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Déliberation - 3 Fixation des tarifs de l ALSH l lot Loisirs a compter du 1er septembre 20
Document publié le Samedi 10 janvier 2026 à 12h09 par la commune d'Artix.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Fixation des tarifs de l ALSH l lot Loisirs a compter du 1er septembre 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216400614-20250626-26_06_2025_03-DE
Département
des
Pyrénées
Atlantiques
Arrondissement
de
PAU
Canton
d’Artix
et
Pays
de
Soubestre
Commune
d’ARTIX EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ARTIX,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie
d’ARTIX,
le jeudi
26
juin
2025
à
19
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ,
Maire.
Étaient
présents
Avaient
donné
procuration
Était
absent
ou
excusé
Secrétaire
de
séance
Publié
et
affiché
le
N°
d’acte
M. BERGERET-TERCQ,
Maire,
Mmes
BENAVENTE,
LACOSTE,
MM.
BESSIERE
et PRAT,
adjoints,
Mmes
ANTOINE,
GUATTERIE,
LAMARQUE,
LASSAGNE,
LUBEREILH,
MARAND
et ROUSSEL,
MM.
MOULINES
et ZAREB.
Mme
BONNEAU
à Mme
MARAND,
Mme
CAZENAVE
à
Mme
LACOSTE,
M.
DUARTE
à M.
BERGERET-TERCQ,
M.
DUFFAU
à Mme
ROUSSEL,
M.
FAYET
à Mme
BENAVENTE,
M.
LABARRERE
à M.
PRAT,
Mme
LUCIO
à M.
ZAREB,
Mme
ROUBY
à Mme
LAMARQUE.
M.
MARTINS
DE
LIMA.
M.
LUBEREILH.
30
juin
2025
26-06-2025-03
[Fixation
des
tarifs
de
l’ALSH
l’Ilot
Loisirs
à compter
du
1er
septembre
2025
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal,
suivant
en
cela
l’avis
favorable
de
la
commission
Jeunesse
et
Centres
de
Loisirs
qui
s’est
réunie
le
12 juin
2025,
de
revaloriser,
à effet
du
1°
septembre
2025,
les
tarifs
de
l’ALSH
l’Ilot
Loisirs.
Cette
revalorisation
sera
proposée
aux
montants
suivants
:
Tarifs
actuels
Tarifs
proposés
Attisiens
|
Extérieurs
Artisiens
Extérieurs
Journée
12.40
15.00
12.70
15.50
l2 journée
avec
repas
9.20
11.90
9.50
12.30)
/ journée
sans
repas
5.90
7.80
6.10
8.00
Il est
précisé
que
le tarif de
la garderie
de
| ALSH
resterait
inchangé
à
1,50
€/jour. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Punanimité
:
Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216400614-20250626-26_06_2025_03-DE
-
FIXE,
à
compter
du
1%
septembre
2025,
les
tarifs
de
l’ALSH
« L’Ilot
Loisirs
»
aux
montants
suivants
:
*
Journée
artisien
:
12,70
€
*
Journée
extérieur
:
15,50€
*
2 journée
avec
repas
artisien
:
9,50
€
*
12 journée
avec
repas
extérieur
:
12,30
€
*
2 journée
sans
repas
artisien
:
6,10
€
*
_!2 journée
sans
repas
extérieur
:
8.00
€
-_
PRÉCISE
que
le tarif de
la garderie
de
P ALSH
reste
inchangé
à
1,50
€/jour.
Ainsi
fait
et délibéré, les
jours,
mois
et an
ci-dessus
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ
Pour
extrait
conforme,
/