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Conseil Municipal - 20231130 D1 Annexe
Déliberation - 20231130 D13
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20231130 D13)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie,
Ville de EXTRAIT DU
Sai ntJ e an REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
dAngély ne à JEUDI 30 NOVEMBRE 2023 à 19 h 00 Salon d’honneur de l'Hôtel de Ville
OBJET : D13 - Commissions municipales, extra-municipales et organismes extérieurs -
Délégation et représentation des élus - Mise à jour
Date de CONVOCAION © mnsssricsmmnsmmennveencesnnnnnin sir dns 24 novembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : mener snnnenesenssnsssnsesesesseneseneenesenns 29
Nombre dé Drésents s sssssamemmnimémnncinnmandunasernesensrenceunnucuessuuesss 22
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Jean MOUTARDE, Marylène
JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Jean-Marc REGNIER, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale
GARDETTE, Catherine BAUBRI, Patrice BOUCHET, Natacha MICHEL, Gaëlle TANGUY, Michel
LAPORTERIE, Fabien BLANCHET, Sabrina THIBAUD, Médéric DIRAISON, Micheline JULIEN, Pierre-
Michel MARCH formant la majorité des membres en exercice.
ExXEUSÉS avant donné HODVOIT 2.ssiisccsmmnaananrms 3
Jocelyne PELETTE à Françoise MESNARD ; Matthieu GUIHO à Jean MOUTARDE ; Julien SARRAZIN à
Cyril CHAPPET
ABSSRES EXCHSOS S snsrnisn nsc nn nc sen nee nan SG Sn Sn SE e Sn sv EU UNSS NEA ASS a dd 4
Houria LADJAL ; Henoch CHAUVREAU ; Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Patrick BRISSET
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Patrice BOUCHET
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
KKKXX
Hôtel-de-Ville - BP 10082 CERTIFIÉ RENDU EXÉCUTOIRE
17415 Saint-Jean-d’Angély cedex par télétransmission au contrôle de légalité
Tél. : 05 46 590 5656 sous le n° 017-211703475-20231130-2023_11_D13-DE
AR Préfecture le Fax : O5 46 32 29 54 rh | ou _
et par publication dématérialisée le
www.angely.net
AR Prefecture
017-211703475-20231130-2023_11_D13-DE
Reçu le 04/12/2023
4 décembre 2023
4 décembre 2023
| Conseil municipal du 30 novembre 2023 |
D13 - Commissions municipales, extra-municipales et organismes
extérieurs - Délégation et représentation des élus - Mise à jour
Rapporteur : Mme la Maire
Par délibération du 28 mai 2020, le Conseil municipal a décidé la création et la constitution d’un
certain nombre de commissions, ainsi que la désignation des élus appelés à siéger dans divers
organismes extérieurs. Cette liste a été mise à jour par délibérations des 24 septembre 2020, 23
septembre 2021 et 30 juin 2022.
Par courrier reçu en mairie le 3 octobre 2023, M. Ludovic BOUTILLIER a démissionné de sa
fonction de Conseiller municipal. Il convient donc de le remplacer au sein des commissions
municipales et organismes extérieurs dont il faisait partie.
Il est proposé à M. Pierre-Michel MARCH de présenter sa candidature pour succéder à M. Ludovic
BOUTILLIER sur l’ensemble des postes qu’il occupait précédemment.
Par ailleurs, il convient de retirer la délibération D18 du 28 septembre 2023 portant désignation
de Mmes Jocelyne PELETTE et Catherine BAUBRI en tant que représentantes, respectivement,
titulaire et suppléante au sein du Conseil de Vie Sociale de la Maison d'accueil Henriette FAVIER,
cette désignation n'ayant pas été effectuée au scrutin secret et le Conseil ne s’étant pas exprimé
pour un passage au vote au scrutin public.
Il est proposé que le Conseil municipal délibère à nouveau sur ce point et que Mme PELETTE
présente à nouveau sa candidature en tant que déléguée titulaire et Mme BAUBRI en tant que
déléguée suppléante.
Enfin, Mme Jocelyne PELETTE occupant les fonctions de Maire-Adjoint, il apparaît nécessaire qu'il
soit procédé à son remplacement en tant que référente du quartier de l'Hôpital. Il est proposé à
M. Patrice BOUCHET de présenter sa candidature.
Il est rappelé qu’en application de l’article L 2121-21 du Code Général des Collectivités
Territoriales, les nominations et présentations doivent en principe être effectuées au scrutin
secret. Cependant, «le conseil municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au
scrutin secret aux nominations ou aux présentations ».
Il est donc proposé au Conseil municipal de procéder aux nominations présentées ci-dessous au
scrutin public.
