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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 decembre 2022 1)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Investissement et développement économique,
Conseil
Municipal
de
Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
15
décembre
2022
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
quinze
décembre
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à
dix-huit
heure
trente
à
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Madame
le
Maire
le
09/12/2022,
conformément
à
l'article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Étaient
présents
:
Mme
HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel,
BOULANGER
Carol,
CREUSET
Thierry,
POTEL
Pascal,
LEROUX
Pascal,
LOUCHART
André,
CHIVOT
Daniel,
BECQUET
Francis,
Mmes
BARBIER
Stéphanie,
PLATEL
Anne,
DELAVIGNE
Véronique,
BOCLET
Laure,
NEVEU
Justine,
NOEL
Stéphane,
FREMANGER
Valérie,
PAPIN
Caroline. Etaient
absents
excusés
: M.
CUVIER
Géraud
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
HECKMANN,
Mme
HAUTIN
Magali
ayant
donné
pouvoir
à M.
CREUSET,
M.
ISRAEL
Pascal
ayant
donné
pouvoir
à Mme
FREMANGER.
Absent
: M.
LEGER
Thomas,
Mme
AVISSE
CUVIER
Elise,
Madame
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Ordre
du
jour :
1)
Marché
de
marché
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la rénovation
de
la cour
de
l’école
2)
Validation
du
projet
de
rénovation
de
la cour
de
l’école
3)
Autorisation
de
déposer
les
demandes
de
subventions
pour
les
projets
à venir
4)
Délibérations
:
e
Ouvertures
dominicales
2023
Dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
Décision
modificative
n°4
Enquête
publique
pour
la Société
Valentin
à Feuquières-en-Vimeu
en
vue
d’exploiter
un
atelier
de
traitement
de
surface
Avenants
aux
contrats
de
bail
pour
la récupération
de
la TEOM
Création
de
postes
Nomination
d’un
correspondant
incendie
et secours
e
Participation
financière
au
séjour
ski
études
(collège
de
Gamaches)
5)
Nomination
d’un
membre
au
CCAS
et au
CA
de
la MARPA
en
remplacement
de
Mme
NEVEU
6)
Désignation
d’un
membre
titulaire
et d’un
suppléant
au
SIEP
7)
Projets
en
cours
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le sein
du
Conseil.
Mme
Valérie
FREMANGER
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
Approbation
du
précédent
compte
rendu
: sans
observation
1)
MARCHE
DE
MAITRISE
D’ŒUVRE
POUR
LA
RENOVATION
DE
LA
COUR
DE
L’ECOLE
Suite
à la présentation
du
projet
de
rénovation
de
la cour
de
l’école,
il a été
demandé
à l’atelier
de
St
Georges,
qui
a réalisé
le diagnostic
et établi
le scénario
d’aménagement,
de
faire
une
offre
afin
d’assurer
la maitrise
d’œuvre
pour
la réalisation
du
projet.
La
mission
comprend
les
éléments
relatifs
à l’avant-projet
définitif,
les
études
projet,
l’aide
à la passation
des
marchés
de
travaux,
la conduite
du
chantier
ainsi
que
les
opérations
de
réception.
L'offre
s’élève
28
288,09
€ HT
soit
8,40%
du
montant
prévisionnel
des
travaux.
Mme
le maire
demande
donc
Paccord
de
l’assemblée
pour
valider
et signer
le marché.
Après
délibération
le
conseil,
à l’unanimité,
valide
la
proposition
et
autorise
Mme
le
maire
à
signer
le
marché.
2)
VALIDATION
DU
PROJET
DE
RENVOATION
DE
LA
COUR
DE
L’ECOLE
Mme
le maire
rappelle
que
le projet
de
rénovation
de
la cour
de
l’école
a été
présenté
lors
de
la précédente
réunion,
il a été présenté
à la directrice
de
l’école
afin de
savoir
si le projet
apportait
des
observations.
Enfin
Mme
le
maire
précise
que
le nombre
de
bacs
potagers a
été
réduit
afin
de
diminuer
les
coûts.
Le
coût
prévisionnel
du
projet
s’élève
à 336
763,00
€ H.T.
Mme
le maire
demande
donc
de
valider
le projet.
