 8 368 332,15
4011 Fournisseurs 358 949,92 4 629 744,75 4 453 078,99 4 629 744,75 4 812 028,91 182 284,16
40171 Fournisseurs - Retenues de garantie 2 226,72 2 226,72 2 226,72
Sous Total compte 4017 2 226,72 2 226,72 2 226,72
Sous Total compte 401 358 949,92 4 629 744,75 4 455 305,71 4 629 744,75 4 814 255,63 184 510,88
4041 Fournisseurs d'immobilisations 190 424,09 4 393 798,98 4 330 015,13 4 393 798,98 4 520 439,22 126 640,24
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 53 486,12 11 247,50 97 450,15 11 247,50 150 936,27 139 688,77
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cession 461 030,32 545 609,60 461 030,32 545 609,60 84 579,28
Sous Total compte 4047 53 486,12 472 277,82 643 059,75 472 277,82 696 545,87 224 268,05
Sous Total compte 404 243 910,21 4 866 076,80 4 973 074,88 4 866 076,80 5 216 985,09 350 908,29
408 Fournisseurs - Factures non parvenues 77 521,67 77 521,67 431 616,11 77 521,67 509 137,78 431 616,11
Sous Total compte 40 680 381,80 9 573 343,22 9 859 996,70 9 573 343,22 10 540 378,50 967 035,28
411 Redevables 128 089,39 420 593,51 207 731,45 548 682,90 207 731,45 340 951,45
414 Locataires-acquéreurs et locataires 33 834,15 142 374,79 141 980,17 176 208,94 141 980,17 34 228,77
4161 Créances douteuses 43 745,49 61 300,67 45 539,23 105 046,16 45 539,23 59 506,93
Sous Total compte 416 43 745,49 61 300,67 45 539,23 105 046,16 45 539,23 59 506,93
Sous Total compte 41 205 669,03 624 268,97 395 250,85 829 938,00 395 250,85 434 687,15
421 Personnel - Rémunérations dues 5 215 256,54 5 215 256,54 5 215 256,54 5 215 256,54 10100 - AVON Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
427 Personnel - Oppositions 14 408,56 14 408,56 14 408,56 14 408,56
Sous Total compte 42 5 229 665,10 5 229 665,10 5 229 665,10 5 229 665,10
431 Sécurité sociale 4 800,40 1 052 538,47 1 047 738,07 1 052 538,47 1 052 538,47
437 Autres organismes sociaux 2 952 627,11 2 957 255,51 2 952 627,11 2 957 255,51 4 628,40
Sous Total compte 43 4 800,40 4 005 165,58 4 004 993,58 4 005 165,58 4 009 793,98 4 628,40
4411 Subventions à recevoir - Amiable 180 000,00 180 000,00 180 000,00 180 000,00
Sous Total compte 441 180 000,00 180 000,00 180 000,00 180 000,00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 120 036,95 120 036,95 120 036,95 120 036,95
Sous Total compte 442 120 036,95 120 036,95 120 036,95 120 036,95
44311 Dépenses 157 623,93 157 623,93 157 623,93 157 623,93
Sous Total compte 4431 157 623,93 157 623,93 157 623,93 157 623,93
44341 Dépenses 46 276,20 46 276,20 46 276,20 46 276,20
44342 Recettes - Amiable 3 949,15 71 209,04 64 675,98 75 158,19 64 675,98 10 482,21
44346 Recettes - Contentieux 499,15 499,15 499,15 499,15
Sous Total compte 4434 3 949,15 117 984,39 111 451,33 121 933,54 111 451,33 10 482,21
44351 Dépenses 1 854,82 1 854,82 1 854,82 1 854,82
44352 Recettes - Amiable 62 320,54 62 320,54 62 320,54 62 320,54
Sous Total compte 4435 64 175,36 64 175,36 64 175,36 64 175,36
44361 Dépenses 99,76 99,76 99,76 99,76
Sous Total compte 4436 99,76 99,76 99,76 99,76
44371 Dépenses 26 079,93 648 547,65 622 467,72 648 547,65 648 547,65
44372 Recettes - Amiable 8 640,44 8 928,66 8 640,44 17 569,10 8 640,44 8 928,66
Sous Total compte 4437 8 640,44 26 079,93 657 476,31 631 108,16 666 116,75 657 188,09 8 928,66 10100 - AVON Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
44381 Dépenses 43 231,28 43 231,28 43 231,28 43 231,28
Sous Total compte 4438 43 231,28 43 231,28 43 231,28 43 231,28
Sous Total compte 443 12 589,59 26 079,93 1 040 591,03 1 007 689,82 1 053 180,62 1 033 769,75 19 410,87
44562 T.V.A. sur immobilisations 206 353,16 187 978,48 206 353,16 187 978,48 18 374,68
