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Document publié le Lundi 25 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - 2023 09 25 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 25 septembre 2023 à 18 heures
Lieu : salle des fêtes – Sandillon
1. Nomination d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 26 juin 2023.
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
MOBILITE DEVELOPPEMENT DURABLE – Rapporteur Florence BONDUEL
1) Schéma directeur des mobilité actives – Adoption
2) Compétence voirie – modification pour prise en compte des itinéraires cyclables identifiés au schéma directeur des mobilités actives
SPANC GEMAPI EAU ASSAINISSEMENT – Rapporteur Anne ROUMEGAS PORCHE
3) Rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif 4) Gestion du système d’endiguement de Châteauneuf sur Loire – Convention avec le Département du Loiret
5) Systèmes d’endiguement – Convention de délégation de compétence à l’Etablissement Public Loire pour la gestion technique, administrative et financière des digues de protection contre les inondations pour la période 2024-2028
FINANCES – Rapporteur Sophie CROISET
6) Rapport sur les attributions de compensation
7) Garantie emprunt Valloire Habitat – Jargeau – Construction de 8 logements individuels
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Rapporteur Frédéric MURA
8) Aide à l’immobilier – Transfert de la SARL HOLDING REMZI KURBAN à l’entreprise BELLIER
SERVICES A LA POPULATION – Rapporteur Noël LE GOFF
9) Aide à l’installation des médecins à Tigy
URBANISME SCOT PLUI – Rapporteur David DUPUIS
10) Convention ORT – Avenant N°2
RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Frédéric MURA
11) Mise à jour du tableau des effectifs
12) Convention de mise en disposition de M MIREUX en tant que responsable du SPANC AFFAIRES GENERALES – Rapporteur Frédéric MURA
13) Organismes extérieurs – Désignation des représentants CCL
14) Commissions thématiques – Représentants de la commune de Jargeau
5. Questions diverses
- Développement de l’offre de transport à la demande
- Lancement de l’étude préalable au transfert de la compétence eau et assainissement