Après
délibération,
le conseil
valide
le projet
à l’unanimité. 3)
AUTORISATION
DE
DEPOSER
LES
DEMANDES
DE
SUBVENTION
POUR
LES
PROJETS
A
VENIR
Mme
le maire
rappelle
les
projets
à venir
en
2023 :
%
Rénovation
de
la cour
de
l’école
primaire
: coût
prévisionnel
336
753
€ H.T,
demandes
de
subventions
- __ DETR
: 40%
soit
134
705
€
-__
DSIL
: 40
%
soit
134
705
€
Resterait
à charge
de
la commune
20
%
soit
67
353
€
%
Aménagement
de
la place
Jean
Jaurès
: coût
prévisionnel
plus
de
1 000
000
€
- __ DETR
: 35%
sur
un
plafond
de
1 000
000
€
soit
350
000
€
-
REGION
: nouvel
appel
à projets
en janvier
relatif à la revitalisation
des
centres-villes
et centre-bourgs,
taux
de
subvention
50%
sur
toutes
les
dépenses.
-
DEPARTEMENT
: subvention
possible jusqu’à
300
000
€ dans
le cadre
du
fonds
d’appui
aux
communes
&
Pumptrack
: coût prévisionnel
150 000 €
-_
DETR
: 25%
(dépôt
possible
si l’estimation
financière
est
parvenue
en
mairie
avant
le 31/12/2023),
-
ETAT
: plan
5000
équipements
sportifs
taux jusqu’à
50%
des
dépenses
- _
REGION
: subvention
possible
jusqu’à
25%
Mme
le maire
demande
donc
à l’assemblée
de
déposer
les
demandes
de
subventions
auprès
des
différents
partenaires
financiers
dans
la mesure
où
les
éléments
nécessaires
aux
dossiers
auront
été
reçus
en
mairie.
Après
délibération
le conseil
accepte
à l’unanimité
et autorise
Mme
le maire
à déposer
les
dossiers.
4)
DELIBERATIONS
e
Ouvertures
dominicales
: suite
à la demande
des
commerçants,
puis
après
avoir
sollicité
l’avis
de
la CCV,
Mme
le maire
demande
à l’assemblée
de
formuler
son
avis
sur
les
ouvertures
dominicales
fixées
comme
suit pour
l’année
2023 :
- Concessions
et garages
automobiles
: 15 janvier,
12
mars,
11 juin,
17
septembre
et
15
octobre
- Commerces
de
vente
au
détail
: 3 —
10
—
17
et 24
décembre.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
émet
un
avis
favorable.
e
Dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
: Mme
le maire
rappelle
que
conformément
à l’article
L1612-1
du
CGCT,
jusqu’à
l’adoption
du
budget
le maire
peut
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
de
la section
de
fonctionnement
dans
la limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente,
mais
concernant
la section
d’investissement
une
délibération
est
nécessaire
afin
d’autoriser
le
maire
à engager
les
dépenses
d’investissement
dans
la limite
de
25
%
des
dépenses
d’investissement
inscrites
au
budget
de
l’année
précédente,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
Ainsi
elle
propose
donc
à l’assemblée
de
faire
application
de
ses
dispositions
à hauteur
de
25
%
des
dépenses
d'investissement
inscrites
au
budget
de
l'année
précédente
pour
les
opérations
suivantes
:
:
|
Crédits
|
Crédits
pouvant être
Opération
Crédits
votés
onvaits
pa
Montant
à prendre |
ouverts
au
titre
de
au
BP
en
compte
Part.
L16123-1
CGCT
DM
(en
€)
012
Eclairage
public
85
100,00
/
85
100,00
21
275,00
020
Matériel
55
572,00
17
600,00
73
172,00
18
293,00
026
Voirie
77
606,00
/
77
606,00
19
401,50
101
Traversées
urbaines
646
800,00
47
300,00
694
100,00
173
525,00
110
Entretien
des
bâtiments
com
62
000,00
-1
801,00
60
199,00
15
049,75
115
Revitalisation
centre-bourg
145
800,00
/
145
800,00
36
450,00
116
Caserne
centre
de
secours
29
260,00
/
29
260,00
7 315,00
117
Rénovation
cour
de
l’école
218
900,00
/
218
900,00
54
725,00
rimaire 118
Création
pumptrack
150
000,00
/
150
000,00
37
500,00
Après
délibération
le conseil
accepte.
e
Décision
modificative n°4
: Mme
le maire
donne
lecture
des
mouvements
budgétaires
qui
s’établissent
comme
suit :
Section
Investissement
: DEPENSES
>
Opération
« Véhicules
»
Compte
2182
: +
1 500€
>
Opération
« Aménagement
de
la traversée
urbaine-
rue
Barbusse
»
Compte
2315
: +7
300€
>
Opération
«
Entretien
des
bâtiments
communaux
»:
Compte
2031
: - 8
800€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l’unanimité. e
Enquête
publique
pour
la Société
Valentin
à Feuquières-en-Vimeu
en
vue
d’exploiter
un
atelier
de
traitement
la société
VALENTIN,
en
vue
d’exploiter
un
atelier
de
traitement
de
surface
sis
13
rue
Edouard
Vaillant
à
Feuquières-en-Vimeu.