44566 T.V.A. sur autres biens et services 892,71 8 453,32 9 297,15 9 346,03 9 297,15 48,88
44567 Crédit de T.V.A. à reporter 57 370,00 597 467,00 414 802,00 654 837,00 414 802,00 240 035,00
Sous Total compte 4456 58 262,71 812 273,48 612 077,63 870 536,19 612 077,63 258 458,56
44571 T.V.A. collectée 313,33 1 341,00 3 249,98 1 341,00 3 563,31 2 222,31
Sous Total compte 4457 313,33 1 341,00 3 249,98 1 341,00 3 563,31 2 222,31
Sous Total compte 445 58 262,71 313,33 813 614,48 615 327,61 871 877,19 615 640,94 256 236,25
447 Autres impôts, taxes et versements assim 3 294,45 48 551,98 45 257,53 48 551,98 48 551,98
Sous Total compte 44 70 852,30 29 687,71 2 202 794,44 1 968 311,91 2 273 646,74 1 997 999,62 275 647,12
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 14 296,40 14 296,40 14 296,40 14 296,40
Sous Total compte 462 14 296,40 14 296,40 14 296,40 14 296,40
4648 Opérations pour le compte de tiers 2 002,00 2 002,00 2 002,00 2 002,00
Sous Total compte 464 2 002,00 2 002,00 2 002,00 2 002,00
466 Excédents de versement 12 561,74 13 519,74 13 375,43 13 519,74 25 937,17 12 417,43
46711 Autres comptes créditeurs 14 580,73 397 747,80 388 308,30 397 747,80 402 889,03 5 141,23
Sous Total compte 4671 14 580,73 397 747,80 388 308,30 397 747,80 402 889,03 5 141,23
46721 Débiteurs divers - Amiable 3 327,50 192 138,44 195 107,50 195 465,94 195 107,50 358,44
46726 Débiteurs divers - Contentieux 364,05 1 055,10 493,06 1 419,15 493,06 926,09
Sous Total compte 4672 3 691,55 193 193,54 195 600,56 196 885,09 195 600,56 1 284,53 10100 - AVON Exercice 2024
Page 151
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Rece 3 424,71 3 424,71 3 424,71 3 424,71
Sous Total compte 4675 3 424,71 3 424,71 3 424,71 3 424,71
Sous Total compte 467 3 691,55 14 580,73 594 366,05 587 333,57 598 057,60 601 914,30 3 856,70
Sous Total compte 46 3 691,55 27 142,47 624 184,19 617 007,40 627 875,74 644 149,87 16 274,13
4711 Versements des régisseurs 701,94 1 032 662,29 1 031 960,35 1 032 662,29 1 032 662,29
4712 Virements réimputés 3 546,00 18 015,98 14 482,27 18 015,98 18 028,27 12,29
47131 Versements sur contributions directes 10 963 429,00 10 963 429,00 10 963 429,00 10 963 429,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 2 814 576,00 2 814 576,00 2 814 576,00 2 814 576,00
47133 Fonds d'emprunt 2 998 500,00 2 998 500,00 2 998 500,00 2 998 500,00
47134 Subventions 2 000,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
47138 Autres 4 490,35 5 023 714,28 5 022 309,64 5 023 714,28 5 026 799,99 3 085,71
Sous Total compte 4713 4 490,35 21 802 219,28 21 800 814,64 21 802 219,28 21 805 304,99 3 085,71
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 4,25 2 397,90 2 629,77 2 397,90 2 634,02 236,12
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 645,58 226 354,37 225 708,79 226 354,37 226 354,37
Sous Total compte 47141 649,83 228 752,27 228 338,56 228 752,27 228 988,39 236,12
47143 Flux d'encaissements à réimputer 37,60 504,31 666,89 504,31 704,49 200,18
Sous Total compte 4714 687,43 229 256,58 229 005,45 229 256,58 229 692,88 436,30
47171 Recettes relevé BDF - hors Héra 432,40 56 141,84 55 709,44 56 141,84 56 141,84
Sous Total compte 4717 432,40 56 141,84 55 709,44 56 141,84 56 141,84
4718 Autres recettes à régulariser 150 310,23 150 310,23 150 310,23 150 310,23
Sous Total compte 471 9 858,12 23 288 606,20 23 282 282,38 23 288 606,20 23 292 140,50 3 534,30 10100 - AVON Exercice 2024
Page 152
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 957 093,83 957 093,83 957 093,83 957 093,83
47218 Autres dépenses 324 318,72 324 318,72 324 318,72 324 318,72
Sous Total compte 4721 1 281 412,55 1 281 412,55 1 281 412,55 1 281 412,55
4722 Commissions bancaires en instance de man 52,74 52,74 52,74 52,74
