Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 01 07 2024 ODJ
Ordre du Jour - ODJ 27.01.25
Ordre du Jour - 09.12.24 ODJ
Ordre du Jour - 18.12.2023 ODJ def
Ordre du Jour - ODJ CM 28.06.21
Ordre du Jour - 23.01.2023 ODJ definitif
Ordre du Jour - 01 ODJ du 260126
Ordre du Jour - ODJ 17.03.25
Ordre du Jour - 03.07.23 ODJ
Ordre du Jour - 04.11.2024 ODJ
Ordre du Jour - 25.03.2024 ODJ
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 25.03.2024 ODJ)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 25 MARS 2024
Ordre du jour
1 – Adoption du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024.
2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
3 - Aides à l'investissement immobilier pour les commerces de proximité situés dans le centre-ville et règlement d'intervention.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 06/03/2024)
4 - Ouvertures dominicales des commerces 2024.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 06/03/2024)
5 - Foodtruck/chalet - Jardin Massey - Création de tarif et sélection du candidat pour l’année 2024.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 06/03/2024)
6 - Taxe sur les friches commerciales - Modification du périmètre et du taux d’imposition.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 06/03/2024)
7 - Modification statutaire de la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes- Pyrénées - Transfert de la compétente sensibilisation à la transition énergétique et écologique.
(Cion Cadre de vie/Propreté - Transition écologique - Protection animale du 11/03/2024)
8 - Fiscalité directe locale - Vote des taux d’imposition 2024.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024)
9 - Budget principal 2024 - Soutien au monde associatif - Ajustement du tableau des subventions individualisées.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024)
10 - Adhésion à la convention de partenariat entre la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées et l’Union des Groupements d’Achat Public (UGAP) dans le cadre d’un groupement au sein de la région Occitanie.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024) 11 - Remboursement de frais de déplacement et prise en charge des frais divers à l’occasion de la Journée Internationale des Droits des Femmes.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024)
12 - Partenariat avec la Fondation du Festival International de Cinéma de Huesca. (Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024)
13 - Création d’un emploi de responsable de la coordination culturelle à temps non complet.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024)
14 - Convention entre la Ville de Tarbes et la Communauté d’Agglomération Tarbes- Lourdes-Pyrénées relative à la mise à disposition partielle d’un responsable de la coordination culturelle.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024)
15 - Création d’un poste de chef de projet Transition Ecologique.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024)
16 - Modification des conditions de recrutement de l’emploi d’assistant de direction à la Direction de la sécurité et de la sureté.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024)
17 - Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs des emplois permanents.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024)
18 - Convention entre la Ville de Tarbes et ses établissements publics et le Comité des Œuvres Sociales, relative à la gestion des prestations d’action sociale en faveur du personnel municipal.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024)
19 - Contrat de ville Tarbes-Lourdes-Pyrénées - Engagements quartiers 2030 - Approbation.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 18/03/2024)
20 - Aide exceptionnelle aux associations sportives.
(Cion Sport - Équipements sportifs - Relations avec les associations sportives du 12/03/2024) 21 - Aide aux sportifs de haut niveau.
(Cion Sport - Équipements sportifs - Relations avec les associations sportives du 12/03/2024)
22 - Adhésion à l’Union Nationale des Maisons Sport-Santé.
(Cion Sport - Équipements sportifs - Relations avec les associations sportives du 12/03/2024)
23 - Opération Programmée d'Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement urbain 2024/2029 – Convention avec l’État, l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH), le Département, la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées et Procivis Toulouse
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 06/03/2024)
24 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat 2024-2029 - Règlement municipal d'attribution des primes pour l'amélioration des logements privés 2024- 2029.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 05/12/2023)
25 - Acquisition d’emprises foncières rue François Marquès.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 06/03/2024)
26 - Convention de mise à disposition de données issues du système d’information géographique de TERÉGA.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 06/03/2024)
27 - Soutien logistique et mise à disposition du Théâtre des Nouveautés auprès de la Ligue de l’enseignement des Hautes-Pyrénées.
(Cion Culture - Relations extérieures du 04/03/2024)
28 - Soutien logistique et mise à disposition du Théâtre des Nouveautés auprès du Parvis scène nationale Tarbes Pyrénées.
(Cion Culture - Relations extérieures du 04/03/2024)
29 - Convention de mandat pour la perception de recettes de billetterie. (Cion Culture - Relations extérieures du 04/03/2024)
30 - Fonctionnement du Pari - Demande de subvention auprès du département des Hautes-Pyrénées.
(Cion Culture - Relations extérieures du 04/03/2024)
31 - Culture aux jardins - Programmation 2024.
(Cion Culture - Relations extérieures du 04/03/2024)
32 - Gratuité permanente de stationnement de surface - Véhicules de services publics de l’État, hospitaliers et de collectivités territoriales.
(Cion Circulation - Stationnement du 22/03/2024)
33 - Redevances d’occupation temporaire du domaine public - Actualisation 2024. (Cion Circulation - Stationnement du 22/03/2024) 34 - Abonnement résident - Stationnement de surface – Modification. (Cion Circulation - Stationnement du 22/03/2024)
35 - Parking brauhauban - Abonnement résident – Modification.
(Conseil d’exploitation de la Régie des parcs de stationnenent et Cion Circulation - Stationnement du 22/03/2024)