Compte-Rendu - CRCM 14122021

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Compte-Rendu - CRCM 14122021 Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Cherrueix. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 14122021)Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHERRUEIX

Département d’Ille et Vilaine

Séance du 14 décembre 2021

L’an deux mil vingt-et-un, le quatorze décembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de CHERRUEIX, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur TAILLEBOIS Jean-Michel, Maire.

Etaient présents :, M. CARRÉ Robert, 2°" Adjoint, Mme BEREST Audrey, 3è"° Adjointe, M. JOSSE Jean-Claude, 4% Adjoint, Mme HARDY Annick, M.

DELAUNAY Xavier, Mme GIRAUDON Claire, Mme GEST Céline, M.

VAEVIEN Benoit, M. VALET Maxime, Mme STRAZZER Françoise.

Absents_excusés : Mme WYSOCKI Marie-Madeleine, 1% Adjointe, M.

MONMARCHE Gilbert, Mme CHAUVIERE Thyphaine, Mme GUILLAUME Marie.

Procurations : Mme WYSOCKI à M. JOSSE - M. MONMARCHÉ à M. CARRÉ.

Secrétaire de Séance : Mme Céline GEST

Date de convocation : 9 décembre 2021

Le compte-rendu de la séance du 23 novembre 2021 est signé par les membres présents à cette séance.

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ORDRE DU JOUR :

1. TARIS 2022 - LOCATION SALLES — CIMETIERE

2. INDEMNITÉ GARDIENNAGE EGLISE

3. REPAS PERSONNES AGEES

4. BUDGET — AJUSTEMENTS

5. TRAVAUX ECOLE GARDERIE

6. REHABILITATION MAISON ESPACE DE LA GREVE — CHOIX MAITRE D'ŒUVRE

7. PROJET CITY-STADE

8. PERSONNEL COMMUNAL : MODIFICATION POSTE SERVICE TECHNIQUE

9. RAPPORTS ANNUELS : SDE35 - SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT —- COMMUNAUTE DE COMMUNES - SERVICE DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES.

10.QUESTIONS DIVERSES Commune de CHERRUEIX - Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

DELIBERATIONS

Délibération n° 8-2021-1

TARIFS 2021

TARIFS CIMETIERE

Monsieur le Maire expose qu’il convient de fixer les tarifs du cimetière, et propose de ne pas les augmenter en 2022.

Madame BEREST signale qu’il lui a été demandé la possibilité de disposer de cavurnes. Elle évoque également la question du déplacement du calvaire pour permettre aux entreprises de travailler plus facilement. Monsieur le Maire répond qu’un accord a été donné pour ce déplacement, mais que les entreprises concernées n’ont pas donné suite à ce jour.

Un groupe de travail comprenant M. JOSSE, Mme WYSOCKI, Mme BEREST et Mme STRAZZER va étudier la question de création de cavurnes et la mise à jour du règlement du cimetière.

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas augmenter les tarifs du cimetière, et de les maintenir en 2022 ainsi qu’il suit :

CIMETIERE

Concession trentenaire (2m?) 230 €

Concession cinquantenaire (2 m°) 322 €

Concessions trentenaire columbarium 956 €

Concession cinquantenaire columbarium 1043 €

Taxe dispersion des cendres 100 €

Apposition de plaque au mur 100 € pour 30 ans

150 € pour 50 ans

TARIFS LOCATION DE SALLES

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les différents tarifs de locations des salles communales. Il propose de ne pas augmenter ces tarifs en 2022.

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas modifier les tarifs de location de salles, et de les maintenir en 2022 ainsi qu’il suit :

SALLE DU TEMPS LIBRE Administrés Hors Commune

Salle complète 1 journée, avec ou

sans cuisine, du lundi au jeudi 250 € 300 €

Total week-end avec ou sans cuisine

du vendredi après-midi au lundi|400 € 510 €

matin

Réunion (hors associations} {56 € (4 25 € sil150 € (+ 25 € si cherrulaises) vin d'honneur,

\ 2 : . . | Chauffage) chauffage) obsèques réservées aux administrés

du 15 octobre au 15 mai, 25 € journée, chauffage/électricité 50 € week-end. associations communales :

manifestations week-end ou soirée : 1 location gratuite/an

2°% Jocation : 2 tarif (+ chauffage si période)

locations suivantes : tarif normal (+ chauffage si période)

manifestations journées hors animation communale (ex : concours de belote) : 25 € en période de chauffage, et sans cuisine.