4728 Autres dépenses à régulariser 194 106,36 194 106,36 194 106,36 194 106,36
Sous Total compte 472 1 475 571,65 1 475 571,65 1 475 571,65 1 475 571,65
4784 Arrondis sur déclaration de TVA 0,50 0,47 0,34 0,97 0,34 0,63
Sous Total compte 478 0,50 0,47 0,34 0,97 0,34 0,63
Sous Total compte 47 0,50 9 858,12 24 764 178,32 24 757 854,37 24 764 178,82 24 767 712,49 3 533,67
4911 Dépréciations des comptes de redevables 39 015,89 9 658,54 9 658,54 39 015,89 29 357,35
Sous Total compte 491 39 015,89 9 658,54 9 658,54 39 015,89 29 357,35
Sous Total compte 49 39 015,89 9 658,54 9 658,54 39 015,89 29 357,35
Total classe 4 280 213,38 790 886,39 47 033 258,36 46 833 079,91 47 313 471,74 47 623 966,30 713 841,74 1 024 336,30
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 19 049,28 19 049,28 19 049,28 19 049,28
51172 Chèques impayés 475,00 475,00 475,00 475,00
51178 Autres valeurs impayées 435,60 435,60 435,60 435,60
Sous Total compte 5117 910,60 910,60 910,60 910,60
5118 Autres valeurs à l'encaissement 4 320,41 4 120,23 4 320,41 4 120,23 200,18
Sous Total compte 511 24 280,29 24 080,11 24 280,29 24 080,11 200,18
515 Compte au Trésor 2 821 973,79 21 721 986,36 20 166 529,51 24 543 960,15 20 166 529,51 4 377 430,64
Sous Total compte 51 2 821 973,79 21 746 266,65 20 190 609,62 24 568 240,44 20 190 609,62 4 377 630,82
5411 Régisseurs d'avances (avances) 9 075,38 23 082,60 20 426,04 32 157,98 20 426,04 11 731,94 10100 - AVON Exercice 2024
Page 153
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse) 400,00 50,00 400,00 50,00 350,00
Sous Total compte 541 9 475,38 23 082,60 20 476,04 32 557,98 20 476,04 12 081,94
Sous Total compte 54 9 475,38 23 082,60 20 476,04 32 557,98 20 476,04 12 081,94
580 Opérations d'ordre budgétaires 937 845,84 937 845,84 937 845,84 937 845,84
584 Encaissement par lecture optique 64 362,39 64 362,39 64 362,39 64 362,39
5872 Compte pivot - Admission en non valeur e 8 285,47 8 285,47 8 285,47 8 285,47
Sous Total compte 587 8 285,47 8 285,47 8 285,47 8 285,47
588 Autres virements internes 1 160,18 1 160,18 1 160,18 1 160,18
Sous Total compte 58 1 011 653,88 1 011 653,88 1 011 653,88 1 011 653,88
Total classe 5 2 831 449,17 22 781 003,13 21 222 739,54 25 612 452,30 21 222 739,54 4 389 712,76
6042 Achats de prestations de services (autre 603 040,63 5 307,46 603 040,63 5 307,46 597 733,17
Sous Total compte 604 603 040,63 5 307,46 603 040,63 5 307,46 597 733,17
60611 Eau et assainissement 66 444,78 2 330,42 66 444,78 2 330,42 64 114,36
60612 Énergie - Électricité 798 496,39 3 925,73 798 496,39 3 925,73 794 570,66
Sous Total compte 6061 864 941,17 6 256,15 864 941,17 6 256,15 858 685,02
60622 Carburants 109 918,83 7 478,85 109 918,83 7 478,85 102 439,98
60623 Alimentation 15 779,45 447,64 15 779,45 447,64 15 331,81
Sous Total compte 6062 125 698,28 7 926,49 125 698,28 7 926,49 117 771,79
60631 Fournitures d'entretien 87 449,52 87 449,52 87 449,52
60632 Fournitures de petit équipement 142 842,33 3 659,32 142 842,33 3 659,32 139 183,01
60633 Fournitures de voirie 54 358,13 54 358,13 54 358,13
60636 Habillement et Vêtements de travail 24 436,00 102,48 24 436,00 102,48 24 333,52 10100 - AVON Exercice 2024
Page 154
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 6063 309 085,98 3 761,80 309 085,98 3 761,80 305 324,18
6064 Fournitures administratives 30 129,38 30 129,38 30 129,38
6065 Livres, disques, cassettes ... (biblioth 47 919,16 325,00 47 919,16 325,00 47 594,16
60668 Autres produits pharmaceutiques 2 467,63 2 467,63 2 467,63
Sous Total compte 6066 2 467,63 2 467,63 2 467,63
6067 Fournitures scolaires 39 537,09 39 537,09 39 537,09
