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Ordre du Jour - ODJ CM 27sept2021
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27sept2021)
Thèmes du document : Jeunesse, Énergies, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 27 SEPTEMBRE 2021
Ordre du jour
1 - Adoption du procès-verbal des séances du 28 juin et 12 juillet 2021.
2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
3 - Halle Brauhauban - Attribution de l'étal n° 39.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et Artisanat du 22/09/2021)
4 - Espace de vie sociale - Demande d’agrément auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées.
(Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 07/09/2021)
5 - Convention de cofinancement du poste de responsable de la maison de quartier Hexagone entre la Ville et l’Office Public de l’Habitat des Hautes-Pyrénées. (Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 07/09/2021)
6 - Désaffectation et déclassement des bâtiments de l’ancienne école Charles Perrault.
(Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 07/09/2021)
7 - Contrat d'engagement éducatif (CEE) pour les services concernés par les accueils collectifs de mineurs avec nuitées.
(Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 07/09/2021 et Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines – Commande publique du 20/09/2021)
8 - Extension du dispositif "petits-déjeuners à l’école".
(Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 07/09/2021)
9 - Partenariat avec l’IME Les Hirondelles pour la plantation et l’entretien des haies champêtres.
(Cion Cadre de vie/Propreté – Transition écologique – Protection animale du 06/09/2021)
10 - Budget principal 2021 - Décision modificative n° 3.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines - Commande publique du 20/09/2021) 11 - Autorisation de programme et crédits de paiement - Opération requalification de la rue du Corps Franc Pommiès - Révision.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines - Commande publique du 20/09/2021)
12 - Modification statutaire : suppression de la compétence voirie d’intérêt communautaire.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines - Commande publique du 20/09/2021)
13 - Présentation annuelle de la mise en œuvre des mesures de redressement mises en place par la SEMI-Tarbes dans le cadre du protocole CGLLS 2014-2020 (Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines - Commande publique du 20/09/2021)
14 - Aménagement de la place au bois - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Adour Garonne.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines - Commande publique du 20/09/2021)
15 - Transmission informatisée des avis de naissance et avis de décès des enfants de moins de six ans par la ville de Tarbes vers le service de la protection maternelle et infantile du conseil départemental des Hautes-Pyrénées.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines - Commande publique du 20/09/2021)
16 - Construction d'un préau sportif - stade Maurice Trélut : Demande de subvention. (Cion Sport - Équipements sportifs - Relations avec les associations sportives du 13/09/2021)
17 - Aide exceptionnelle aux associations sportives.
(Cion Sport - Équipements sportifs - Relations avec les associations sportives du 13/09/2021)
18 - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des Affaires culturelles Occitanie au titre du soutien aux résidences de création.
(Cion culture du 08/09/2021)
19 - Effacement des réseaux de communications électroniques rue Arago - Travaux réalisés par Orange.
(Cion Travaux - Transition énergétique - Sécurité des ERP du 13 /09/2021)
20 - Participation de la Ville aux travaux d'effacement du réseau Basse Tension (BT) rue Jacques Brel, réalisés par le syndicat départemental d'énergie des Hautes- Pyrénées.
(Cion Travaux - Transition énergétique - Sécurité des ERP du 13/09/2021) 21 - Effacement de réseaux de télécommunications rue Jacques Brel réalisé pour Orange en coordination avec le syndicat départemental d'énergie des Hautes- Pyrénées.
(Cion Travaux - Transition énergétique - Sécurité des ERP du 13/09/2021)
22 - Participation de la Ville aux travaux d'effacement du réseau Basse Tension (BT) place de la Providence, réalisés par le syndidat départemental d'énergie des Hautes- Pyrénées.
(Cion Travaux - Transition énergétique - Sécurité des ERP du 13/09/2021)
23 - Effacement de réseaux de télécommunications place de la Providence réalisé pour Orange en coordination avec le syndicat départemental d'énergie des Hautes- Pyrénées.
(Cion Travaux - Transition énergétique - Sécurité des ERP du 13/09/2021)
24 - Participation de la Ville aux travaux d'effacement du réseau Basse Tension (BT), intersection boulevard de Lattre de Tassigny et rue Adolphe Adam réalisés par le syndicat départemental d'énergie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux - Transition énergétique - Sécurité des ERP du 13/09/2021)
25 - Effacement de réseaux de télécommunications intersection boulevard de Lattre de Tassigny et rue Adolphe Adam réalisé pour Orange en coordination avec le syndicat départemental d'énergie des Hautes-Pyrénées.
(Cion Travaux - Transition énergétique - Sécurité des ERP du 13/09/2021)
26 - Effacement des réseaux de communications électroniques place au bois, rues Larrey, Belfort et St Vincent de Paul. Travaux réalisés par Orange.
(Cion Travaux - Transition énergétique - Sécurité des ERP du 13/09/2021)