Si cuisine utilisée en plus : 50 € Commune de CHERRUEIX — Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

ESPACE DE LA GREVE Administrés Hors Commune

Repas ou soirée 150 € 350 €

Vin d'honneur ou réunion, obsèques réservées aux 50€ 80€

administrés

Chauffage — électricité du 15.10 au 15.05 20 € 20 €

Délibération n°8-2021-2

INDEMNITE GARDIENNAGE EGLISE

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de fixer l’indemnité annuelle de gardiennage de l’église, et de maintenir le montant de 2020, à savoir 390 €.

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de maintenir à 390 € le montant de l’indemnité annuelle de gardiennage de l’église pour l'année 2021.

Délibération n° 8-2021-3 |

BONS REPAS PERSONNES AGÉES

Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal que le traditionnel repas des personnes âgées n’a pas pu être offert cette année aux ainés de la commune, compte-tenu de la situation sanitaire, Les élus en charge des affaires sociales ont proposé d’offrir aux aïnés un menu à emporter d’une valeur de 12 €. Les deux restaurants retenus pour cette prestation sont « Aux saveurs de la Mer » à Cherrueix et l’Hôtel de Bretagne à Dol-de-Bretagne.

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’offrir aux ainés de la commune (personnes de plus de 70 ans) un menu à emporter, d’une valeur de 12 €.

Délibération n° 8-2021-4

BUDGET -— AJUSTEMENTS

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que cette année, il n’est pas nécessaire de voter des crédits supplémentaires au budget, les réalisations n’ayant pas dépassé les crédits inscrits au budget primitif. Ce point de l’ordre du jour est donc retiré.

Monsieur le Maire propose de faire un point sur les réalisations de 2021 et les projets pour 2022. En 2021, plusieurs postes ont subi des augmentations importantes (alimentation, énergie...) qui risquent de s’amplifier en 2022.

Ces augmentations induisent des résultats en baisse, et une moindre capacité d’investissement. Il est donc nécessaire de se positionner sur les projets à venir.

Délibération n° 8-2021-5

TRAVAUX ECOLE - GARDERIE

A — ECLAIRAGE PUBLIC PARKING

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que concomitamment aux travaux de la garderie de l’école, des travaux de réfection du parking école-maison médicale vont être réalisées. Dans le cadre de ces travaux, il convient de prévoir une extension de l’éclairage public. Le SDE3S a établi un avant-projet comprenant une étude technique et une estimation financière, estimant les travaux à 34 726.78 €. Compte-tenu du taux de modulation de 1.67, la participation du SDE35 est estimée à 17 398.12 €, et il resterait 17 328.66 € à la charge de la commune.

En ayant délibéré, le conseil Municipal, à l’unanimité,

- approuve l’avant-projet d’extension de l’éclairage public du parking école-maison médicale

- autorise Monsieur le Maire à signer la convention correspondante avec le SDE35. Commune de CHERRUEIX - Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

B - MARCHE TRAVAUX GARDERIE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le résultat de l’appel d’offres pour les travaux de réhabilitation d’un bâtiment en salle de garderie à l’école n’avait pas permis d’attribuer le lot 3pour lequel

aucune offre n’était parvenue.

Une consultation directe ayant été effectuée par Madame Sylvie COGREL, maître d’œuvre, l’entreprise RETE, de la Bazouge du Désert, a déposé une offre pour ce lot, à savoir :

Lot 3 —- Menuiserie intérieure : 5 096.50 € HT.

Le montant total du marché s’élève à 126 693.74 € HT.

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité

- décide de retenir l’entreprise RETE, de la Bazouge du désert, pour le lot 3 - Menuiserie intérieure,

pour un montant de 5 096.50 € HT.

- charge Monsieur le Maire d’effectuer toutes démarches et de signer tous documents afférents à ce dossier.

Délibération n°8-2021-6

REHABILITATION MAISON ESPACE DE LA GREVE

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’un projet de réhabilitation de la maison de l’espace de la grève est actuellement à l’étude, en lien avec le Noroit-Club, afin d’y créer un centre d’hébergement sportif.

Ce dossier implique des arbitrages budgétaires alors que d’autres projets sont déjà en cours, actés ou à prévoir. La capacité de financer plusieurs projets sur un ou deux exercices est limitée, et un investissement supplémentaire risquerait d’obérer le budget communal.