6068 Autres matières et fournitures. 94 374,66 500,00 94 374,66 500,00 93 874,66
Sous Total compte 606 1 514 153,35 18 769,44 1 514 153,35 18 769,44 1 495 383,91
Sous Total compte 60 2 117 193,98 24 076,90 2 117 193,98 24 076,90 2 093 117,08
611 Contrats de prestations de services 1 244 955,19 8 825,48 1 244 955,19 8 825,48 1 236 129,71
6132 Locations immobilières 3 000,00 3 000,00 3 000,00
61358 Autres 93 066,51 1 107,02 93 066,51 1 107,02 91 959,49
Sous Total compte 6135 93 066,51 1 107,02 93 066,51 1 107,02 91 959,49
Sous Total compte 613 96 066,51 1 107,02 96 066,51 1 107,02 94 959,49
614 Charges locatives et de copropriété 113 315,35 11 568,66 113 315,35 11 568,66 101 746,69
61521 Terrains 429,00 429,00 429,00
615221 Bâtiments publics 158 905,20 158 905,20 158 905,20
Sous Total compte 61522 158 905,20 158 905,20 158 905,20
615231 Voiries 2 440,80 2 440,80 2 440,80
615232 Réseaux 65 936,90 65 936,90 65 936,90
Sous Total compte 61523 68 377,70 68 377,70 68 377,70
Sous Total compte 6152 227 711,90 227 711,90 227 711,90 10100 - AVON Exercice 2024
Page 155
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
61551 Matériel roulant 103 255,94 128,15 103 255,94 128,15 103 127,79
61558 Autres biens mobiliers 34 432,17 753,05 34 432,17 753,05 33 679,12
Sous Total compte 6155 137 688,11 881,20 137 688,11 881,20 136 806,91
6156 Maintenance 127 251,91 1 029,22 127 251,91 1 029,22 126 222,69
Sous Total compte 615 492 651,92 1 910,42 492 651,92 1 910,42 490 741,50
6161 Multirisques 52 668,10 52 668,10 52 668,10
Sous Total compte 616 52 668,10 52 668,10 52 668,10
617 Études et recherches 35 395,44 2 760,00 35 395,44 2 760,00 32 635,44
6182 Documentation générale et technique 10 669,87 10 669,87 10 669,87
6184 Versements à des organismes de formation 57 471,14 14 125,00 57 471,14 14 125,00 43 346,14
6188 Autres frais divers 191 906,02 5 430,98 191 906,02 5 430,98 186 475,04
Sous Total compte 618 260 047,03 19 555,98 260 047,03 19 555,98 240 491,05
Sous Total compte 61 2 295 099,54 45 727,56 2 295 099,54 45 727,56 2 249 371,98
6213 Personnel affecté par le CCAS /CIAS 67 939,95 67 939,95 67 939,95
6218 Autre personnel extérieur 53 205,78 2 484,00 53 205,78 2 484,00 50 721,78
Sous Total compte 621 121 145,73 2 484,00 121 145,73 2 484,00 118 661,73
62268 Autres honoraires, conseils... 80 874,43 5 686,80 80 874,43 5 686,80 75 187,63
Sous Total compte 6226 80 874,43 5 686,80 80 874,43 5 686,80 75 187,63
6227 Frais d'actes et de contentieux 22 440,00 22 440,00 22 440,00
6228 Divers 7 258,72 7 258,72 7 258,72
Sous Total compte 622 110 573,15 5 686,80 110 573,15 5 686,80 104 886,35
6231 Annonces et insertions 7 020,00 7 020,00 7 020,00 10100 - AVON Exercice 2024
Page 156
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6232 Fêtes et cérémonies 52 927,17 750,00 52 927,17 750,00 52 177,17
6233 Foires et expositions 1 305,84 1 305,84 1 305,84
6234 Réceptions 26 303,47 26 303,47 26 303,47
6236 Catalogues et imprimés 28 820,05 28 820,05 28 820,05
6238 Divers 11 787,19 11 787,19 11 787,19
Sous Total compte 623 128 163,72 750,00 128 163,72 750,00 127 413,72
6241 Transports de biens 3 985,77 3 985,77 3 985,77
6245 Transports de personnes extérieures à la 1 760,00 1 760,00 1 760,00
6248 Divers 31 725,43 31 725,43 31 725,43
Sous Total compte 624 37 471,20 37 471,20 37 471,20
6251 Voyages, déplacements et missions 10 955,26 10 955,26 10 955,26
Sous Total compte 625 10 955,26 10 955,26 10 955,26
6261 Frais d'affranchissement 17 732,32 17 732,32 17 732,32
6262 Frais de télécommunications 59 265,80 59 265,80 59 265,80
Sous Total compte 626 76 998,12 76 998,12 76 998,12
627 Services bancaires et assimilés. 4 209,01 4 209,01 4 209,01
6281 Concours divers (cotisations...) 5 527,47 5 527,47 5 527,47
