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Déliberation - 26 03 05 Fixation des tarifs de l ALSH l Ilot Loisirs a compter du 1er septe
Document publié le Samedi 10 janvier 2026 à 12h09 par la commune d'Artix.
Lien du pdf (Déliberation - 26 03 05 Fixation des tarifs de l ALSH l Ilot Loisirs a compter du 1er septe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Exploration spatiale,
29/05/2024
ID
: 064-216400614-2024082B-26
03 2024 G5-DE
Département
des
Pyrénées
Atlantiques
Arrondissement
de
PAU
Canton
d’Artix
et Pays
de
Soubestre
Commune
d’ARTIX EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ARTIX,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie
d’ARTIX,
le
mardi
26
mars
2024
à
19
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ,
Maire.
Ltaient
présents
:
M.
BERGERET-TERCQ,
Maire,
Mmes
BENAVENTE,
LACOSTE,
LAMARQUE,
MM.
BESSIERE
et PRAT,
adjoints,
Mmes
BONNEAU,
GUATTERIE,
LASSAGNE,
MARAND,
ROUBY
et ROUSSEL,
MM.
DUARTE,
DUFFAU,
MOULINES
et ZAREB.
Avaient
donné
procuration
:
Mme
ANTOINE
à
Mme
ROUBY,
Mme
CAZENAVE
à Mme
ROUSSEL,
M.
FAYET
à M.
BERGERET-FERCQ,
M.
LABARRERE
à M.
MOULINES,
M.
LUBEREILH
à Mme
BENAVENTL,
Mme
LUCIO
à Mme
LAMARQUE.
Était
absent
ou
excusé
:
M.
MARTINS
DE
LIMA.
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Cyrielle
BONNEAU.
Publié
et affiché
le
:
28
mars
2024
N°
d’acte
:
_26-03-2024-05
Fixation
des
tarifs
de
l'ALSH
PTlot
Loisirs
à compter
du
1er
septembre
2024
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal,
suivant
en
cela
l’avis
favorable
de
la
commission
Jeunesse
et
Centres
de
Loisirs
qui
s’est
réunie
le
06
février
2024,
de
revaloriser,
à
effet
du
1*
septembre
2024,
les
tarifs
de
l’ALSH
l’Ilot
Loisirs.
Cette
revalorisation
sera
proposée
aux
montants
suivants
:
Tarifs
actuels
Tarifs
proposés
Artisiens ‘|
‘Extérieurs |
‘Artisiens ‘| Extérieurs
Journée
12.10
14.40
12.40
15.00
À journée
avec
repas
8.90
11.30
9.20
11.90
/A journée
sans
repas
5.60
7.40
5.90
7.80)
Il précise
que
le tarif de
la garderie
de
l ALSH
resterait
inchangé
à
1,50
€/jour.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à Funanimité
:
-
FIXE,
à
compter
du
1%
septembre
2024,
les
tarifs
de
PALSH
« L’Ilot
Loisirs
»
aux
montants
suivants
:
#
Journée
artisien
:
12,40
€
*
Journée
extérieur
:
15,00
€
* __!2
journée
avec
repas
artisien
:
9,20
€ Envoyé
en
préfecture
le
29/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216400614-20240326-26_03_2024_05-DE
*
2 journée
avec
repas
extérieur
:
11,90
€
*
12 journée
sans
repas
artisien
:
5,90
€
*
}2 journée
sans
repas
extérieur
:
7,80
€
-_
PRÉCISE
que
le tarif de
la garderie
de
l’ALSH
reste
inchangé
à
1,50
€/jour.
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
/
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ
Cyrielle
BONNEAU