Cependant, il s’agit d’un projet permettant de préserver un patrimoine qui menace de tomber en ruine. Une aide financière est d’ores et déjà acquise, par l’intermédiaire de la communauté de communes et du contrat de territoire ; mais cette subvention doit être mobilisée rapidement, et ne sera pas reconduite ultérieurement.

Un débat s’engage sur l’opportunité de réaliser ces travaux, et sur l’impact financier pour la

commune.

Monsieur JOSSE propose d’affiner le plan de financement et de revoir ce dossier lors de la prochaine séance du conseil municipal.

Le conseil municipal procède à un vote dont les résultats sont les suivants : décide : - 3 voix contre la réalisation de ce projet (Mme Hardy, M. Vaevien et M. Valet) - 9 voix pour reporter la décision à la prochaine séance (Mme Wysocki, M. Carré, Mme Bérest, M. Josse, Mme Gest, M. Delaunay, M. Monmarché, Mme Giraudon, Mme Strazzer) - 1 abstention : Monsieur le Maire.

Le conseil municipal décide de revoir ce dossier lors de la séance du conseil municipal de janvier 2022.

Délibération n° 8-2021-7

PROJET DE CITY-STADE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que dans le cadre d’un projet d’implantation d’une structure de type city-stade, Madame BEREST 2 sollicité plusieurs entreprises et a étudié les possibilités de financement d’un tel projet. Cette structure serait implantée dans le jardin derrière l’école.

Monsieur le Maire propose de retenir le projet présenté par la société Agorespace, pour un montant de 68 439 € HT. Ce projet est éligible à la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux), à hauteur de 30 %.

Monsieur le Maire ajoute qu’il peut être accordé une aide dans le cadre de « Paris 2024 ». Commune de CHERRUEIX — Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

Madame BEREST indique qu’une structure de ce type est demandée depuis plusieurs années, mais que le projet n’a jamais été mené à terme, notamment pour des raisons d’implantation. On a aujourd’hui l’opportunité d’aboutir.

Un débat s’engage au sein de l’assemblée, dont il ressort qu’il s’agit d’un beau projet, utile, ludique et pédagogique. Cependant, les prévisions budgétaires pour 2022 incitent à reporter cette

opération à un exercice ultérieur.

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de reporter le projet de city- stade à une date ultérieure.

Délibération n° 8-2021-8

PERSONNEL COMMUNAL

1- Modification du tableau des effectifs.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’agent de maitrise a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1” février 2022. A la suite des opérations de recrutement pour assurer son remplacement, le candidat retenu est titulaire du grade d’adjoint technique. Il convient donc de

modifier le tableau des effectifs en conséquence.

Monsieur JOSSE demande comment le recrutement s’est effectué. Monsieur le Maire explique que les services du CDG35 ont accompagné la commune dans cette démarche, pour l’étude des candidatures et les entretiens des candidats.

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

- de supprimer un poste d’agent de maîtrise à compter du 1° février 2022. - de créer un poste d’adjoint technique territorial à temps complet à compter du 1° janvier 2022. La date de prise de poste du candidat retenu n’est pas définie à ce jour, celui-ci étant en fonction dans une autre collectivité, qui peut appliquer les délais légaux de mutation.

2- Modification du temps de travail

Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’à la suite de l’arrivée d’une orthophoniste à l’espace santé, le temps de travail de l’agent chargé de l’entretien est augmenté de 15 minutes par intervention, soit 30 minutes hebdomadaires. Il propose donc de modifier en conséquence la durée hebdomadaire annualisée de cet agent, qui passerait de 10,91 h/semaine à 11,42 h/semaine. A la demande de Madame BEREST, il est précisé que l’agent concerné a donné son accord à cette modification.

En ayant délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide : * la suppression, à compter du 1° janvier 2022, d’un emploi permanent à temps non complet

d'adjoint technique de 10.91/35èe,

* la création, à compter de cette même date, d’un emploi permanent à temps non complet

d'adjoint technique de 11.42/35è"e,

Précise que les crédits nécessaires seront inscrits au budget de l'exercice.