6282 Frais de gardiennage 5 295,16 5 295,16 5 295,16
6283 Frais de nettoyage des locaux 7 974,32 7 974,32 7 974,32
6288 Autres 15 913,45 15 913,45 15 913,45
Sous Total compte 628 34 710,40 34 710,40 34 710,40
Sous Total compte 62 524 226,59 8 920,80 524 226,59 8 920,80 515 305,79 10100 - AVON Exercice 2024
Page 157
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6331 Versement mobilité 84 976,00 84 976,00 84 976,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 26 558,00 26 558,00 26 558,00
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ges 89 386,98 89 386,98 89 386,98
Sous Total compte 633 200 920,98 200 920,98 200 920,98
63512 Taxes foncières 37 072,00 37 072,00 37 072,00
Sous Total compte 6351 37 072,00 37 072,00 37 072,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 2 285,60 2 285,60 2 285,60
6358 Autres droits 5 090,00 5 090,00 5 090,00
Sous Total compte 635 44 447,60 44 447,60 44 447,60
637 Autres impôts, taxes et versements assim 5 709,90 5 709,90 5 709,90
Sous Total compte 63 251 078,48 251 078,48 251 078,48
64111 Rémunération principale 3 674 320,53 2,12 3 674 320,53 2,12 3 674 318,41
64112 Supplément familial de traitement et ind 77 702,63 200,55 77 702,63 200,55 77 502,08
64113 NBI 40 488,35 40 488,35 40 488,35
64118 Autres indemnités. 1 032 529,33 3 585,55 1 032 529,33 3 585,55 1 028 943,78
Sous Total compte 6411 4 825 040,84 3 788,22 4 825 040,84 3 788,22 4 821 252,62
64131 Rémunérations 1 352 513,50 655,68 1 352 513,50 655,68 1 351 857,82
64132 Supplément familial de traitement et ind 31 304,01 31 304,01 31 304,01
64138 Primes et autres indemnités 263 354,89 263 354,89 263 354,89
Sous Total compte 6413 1 647 172,40 655,68 1 647 172,40 655,68 1 646 516,72
6414 Personnel rémunéré à la vacation 10 837,95 10 837,95 10 837,95
64168 Autres emplois aidés 32 976,40 32 976,40 32 976,40 10100 - AVON Exercice 2024
Page 158
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 6416 32 976,40 32 976,40 32 976,40
6417 Rémunérations des apprentis 43 633,06 43 633,06 43 633,06
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 22 309,01 257 137,77 22 309,01 257 137,77 234 828,76
Sous Total compte 641 6 581 969,66 261 581,67 6 581 969,66 261 581,67 6 320 387,99
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 052 588,00 1 052 588,00 1 052 588,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 1 307 067,06 3 786,08 1 307 067,06 3 786,08 1 303 280,98
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 68 530,00 68 530,00 68 530,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 271 335,66 271 335,66 271 335,66
6456 Versement au F.N.C du supplément familia 13 547,00 13 547,00 13 547,00
6457 Cotisations sociales liées à l'apprentis 1 181,00 1 181,00 1 181,00
6458 Cotisations aux autres organismes sociau 66 168,00 66 168,00 66 168,00
6459 Remboursements sur charges de Sécurité S 6 089,46 6 089,46 6 089,46
Sous Total compte 645 2 780 416,72 9 875,54 2 780 416,72 9 875,54 2 770 541,18
6472 Prestations familiales directes 4 554,70 4 554,70 4 554,70
64731 Versées directement 10 099,94 10 099,94 10 099,94
Sous Total compte 6473 10 099,94 10 099,94 10 099,94
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 373,25 3 373,25 3 373,25
6478 Autres charges sociales diverses 700,00 700,00 700,00
Sous Total compte 647 18 727,89 18 727,89 18 727,89
6488 Autres 2 085,15 2 085,15 2 085,15
Sous Total compte 648 2 085,15 2 085,15 2 085,15 10100 - AVON Exercice 2024
Page 159
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 64 9 383 199,42 271 457,21 9 383 199,42 271 457,21 9 111 742,21
65132 Prix 12 120,00 12 120,00 12 120,00
Sous Total compte 6513 12 120,00 12 120,00 12 120,00
