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Déliberation - 23 03 10 fixation des tarifs de l ALSH l Ilot Loisirs a compter du 04 septembre 2023
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune d'Artix.
Lien du pdf (Déliberation - 23 03 10 fixation des tarifs de l ALSH l Ilot Loisirs a compter du 04 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2023
ç
L
(
_
Publié
le
.
ID
: 064-216400614-20230323-23_03_2023_10-DE
Département
des
Pyrénées
Atlantiques
Arrondissement
de
PAU
Canton
d’Artix
et
Pays
de
Sot
Commune
d’ARTIX
bestre
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ARTIX,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie
d’ARTIX,
le jeudi
23
m
BERGERET-TERCQ,
Maire.
Ltaient
présents
Avaient
donné
procuration
Était
absent
Secrétaire
de
séance
Publié
et
affiché
le
N°
d’acte
ars
2023
à
19
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
M.
BERGERET-TERCQ,
Maire,
Mmes
BENAVENTE,
LAMARQUE,
LACOSTE,
MM.
BESSIERE
ct PRAT,
adjoints,
Mines
CAZENAVE,
LASSAGNE,
ROUBY,
ROUSSEL
et
LUCIO, MM.
DUARTE,
LABARREÈRE,
LUBEREILH,
MOULINES
et
ZAREB. Mme
ANTOINE
à Mme
ROUBY,
Mme
BONNEAU
à M.
ZAREB,
Mme
GUATTERIE
à
Mme
BENAVENTE,
Mme
MARAND
à Mme
LAMARQUE,
M.
DUFFAU
à Mme
ROUSSEL,
M.
AYET
à M.
PRAT,
M.
MARTINS
DE
LIMA.
M.
Pierre
LUBEREILH.
24
mars
2023
23-03-2023-10
Fixation
des
tarifs
de
lALSH
l’Ilot Loisirs
à compter
du
04
septembre
2023
Monsieur
le
Maire
propose
au
Cor nseil
Municipal,
suivant
en
cela
l’avis
favorable
de
la
commission
Jeunesse
et
Centres
de
Loisirs
qui
s’est
réunie
le
14
février
2023,
de
revaloriser,
à
effet
du
04
septembre
2023,
les
tarifs
de
l’ALSH
l’Ilot
Loisirs.
Cette
revalorisation
sera
proposée
aux
montants
suivants
:
Tarifs
actuels
Tarifs
proposés
Attisiens |
Extérieurs |
Artisiens
Ke
,
Extérieurs
Le
7
d’évolution
d'évolution
Journée
12.00
14.20
12.10
0.83%
14.40
141%
À journée
avec
repas
8.80
11.10
8.90
1,13%
11.30
1,80%
À journée
sans
repas
5.50
7.20
5.60
1,82%
7.40
2,78%
Il est
précisé
que
le tarif de
la garderie
de
l’ALSH
resterait
inchangé
à
1,50
€/jour. Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2023
P
:
x
SL
Publié
le
:
-
ID
: 064-216400614-20230323-23_03_2023_10-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
3 voix
contre
(Mmes
CAZENAVE
et ROUSSEL
et
M.
DUFFAU)
et
19
voix
pour
:
EIXE,
à
compter
du
04
septembre
2023,
les
tarifs
de
l’ALSH
« L’Ilot
Loisirs
»
aux
montants
suivants
:
*
Journée
artisien
:
12,10
€
*
Journée
extérieur :
14,40
€
*
A journée
avec
repas
artisien
:
8,90
€
*
2 journée
avec
repas
extérieur
:
11,30
€
*
A journée
sans
repas
artisien
:
5,60
€
*
À journée
sans
repas
extérieur
:
7,40
€
-_
PRÉCISE
que
le tarif de
la garderie
de
l’ALSH
reste
inchangé
à
1,50
€/jour.
Ainsi
fait et délibéré, les jours,
mois
et an ci-dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
secrgtaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Marie
BERGERET-TLRCQ