Enfin, toujours en application de l’article L 2121-21 du Code Général des Collectivités
Territoriales, « si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des
commissions ou dans les organismes extérieurs, [..] les nominations prennent effet
immédiatement [...] et il en est donné lecture par le Maire ».
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Conseil municipal du 30 novembre 2023 COMMISSIONS MUNICIPALES
Affaires générales (état-civil, élections, cimetière, foires et marchés, ressources humaines, tarifs
salles et équipements)
Pierre-Michel MARCH est proposé pour remplacer Ludovic BOUTILLIER.
La composition de la Commission Affaires générales serait ainsi arrêtée :
Myriam DEBARGE, Vice-présidente
Philippe BARRIERE
Marylène JAUNEAU
Houria LADJAL
Michel LAPORTERIE
Jean MOUTARDE
Pierre-Michel MARCH
Culture, patrimoine et cœur de ville :
Finances :
Pierre-Michel MARCH est proposé pour remplacer Ludovic BOUTILLIER.
La composition de la Commission Culture, patrimoine et cœur de ville serait ainsi
arrêtée :
Cyril CHAPPET, Vice-président
Catherine BAUBRI
Anne DELAUNAY
Pascale GARDETTE
Michel LAPORTERIE
Denis PETONNET
Patrick BRISSET
Pierre-Michel MARCH
Pierre-Michel MARCH est proposé pour remplacer Ludovic BOUTILLIER.
La composition de la Commission Finances serait ainsi arrêtée :
Matthieu GUIHO, Vice-président
Cyril CHAPPET
Médéric DIRAISON
Marylène JAUNEAU
Jean MOUTARDE
Denis PETONNET
Patrick BRISSET
Pierre-Michel MARCH
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Conseil municipal du 30 novembre 2023 |
Urbanisme et développement durable :
Pierre-Michel MARCH est proposé pour remplacer Ludovic BOUTILLIER.
La composition de la Commission Urbanisme et développement durable serait
ainsi arrêtée :
Jean MOUTARDE, Vice-président
Fabien BLANCHET
Patrice BOUCHET
Myriam DEBARGE
Médéric DIRAISON
Pascale GARDETTE
Patrick BRISSET
Pierre-Michel MARCH
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES OBLIGATOIRES
Comité social territorial (CST) :
Pierre-Michel MARCH est proposé pour remplacer Ludovic BOUTILLIER.
Les élus désignés pour siéger au sein du Comité social territorial seraient donc :
Titulaires : Suppléants :
Mme la Maire Marylène JAUNEAU
Myriam DEBARGE Houria LADJAL
Jean MOUTARDE Jocelyne PELETTE
Pierre-Michel MARCH Patrick BRISSET
Commission communale pour l’accessibilité :
Pierre-Michel MARCH est proposé pour remplacer Ludovic BOUTILLIER.
Les élus désignés pour siéger au sein de la Commission communale pour
l'accessibilité seraient donc :
Françoise MESNARD, Présidente
Cyril CHAPPET
Myriam DEBARGE
Anne DELAUNAY
Marylène JAUNEAU
Jean MOUTARDE
Jocelyne PELETTE
Julien SARRAZIN
Gaëlle TANGUY
Pierre-Michel MARCH
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Délégation de service public (DSP) - Commission en charge de l'examen des conventions de
DSP :
Pierre-Michel MARCH est proposé pour remplacer Ludovic BOUTILLIER.
La composition de la Délégation de service public (DSP) serait ainsi arrêtée :
Présidente : Françoise MESNARD
Titulaires : Suppléants :
Myriam DEBARGE Philippe BARRIERE
Matthieu GUIHO Cyril CHAPPET
Jean MOUTARDE Médéric DIRAISON
Michel LAPORTERIE Sabrina THIBAUD
Pierre-Michel MARCH Patrick BRISSET
Plan local d'urbanisme (PLU) - Commission de révision / Elaboration :
Pierre-Michel MARCH est proposé pour remplacer Ludovic BOUTILLIER.
La composition du Plan local d'urbanisme (PLU) serait ainsi arrêtée :
Jean MOUTARDE
Michel LAPORTERIE
Sabrina THIBAUD
Pierre-Michel MARCH
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES FACULTATIVES
Référents de quartiers :
Quartier de l'Hôpital (faubourg d'Aunis, Hôpital, Les Granges) : Patrice BOUCHET est
proposé pour remplacer Jocelyne PELETTE.