Sous Total compte 651 12 120,00 12 120,00 12 120,00
65311 Indemnités de fonction 172 911,41 172 911,41 172 911,41
65312 Frais de mission et de déplacement 1 597,26 1 597,26 1 597,26
65313 Cotisations de retraite 15 508,51 15 508,51 15 508,51
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 15 255,00 15 255,00 15 255,00
65315 Formation 3 062,00 3 062,00 3 062,00
653172 Cotisations au fonds de financement de l 381,78 381,78 381,78
Sous Total compte 65317 381,78 381,78 381,78
Sous Total compte 6531 208 715,96 208 715,96 208 715,96
Sous Total compte 653 208 715,96 208 715,96 208 715,96
6541 Créances admises en non-valeur 7 660,60 7 660,60 7 660,60
6542 Créances éteintes 624,87 624,87 624,87
Sous Total compte 654 8 285,47 8 285,47 8 285,47
65568 Autres contributions 4 707,00 4 707,00 4 707,00
Sous Total compte 6556 4 707,00 4 707,00 4 707,00
6558 Autres contributions obligatoires 21 674,33 21 674,33 21 674,33
Sous Total compte 655 26 381,33 26 381,33 26 381,33
657363 CCAS/CIAS 550 000,00 550 000,00 550 000,00
Sous Total compte 65736 550 000,00 550 000,00 550 000,00 10100 - AVON Exercice 2024
Page 160
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
657382 Organismes publics divers 42 849,50 42 849,50 42 849,50
Sous Total compte 65738 42 849,50 42 849,50 42 849,50
Sous Total compte 6573 592 849,50 592 849,50 592 849,50
65742 Entreprises 2 400,00 2 400,00 2 400,00
65748 Autres personnes de droit privé 216 055,00 216 055,00 216 055,00
Sous Total compte 6574 218 455,00 218 455,00 218 455,00
Sous Total compte 657 811 304,50 811 304,50 811 304,50
65811 Droits d'utilisation - informatique en n 6 638,94 6 638,94 6 638,94
65818 Autres 158,25 158,25 158,25
Sous Total compte 6581 6 797,19 6 797,19 6 797,19
65888 Autres 2 185,16 2 185,16 2 185,16
Sous Total compte 6588 2 185,16 2 185,16 2 185,16
Sous Total compte 658 8 982,35 8 982,35 8 982,35
Sous Total compte 65 1 075 789,61 1 075 789,61 1 075 789,61
66111 Intérêts réglés à l'échéance 135 574,06 135 574,06 135 574,06
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 8 078,97 10 632,87 8 078,97 10 632,87 2 553,90
Sous Total compte 6611 143 653,03 10 632,87 143 653,03 10 632,87 133 020,16
Sous Total compte 661 143 653,03 10 632,87 143 653,03 10 632,87 133 020,16
Sous Total compte 66 143 653,03 10 632,87 143 653,03 10 632,87 133 020,16
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 12 407,91 12 407,91 12 407,91
675 Valeurs comptables des immobilisations c 3 139,83 3 139,83 3 139,83
6761 Différences sur réalisations (positives) 11 156,57 11 156,57 11 156,57 10100 - AVON Exercice 2024
Page 161
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 676 11 156,57 11 156,57 11 156,57
Sous Total compte 67 26 704,31 26 704,31 26 704,31
6811 Dotations aux amortissements des immobil 726 755,85 324,00 726 755,85 324,00 726 431,85
Sous Total compte 681 726 755,85 324,00 726 755,85 324,00 726 431,85
Sous Total compte 68 726 755,85 324,00 726 755,85 324,00 726 431,85
Total classe 6 16 543 700,81 361 139,34 16 543 700,81 361 139,34 16 426 033,59 243 472,12
7018 Autres ventes de produits finis 6 046,77 6 046,77 6 046,77
Sous Total compte 701 6 046,77 6 046,77 6 046,77
70311 Concession dans les cimetières (produit 12 577,00 36 830,00 12 577,00 36 830,00 24 253,00
Sous Total compte 7031 12 577,00 36 830,00 12 577,00 36 830,00 24 253,00
70321 Droits de stationnement et de location s 33 525,00 215 071,80 33 525,00 215 071,80 181 546,80
70323 Redevance d'occupation du domaine public 17 646,18 17 646,18 17 646,18
Sous Total compte 7032 33 525,00 232 717,98 33 525,00 232 717,98 199 192,98
70383 Redevance de stationnement 91 204,00 91 204,00 91 204,00
70384 Forfait de post-stationnement 14 205,18 14 205,18 14 205,18
