Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 037 COMMISSION DE CONTROLE LISTES ELECTORALES
Procès Verbal - pv 1
PLU - Rapport de présentation - Partie 1
Déliberation - liste des deliberations 1
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
Procès Verbal - PV 13032017 validé
PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eau
Déliberation - Liste des deliberations
Procès Verbal - PV 100918 validé
Procès Verbal - PV 25092017 validé 1
Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Mercredi 29 mai 2024 par la commune d'Ardon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
Affiché le 29 mai 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 mai 2024
Numéro Objet Décision du Conseil
2024-030 Restauration de la fontaine communale – Signature du chiffrage 14 VOIX POUR
2024-031 Réfection du terrain de tennis – Signature des chiffrages 12 VOIX POUR 2 ABSTENTIONS
2024-032 Acquisition d’une parcelle – vœux du conseil de mandater l’EPFLI 12 VOIX POUR 2 ABSTENTIONS
2024--033 Mise à jour du règlement de l’accueil périscolaire du mercredi 14 VOIX POUR
2024-034 Tarif accueil périscolaire du mercredi 14 VOIX POUR
2024-035
Signature d’un devis portant sur
l’installation et le raccordement d’un
poste de relevage des eaux usées
14 VOIX POUR
2024-037
Avis défavorable du conseil municipal
portant sur le projet de construction
d’une centrale photovoltaïque
14 VOIX POUR
2024-038
Avis du Conseil Municipal portant sur
le projet de modification du Plan
Local d’Urbanisme d’Ardon
10 VOIX POUR
3 VOIX CONTRE
1 ABSTENTION
Le secrétaire de séance,
Nathalie GERBEAUD-LEDRU Le Maire,
Jean-Paul ROCHE