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Arrêté - arrete 2017 43
Arrêté - arrete 2017 40
Document publié le Dimanche 10 septembre 2017 par la commune de Belleau.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2017 40)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
Villages 2e Bellean - Lisières
Manencourt/Seille - Morey - Serrières
ARRETE DU MAIRE N° 40/2017
Le Maire de la Commune de BELLEAU,
Vu le vide grenier organisé à Lixières (54610) le dimanche 10 septembre 2017 de 06h00 à 18h00, par l’Association Familles Rurales de Belleau représentée par Monsieur Richard CAMERATA — Président,
ARRETE
Article 1”. Les rues de la Rosière, rue du Patural, seront interdites à toutes circulations le
dimanche 10 septembre 2017 de 06h00 à 18h00, suivant plan ci-joint.
Article 2. Une déviation sera mise en place et la mise en place de la signalisation réglementaire sera effectuée par l’Association Familles Rurales de Belleau qui sera responsable de la sécurité des
biens et des personnes pendant cette manifestation.
Article 3. Toute infraction au présent arrêté sera constatée par procès-verbal et poursuivie conformément à la loi.
Article 4. La Gendarmerie de Nomeny est chargée de faire respecter le présent arrêté.
Article 5. Ampliation sera adressée à :
- La Préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue Préfet Claude Erignac — 54038 NANCY Cedex
- La Gendarmerie de Nomeny — 7 rue de Lorraine — 54610 Nomeny, -_ L’Association Familles Rurales de Belleau — 19 rue de la Madeleine — 54610 Belleau
Belleau, le 04 septembre 2017
Le Maire,
Arrêté rendu exécutoire par Monsieur le Maire compte tenu de sa transmission en Préfecture de
Meurthe-et-Moselle en date du 04/09/2017.
74 rue des Aïilleux 54610 Belleau - ® 03 83 31 50 96 - 03 83 32 44 27 - Æ mairie.belleau@wanadoo.fr Carte - Géoportail 26/08/2017
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