70388 Autres redevances et recettes diverses 8 715,23 8 715,23 8 715,23
Sous Total compte 7038 114 124,41 114 124,41 114 124,41
Sous Total compte 703 46 102,00 383 672,39 46 102,00 383 672,39 337 570,39
7062 Redevances et droits des services à cara 5 483,01 5 483,01 5 483,01
70631 A caractère sportif 14 823,82 14 823,82 14 823,82
Sous Total compte 7063 14 823,82 14 823,82 14 823,82 10100 - AVON Exercice 2024
Page 162
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7066 Redevances et droits des services à cara 128,90 447 795,50 128,90 447 795,50 447 666,60
7067 Redevances et droits des services périsc 63,40 482 190,26 63,40 482 190,26 482 126,86
Sous Total compte 706 192,30 950 292,59 192,30 950 292,59 950 100,29
70843 au CCAS/CIAS 8 928,66 8 928,66 8 928,66
70845 aux communes membres du GFP 10 000,00 35 122,60 10 000,00 35 122,60 25 122,60
Sous Total compte 7084 10 000,00 44 051,26 10 000,00 44 051,26 34 051,26
70875 par les communes membres du GFP 11 371,93 11 371,93 11 371,93
70876 par le GFP de rattachement 62 320,54 62 320,54 62 320,54
70878 par des tiers 1 003,72 1 003,72 1 003,72
Sous Total compte 7087 74 696,19 74 696,19 74 696,19
Sous Total compte 708 10 000,00 118 747,45 10 000,00 118 747,45 108 747,45
Sous Total compte 70 56 294,30 1 458 759,20 56 294,30 1 458 759,20 1 402 464,90
722 Immobilisations corporelles 79 739,04 79 739,04 79 739,04
Sous Total compte 72 79 739,04 79 739,04 79 739,04
73111 Impôts directs locaux 10 825 133,00 10 825 133,00 10 825 133,00
73118 Autres contributions directes 10 850,00 10 850,00 10 850,00
Sous Total compte 7311 10 835 983,00 10 835 983,00 10 835 983,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits 966 342,00 966 342,00 966 342,00
Sous Total compte 7312 966 342,00 966 342,00 966 342,00
73141 Taxe sur la consommation finale d'électr 212 324,38 212 324,38 212 324,38
Sous Total compte 7314 212 324,38 212 324,38 212 324,38 10100 - AVON Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
73154 Droits de place 25,00 6 614,00 25,00 6 614,00 6 589,00
Sous Total compte 7315 25,00 6 614,00 25,00 6 614,00 6 589,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 29 136,86 29 136,86 29 136,86
Sous Total compte 7317 29 136,86 29 136,86 29 136,86
Sous Total compte 731 25,00 12 050 400,24 25,00 12 050 400,24 12 050 375,24
73211 Attribution de compensation 377 435,00 377 435,00 377 435,00
Sous Total compte 7321 377 435,00 377 435,00 377 435,00
73221 FNGIR 11 263,00 11 263,00 11 263,00
Sous Total compte 7322 11 263,00 11 263,00 11 263,00
Sous Total compte 732 388 698,00 388 698,00 388 698,00
73331 Communes (FSRIF) 515 496,00 515 496,00 515 496,00
Sous Total compte 7333 515 496,00 515 496,00 515 496,00
Sous Total compte 733 515 496,00 515 496,00 515 496,00
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les 20 086,00 20 086,00 20 086,00
Sous Total compte 739111 20 086,00 20 086,00 20 086,00
Sous Total compte 73911 20 086,00 20 086,00 20 086,00
Sous Total compte 7391 20 086,00 20 086,00 20 086,00
7392221 Fonds de péréquation des ressources comm 183 151,00 183 151,00 183 151,00
Sous Total compte 739222 183 151,00 183 151,00 183 151,00
Sous Total compte 73922 183 151,00 183 151,00 183 151,00
Sous Total compte 7392 183 151,00 183 151,00 183 151,00
Sous Total compte 739 203 237,00 203 237,00 203 237,00 10100 - AVON Exercice 2024
Page 164
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 73 203 262,00 12 954 594,24 203 262,00 12 954 594,24 12 751 332,24
74111 Dotation forfaitaire des communes 1 693 673,00 1 693 673,00 1 693 673,00
741123 Dotation de solidarité urbaine (DSU) des 327 042,00 327 042,00 327 042,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 275 557,00 275 557,00 275 557,00