À la suite des ces modifications, le tableau des effectifs du personnel est établi ainsi qu’il suit,

à compter du 1° janvier 2022 :

EMPLOIS Autorisés par le | Durée hebdomadaire de

Conseil Municipal service

TOTAL 12

EMPLOIS PERMANENTS TEMPS COMPLET 7 Attaché territorial Temps complet

Adjoint administratif principal 1°° classe Temps complet

Agent de maitrise Temps complet

Adjoint technique principal 2°" classe Temps complet

Dim len |

|

Adjoint Technique Temps complet Commune de CHERRUEIX -— Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

EMPLOIS PERMANENTS TEMPS NON | 4

COMPLET

Adjoint administratif 1 15 heures

Adjoint technique 1 24 heures

Adjoint technique 1 11.42 heures

Adjoint technique 1 6.30 heures

EMPLOIS NON PERMANENTS 1

Adjoint d’animation 1 15 h 20 mn par semaine

scolaire

Délibération n°8-2021-9

RAPPORTS ACTIVITES ET RPQS

1 - RAPPORT D’ACTIVITES 2020 SDE35

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d'activité 2020 du Syndicat départemental d’Energie d’Ille et Vilaine (SDE 35).

Le Conseil Municipal prend acte du rapport d’activité 2020 du SDE 35.

2 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE 2020 - SYNDICAT DES EAUX DE BEAUFORT

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour 2020, établi par le syndicat des eaux de Beaufort.

En'ayant délibéré, le Conseil Municipal prend acte du rapport annuel sur le prix et la qualité de service du syndicat des eaux de Beaufort pour 2020.

3 RAPPORT D’ACTIVITES 2020 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

VU le Code général des collectivités territoriales et, notamment, son article L5211-39 ;

CONSIDERANT que les communes membres de la Communauté de Communes, conformément à l’article L5211-39 du CGCT, doivent prendre acte de la transmission du rapport annuel d’activités de la Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-Michel,

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur Le Maire,

Le Conseil Municipal décide de prendre acte de la transmission du rapport annuel d'activités de la Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baïe du Mont St-Michel de l'année 2020.

4— RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE 2020 - SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MENAGERS ET ASSIMILES,

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés, pour 2020, établi par la communauté de communes.

En ayant délibéré, le Conseil Municipal prend acte du rapport annuel sur le prix et la qualité de service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour 2020.

QUESTIONS DIVERSES

- Monsieur le Maire interroge le conseil municipal sur le maintien ou l’annulation de la cérémonie des vœux pour 2022. Compte-tenu de la situation sanitaire, le conseil municipal décide d’annuler Commune de CHERRUEIX - Ille et Vilaine

Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

cette cérémonie. Une lettre de Noël sera adressée aux habitants et distribuée la première semaine de janvier.

- Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre de la révision du PLU, il convient de recruter un cabinet d’urbanisme. Un cahier des charges a été préparé à cet effet et adressé à l’ensemble des conseillers. Il demande à chacun de le relire pour préparer une réunion en janvier sur ce dossier.

- La prochaine réunion du conseil Municipal est prévue le mardi 11 janvier 2022.

- Monsieur CARRÉ évoque la question de l’abribus ruelle des Carrées, qui va gêner l’accès à une parcelle en cours de vente pour construction d’une habitation. Il est proposé de le déplacer de quelques mètres derrière le transformateur. Madame BEREST estime qu’il ne sert à rien à cet emplacement, et que s’il est déplacé, cela doit être rue du Han. Monsieur CARRÉ va revoir ce dossier.

- Madame BEREST demande que soit établi un compte-rendu des réunions d’adjoint du vendredi matin. Monsieur le Maire estime cela difficile, chacun arrivant à des horaires différents et les sujets devant souvent être répétés à chaque arrivée.

Monsieur VAVEVIEN ajoute qu’il serait souhaitable d’informer le conseil des décisions prises lors de ces réunions.

- Madame GEST informe le Conseil Municipal que les producteurs de la boucherie ont donné leur préavis de départ pour mai 2022. Différents contacts ont été pris, et d'éventuels repreneurs se sont manifestés.

- Monsieur VALET suggère que pendant les travaux de l’école, la salle du conseil puisse être mise à disposition de la classe de cycle 2. Monsieur le Maire rappelle que les travaux de démolition et de gros-œuvre se feront pendant les vacances scolaires de février, et qu’en dehors de ces travaux, la nuisance sonore devrait être limitée. Par ailleurs, la salle du conseil est utilisée au quotidien pour les réunions et pour les rendez-vous des élus. |

- Madame GEST évoque la possibilité de solliciter des « opticiens ambulants », qui pourraient venir sur la commune offrir un service aux seniors qui ne peuvent se déplacer. Monsieur le Maire lui propose d’étudier cette possibilité, et de s’assurer que la demande existe.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 37.

Le Secrétaire de séance, Le Maire,

Céline GEST Jean-Michel TAILLEBOIS

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