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Procès Verbal - 2025 076BIS Conv Partenariat Cylindrees Madelaine tampon
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 076BIS Conv Partenariat Cylindrees Madelaine tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU LUNDI 7 AVRIL 2025
EM/NC
Objet : Convention de partenariat Ville – Les Cylindrées de la madeleine N° : DCM_2025/076BIS
PUBLIÉE LE : 14/04/2025
L’an deux mille vingt cinq, le lundi 7 avril à 19 heures 30.
Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence du Maire Monsieur Jean-Philippe VAUTRIN. Conformément aux articles L2121-10, L2121-12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 31 mars 2025.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames et Messieurs les Adjoints :
Patrick BARREY, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Angélique GÉNART, Florent CARÉ Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :
Benoît REYRE, Olivier LEMOINE, Claude LAURENT, Sandrine KIEFER, Suzel RICHARD, Bruno MAUD'HEUX, Sylvie ZEIMET, Edmond GUILLERY, Carole DELAMARCHE, Olivier GUCKERT, Gérard LANDO, Céline ADOLPHE.
ONT DONNÉ PROCURATION :
Liliane BOUROTTE donne pouvoir à Suzel RICHARD
Ahmed EZZAHRI donne pouvoir à Claude LAURENT
Annette DABIT donne pouvoir à Elise THIRIOT
Martine MARCHAND donne pouvoir à Jean Philippe VAUTRIN
ÉTAIENT ABSENTS :
Laetitia SACCHIERO, Nelly LOMBARD, Laila AHADDAR, Martine JONVILLE, Jessica LEROY, Jean-Benoît JANNOT.
Conseillers en exercice : Présents : 18 - Absents : 6 – Pouvoirs : 4 - Votants : 22 Monsieur Patrick BARREY est désigné secrétaire de séance.
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles relatifs à l'attribution de subventions aux associations ;
Vu la participation de l'association "Les Cylindrées de la Madeleine" au défilé du 8 mai 2025 ;
Considérant que l'association s'engage à assurer la mission de signaleur lors du défilé en contribuant à la sécurisation des carrefours sur le parcours ;
Considérant que l'association porte un projet visant à participer à des rassemblements de véhicules anciens, contribuant ainsi à la promotion de l'association et à l'animation du territoire ; Considérant que la commune souhaite soutenir cette initiative en apportant un soutien financier et logistique.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal :
• ATTRIBUE à l'association "Les Cylindrées de la Madeleine" une subvention d'un montant de 100 euros pour sa participation au défilé du 8 mai 2025 et pour la mission de signaleur assurée par ses membres ;
• PREND EN CHARGE la restauration des bénévoles de l'association lors de l'événement ; • AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de cette délibération.
Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.
Le Maire
Jean-Philippe VAUTRIN
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.