Sous Total compte 74112 602 599,00 602 599,00 602 599,00
Sous Total compte 7411 2 296 272,00 2 296 272,00 2 296 272,00
Sous Total compte 741 2 296 272,00 2 296 272,00 2 296 272,00
743 Dotation spéciale au titre des institute 2 808,00 2 808,00 2 808,00
744 FCTVA 35 912,57 35 912,57 35 912,57
74712 Emplois d'avenir 7 476,96 7 476,96 7 476,96
74718 Autres 175 363,20 175 363,20 175 363,20
Sous Total compte 7471 182 840,16 182 840,16 182 840,16
7472 Régions 12 500,00 12 500,00 12 500,00
7473 Départements 57 794,76 57 794,76 57 794,76
74741 Communes membres du GFP 2 438,21 24 714,51 2 438,21 24 714,51 22 276,30
Sous Total compte 7474 2 438,21 24 714,51 2 438,21 24 714,51 22 276,30
747888 Autres 709 200,04 709 200,04 709 200,04
Sous Total compte 74788 709 200,04 709 200,04 709 200,04
Sous Total compte 7478 709 200,04 709 200,04 709 200,04
Sous Total compte 747 2 438,21 987 049,47 2 438,21 987 049,47 984 611,26
7482 Compensation pour perte de taxe addition 544,00 544,00 544,00 10100 - AVON Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
74833 État - Compensation au titre des exonéra 31 364,00 31 364,00 31 364,00
74836 Attribution du fonds départemental de pé 2 438,88 2 438,88 2 438,88
748372 Dotation politique de la ville (DPV) 59 450,00 59 450,00 59 450,00
Sous Total compte 74837 59 450,00 59 450,00 59 450,00
Sous Total compte 7483 93 252,88 93 252,88 93 252,88
7484 Dotation de recensement 2 705,00 2 705,00 2 705,00
Sous Total compte 748 96 501,88 96 501,88 96 501,88
Sous Total compte 74 2 438,21 3 418 543,92 2 438,21 3 418 543,92 3 416 105,71
752 Revenus des immeubles 447,33 184 792,44 447,33 184 792,44 184 345,11
75813 Redevances versées par les fermiers et c 7 701,20 7 701,20 7 701,20
Sous Total compte 7581 7 701,20 7 701,20 7 701,20
7584 Recouvrement sur créances admises en non 82,97 82,97 82,97
75888 Autres 1 094,86 55 675,11 1 094,86 55 675,11 54 580,25
Sous Total compte 7588 1 094,86 55 675,11 1 094,86 55 675,11 54 580,25
Sous Total compte 758 1 094,86 63 459,28 1 094,86 63 459,28 62 364,42
Sous Total compte 75 1 542,19 248 251,72 1 542,19 248 251,72 246 709,53
761 Produits de participations 2,91 2,91 2,91
7688 Autres 170,74 170,74 170,74
Sous Total compte 768 170,74 170,74 170,74
Sous Total compte 76 173,65 173,65 173,65
773 Mandats annulés (sur exercices antérieur 16 143,06 16 143,06 16 143,06 10100 - AVON Exercice 2024
Page 166
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
775 Produits des cessions d'immobilisations 14 296,40 14 296,40 14 296,40
777 Recettes et quote-part des subventions d 116 730,55 116 730,55 116 730,55
Sous Total compte 77 147 170,01 147 170,01 147 170,01
7817 Reprises sur dépréciations des actifs ci 9 658,54 9 658,54 9 658,54
Sous Total compte 781 9 658,54 9 658,54 9 658,54
Sous Total compte 78 9 658,54 9 658,54 9 658,54
Total classe 7 263 536,70 18 316 890,32 263 536,70 18 316 890,32 203 237,00 18 256 590,62
Total général 93 106 917,18 93 106 917,18 74 533 382,44 72 772 386,50 21 543 065,35 23 304 061,29 189 183 364,97 189 183 364,97 115 080 276,80 115 080 276,80 10100 - AVON Exercice 2024
Page 167
État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 10100 - AVON Exercice 2024
Page 168
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 18/03/2025
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
Mme Caroline CUIF du 01/01/2024 au 18/03/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
BABAZY Nathalie (1018209988-0), Inspecteur des Finances Publiques A DDFiP DE SEINE-ET-MARNE, le 19/03/2025
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. A , le
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le