Elle
demande
à l’assemblée
d’émettre
un
avis.
Il est fait remarquer
qu’il
n’y
a pas
eu
de
permanence
d’un
commissaire
enquêteur,
et que
de
ce
fait
il était
difficile
de
s’informer
sur
le projet.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
émet
un
avis
favorable
e
Avenants
aux
contrats
de
bail
pour
la récupération
de
la TEOM
: Mme
le maire
explique
à l’assemblée
qu’actuellement
la commune
gère
la location
de
8 logements,
que
les
contrats
de
bail
ne
prévoient
pas
la récupération
de
la taxe
d’ordures
ménagères
dans
les
charges
locatives.
Il est
donc
nécessaire
de
prendre
une
délibération
afin
de
modifier
les
contrats
de
bail
pour
inclure
la taxe
d’ordures
ménagères
dans
les
charges
mensuelles
qui
font
l’objet
d’une
régularisation
annuelle
en
fonction
du
montant
des
dépenses
réelles,
elle
précise
que
pour
les
locations
sans
charges
locatives,
le remboursement
de
la taxe
d’ordures
ménagères
aura
lieu
en
novembre,
après
réception
de
l’avis
de
taxes
foncières.
Mme
le maire
demande
également
si la taxe
d’ordures
ménagères
doit
être
remboursée
par
les
agents
occupant
des
logements
de
fonction,
ainsi
que
pour
le
logement
de
la responsable
de
la MARPA.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
à l’unanimité,
les
propositions
ci-dessus.
l’espace
jeunes,
il est
nécessaire
d’augmenter
un
poste
d’animateur
de
2h30
par
semaine,
puis
de
créer
un
poste
de
15h00
par
semaine
(jusqu’en
juin).
Mme
le maire
propose
également
de
passer
le poste
d’accueil
à 30h00
par
semaine
au
lieu
de
23h00.
Le
nombre
d’heures
de
ce
poste
avait
été
réduit
suite
à la suppression
de
démarches
administratives
que
la collectivité
n’assure
plus
et à la demande
de
l’agent
en
place
à ce
moment-là.
Toutefois
aujourd’hui
le nombre
d’heures
se trouve
insuffisant
du
fait
du
développement
de
la communication,
de
la mise
en
place
et du
suivi
du
RGPD...
Après
délibération
le conseil
accepte
à l’unanimité
la modification
du
temps
hebdomadaire
du
poste
d’animateur
et du
poste
d’accueil,
ainsi
que
la création
d’un
poste
d’animateur.
e
Nomination
d’un
correspondant
incendie
et secours
: Mme
le maire
informe
l’assemblée
que
suite
à la loi
n°2021-1520
du
25/11/21
et au
décret
N°2022-1091
du
29/07/22,
le maire
doit
désigner
un
correspondant
incendie
et
secours
parmi
les
adjoints
ou
les conseillers
municipaux
puisqu’il
n’y
a pas
dans
la commune
d’adjoint
ou
de
conseiller
chargé
des
questions
de
sécurité
civile,
dont
les
missions
consistent
à informer
et sensibiliser
les habitants.
Elle
demande
si un
conseiller
est volontaire
pour
accomplir
ce
rôle.
M.
Daniel
CHIVOT
accepte.
e
Participation
financière
au
séjour
ski
études
(collège
de
Gamaches)
: Mme
le maire
fait
part
à l’assemblée
de
la demande
du
collège
de
Gamaches
qui
organise
un
séjour
ski-étude
pour
les
élèves
de
3°"
du
8 au
14 janvier
2023.
2 élèves
participant
au
séjour
sont
domiciliés
à Feuquières-en-Vimeu.
Le
coût
restant
à la charge
des
parents
s’élève
à 420
€.
Le
collège
sollicite
la commune
afin
de
participer
financièrement
à ce
voyage.
Mme
le maire
rappelle
que
les
élèves
de
CM1-CM2
de
l’école
de
Feuquières-en-Vimeu
bénéficient
des
classes
de
neige
financées
en
majeure
partie
par
la commune,
et que
le même
type
de
demande
a déjà
été
refusé.
Mme
le maire
signale
également
que
le même
type
de
demande
provenant
du
collège
de
Oisemont
est arrivée
en
mairie
en
début
de
semaine
concernant
un
voyage
en
Allemagne
(coût
de
334,26
€ pour
les
familles).
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
refuse
à l’unanimité
de
participer
au
financement
du
séjour,
toutefois
il invite
les
familles
à se
rapprocher
du
CCAS
en
cas
de
difficultés
financières.
