Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 11 04 23
Procès Verbal - Proces verbal 11 avril 2024
Procès Verbal - PV DU 11 AVRIL 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 11 avril 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 11 AVRIL 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 28 JUIN 2022
Déliberation - liste des deliberations approuvees seance du 11 av
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 5 FEVRIER 2024
Déliberation - liste delib 11 avril 2023
Compte-Rendu - CR DU 12 AVRIL 2022
Déliberation - Liste deliberations 11 avril 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune d'Auros.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 11 avril 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
MAIRIE
D'AUROS
1,
Place
de
la Mairie
33124
AUROS
&
: 05.56.65.40.09
D:0556.65.44.59 @:auros@wanadoo.fr
auloOs LA CONVIVIALITÉ
EN
SUD-GIRONDE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le onze
avril
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
d'AUROS
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie
d’Auros,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
CAMON-GOLYA,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Nombre
de
présents
: 13
Votants
: 13
Exprimés
: 13
Pour
:13
Contre
: 0 Abstention
: O0
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 28
Mars
2024
Date
d’affichage
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
:
28
Mars
2024
Présents
: CAMON-GOLYA
Philippe,
DUCHAMPS
Eric,
UROS
Catherine,
SABIDUSSI
Isabelle,
LABAT
Daniel,
DUPIOL-LAFAURIE
Isabelle,
MARCHAL
Colette,
TATON
Thierry,
LEGLISE
Jean-Pierre,
DIONIS
DU
SEJOUR
Edwige,
CANTIN
Jérôme,
COCQUELIN
Marianne,
CORDEIN
Benoît
(heure
d'arrivée
: 21
H 17,
n’a
donc
pas
participé
au
vote
du
compte
rendu
et
de
la délibération
concernant
le vote
des
taux)
Excusées
: TASSY
Carole,
DAUCHIER
Carine
Secrétaire
de
séance
: UROS
Catherine
DELIBERATIONS
DU
11
AVRIL
2024
Nombre
NUMERO
OBJET
de
voix
Délibération
à prendre
concernant
le vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2024
(taxe
foncière
(bâti)
; taxe
foncière
(non
bâti))
; taxe
d'habitation
résidences
secondaires
;
4.34D2024
12
pour
4.35D2024
Vote
du
budget
communal
2024
: Délibération
d'approbation
13
pour
4.36D2024
Vote
du
budget
annexe
« Ecoquartier
» 2024
: Délibération
d'approbation
13
pour
Délibération
à prendre
pour
le remboursement
anticipé
de
l'emprunt
à taux
variable
de
l'écoquartier
4.37D2024
13
pour
4.38D2024
Délibération
à prendre
concernant
une
subvention
du
budget
principal
au
budget
du
CCAS
|13
pour
Délibération
à prendre
pour
l'amortissement
des
jeux
extérieurs
4.39D2024
13
pour
4.40D2024
Délibération
à prendre
pour
l'amortissement
de
l’armoire
froide
de
la salle
des
fêtes
13
pour
Délibération
à prendre
pour
valider
l’avant-projet
chiffré
des
travaux
de
réaménagement
de
la cuisine
de
la Résidence
Autonomie
4.41D2024
13
pour
Délibération
à prendre
pour
solliciter
une
subvention
auprès
de
la CARSAT
pour
les
travaux
de
la cuisine
de
la RA
4.42D2024
13
pour
Délibération
pour
autoriser
le Maire
à signer
une
convention
de
délégation
des
charges
4.43D2024
d'entretien
des
routes
départementales
en
agglomération
traversant
la commune
d’Auros
|13
pour
4.44D2024
Délibération
pour
autoriser
le Maire
à signer
une
convention
concernant
les
aménagements
de
sécurité
dans
la traversée
du
bourg
sur
la RD15
13
pour
Délibération
pour
autoriser
le Maire
à solliciter
une
subvention
auprès
du
Département
4.45D2024
pour
les
aménagements
de
sécurité
sur
la Route
de
Castets
13
pour