5)
NOMINATION
D'UN
MEMBRE
AU
CCAS
ET
AU
CA
DE
LA
MARPA
EN
REMPLACEMENT
DE
MME
NEVEU
Mme
le maire
informe
l’assemblée
que
suite
à la démission
de
Justine
NEVEU,
il est
nécessaire
de
nommer
un
nouveau
membre
au
bureau
du
CCAS
et un
membre
au
CA
de
la MARPA.
CCAS
: après
appel
à candidature,
M.
Claude
BECQUET
est
élu
à l’unanimité.
CA
de
la MARPA
: après
appel
à candidature
et ayant
pris
en
compte
la décision
de
Mme
FREMANGER
de
ne
plus
être
membre,
Mme
BARBIER,
M.
POTEL
et Mme
PAPIN
sont
élus
à l’unanimité.
6)
DESIGNATION
D'UN
MEMBRE
TITULAIRE
ET
D'UN
SUPPLEANT
AU
SIEP
Mme
le maire
informe
l’assemblée
que
suite
au
changement
de
statuts,
il faut
désigner
un
membre
titulaire
et un
membre
suppléant
au
SIEP
au
lieu
de
2 de
chaque
actuellement.
Après
délibération,
le conseil
désigne
à l’unanimité
Mme
PAPIN,
titulaire
et M.
MAVIOU),
suppléant.
7)
PROJETS
EN
COURS
&
Ecole
primaire
: M.
CUVIER
informe
l’assemblée
que
des
devis
pour
la remise
en
peinture
de
l’intérieur
de
l’école
ont
été
demandés.
&
Aménagement
de
la rue
Henri
Barbusse
: les travaux
du
lot VRD
se poursuivent
sur
les
trottoirs
côté
pair.
Les
travaux
du
lot
aménagements
paysagers
ont
commencé.
Les
feux
tricolores
devraient
être
remplacés
en janvier.
&
Aménagement
de
la place
Jean
Jaurès
: M.
MAVIOU
informe
l’assemblée
qu’une
présentation
de
l’avant-
projet
auprès
des
membres
du
conseil
municipal
aura
lieu
le
10 janvier
à
18h00,
puis
une
seconde
présentation
sera
faite
à la population
le mercredi
1%
février
à
18h00
salle
socioculturelle. Bulletin
annuel
:une
réunion
de
la
commission
est
prévue
le
22
décembre
afin
de
finaliser
les
articles.
$
Mme
PLATEL
informe
l’assemblée
que
la
remontée
des
fonds
du
téléthon
aura
lieu
le
28/
12,
à ce
jour
le
bénéfice
de
la
manifestation
et
de
celles
organisées
par
les
associations
s’élève
à 2
278
€.
Elle
rappelle
que
le
marché
de
Noël
est
prévu
les
16,
17
et
18
décembre,
que
le
concert
de
Noël
aura
lieu
le
vendredi
16
à
18h00
à l’église,
ainsi
que
l’intervention
des
groupes
musicaux
qui
interviendront
le
samedi
et
le
dimanche
après-midi.
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
qu’elle
n’a
pas
autorisé
la
balade
des
quads
sur
le
domaine
public
car
les
pièces
demandées
n’ont
pas
été
fournies.
&
Mme
PAPIN
fait
part
des
nuisances
sonores
subies
lors
d’une
des
dernières
locations
et
demande
où
en
est
le
projet
relatif
à l’installation
d’un
limiteur
de
son.
&
Mme
NOEL
demande
quand
seront
installées
les
caméras.
Mme
le
maire
répond
que
la
société
est
en
attente
d’une
partie
du
matériel,
et
que
dès
la
disponibilité
de
celui-ci,
elles
seront
installées.
Elle
évoque
aussi
la
remise
en
peinture
du
gymnase,
et
signale
qu’il
y
a toujours
des
fuites
au
niveau
de
la
toiture
malgré
l’intervention
du
couvreur.
Ÿ
Il
est
signalé
que
l’entreprise
qui
a
installé
un
piézomètre
dans
le
chemin
vert
n’a
pas
remis
en
état
ce
dernier.
&
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
suite
à l’entretien
téléphonique
avec
les
médecins,
un
avis
plutôt
favorable
a été
reçu
concernant
la
proposition
d’un
local
qui
pourrait
leur
être
proposé
dans
le
projet
NOVALIS.
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
la
présentation
de
vœux
à la
population
aura
lieu
le
dimanche
8 janvier
à
11h00
salle
socioculturelle.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h10.
Le
maire,
Mme
HECKMANN