La liste des référents de quartiers serait ainsi arrêtée :
Quartier Aumônerie : Jean-Marc REGNIER (Aumônerie, Moulinveau, Fontorbe, Sechebec)
Quartier d'Aussy/Point du Jour : Houria LADJAL (Allées d'Aussy, Gare, Cité Raffejeaud, Cité
Point du Jour, la Sacristinerie)
Quartier Mairie : Fabien BLANCHET (Centre-ville, Place de l'Hôtel de Ville)
Quartier Saint-Eutrope : Julien SARRAZIN (Le Graveau, Saint-Eutrope, Avenue de Gaulle)
Quartier Taillebourg : Patrice BOUCHET (Fg Taillebourg, Fossemagne, Véron, la
Touzetterie, Plaimpoint, Roumagnolle + Camping)
Quartier Porte de Niort : Anne-Marie BREDECHE (Cité Porte de Niort, Résidence Renée,
Fief Malmer(collectif))
Quartier du Manoir : Anne DELAUNAY (Cité des fleurs, rue Lachevalle, Fg de Niort, rue du
Manoir)
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| Conseil municipal du 30 novembre 2023
Quartier de la Grenoblerie : Pascale GARDETTE (Fief Malmer (résidentiel), Pas du Lièvre,
Les Arrondeaux, les Justices, Pellouaille, route de Dampierre)
Quartier de l'Hôpital : Patrice BOUCHET (faubourg d'Aunis, Hôpital, Les Granges)
Quartier des Tours : Catherine BAUBRI (Les Tours, Musée, Abbaye, rue de Verdun)
ORGANISMES EXTÉRIEURS
Collège Georges Texier (Conseil d'administration) :
Pierre-Michel MARCH est proposé pour remplacer Ludovic BOUTILLIER.
Les délégués seraient donc : Mathilde MAINGUENAUD et Pierre-Michel MARCH.
Maison d’accueil Henriette FAVIER (Conseil de Vie Sociale) :
Jocelyne PELETTE est proposée en qualité de titulaire
et Catherine BAUBRI en qualité de suppléante.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- retirer la délibération D18 du 28 septembre 2023;
- adopter l’ensemble des propositions ci-dessus.
La liste de l’ensemble des commissions municipales, extra-municipales et des organismes
extérieurs est actualisée en conséquence et jointe ci-après en annexes 1 et 2.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de Mme le Rapporteur, à l’unanimité des suffrages exprimés (25) :
e Pour : 25
e Contre :0
e Abstention : 0
e Ne prend pas part au vote : 0
La Maire, Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou d’un recours contentieux devant le Tribunal
administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
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Conseil municipal du 30 novembre 2023
ANNEXE 1 - COMMISSIONS MUNICIPALES ET EXTRA-MUNICIPALES -
COMPOSITION
Mise à jour : Conseil municipal du 30 novembre 2023
COMMISSIONS MUNICIPALES :
Affaires générales (état-civil, élections, cimetière, foires et marchés, ressources humaines,
tarifs salles et équipements) :
Myriam DEBARGE, Vice-présidente
Philippe BARRIERE
Marylène JAUNEAU
Houria LADJAL
Michel LAPORTERIE
Jean MOUTARDE
Pierre-Michel MARCH
- Culture, patrimoine et cœur de ville :
Cyril CHAPPET, Vice-président
Catherine BAUBRI
Anne DELAUNAY
Pascale GARDETTE
Michel LAPORTERIE
Denis PETONNET
Patrick BRISSET
Pierre-Michel MARCH
Enfance, jeunesse, scolaire :
Finances :
Mathilde MAINGUENAUD, Vice-présidente
Médéric DIRAISON
Jean MOUTARDE
Jocelyne PELETTE
Gaëlle TANGUY
Julien SARRAZIN
Micheline JULIEN
Matthieu GUIHO, Vice-président
Cyril CHAPPET
Médéric DIRAISON
Marylène JAUNEAU
Jean MOUTARDE
Denis PETONNET
Patrick BRISSET
Pierre-Michel MARCH
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Réussite sportive et sport-santé :
Philippe BARRIERE, Vice-président
Matthieu GUIHO
Marylène JAUNEAU
Jocelyne PELETTE
Jean-Marc REGNIER
Julien SARRAZIN
Micheline JULIEN
Séniors et solidarité :
Jocelyne PELETTE, Vice-présidente
Anne-Marie BREDECHE
Catherine BAUBRI
Médéric DIRAISON
Houria LADJAL
Sabrina THIBAUD
Micheline JULIEN
Urbanisme et développement durable :
Jean MOUTARDE, Vice-président
Fabien BLANCHET
Patrice BOUCHET
Myriam DEBARGE
Médéric DIRAISON
Pascale GARDETTE
Patrick BRISSET
Pierre-Michel MARCH
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES :
Comité social territorial (CST) :
Titulaires :
Mme la Maire
Myriam DEBARGE
Jean MOUTARDE
Pierre-Michel MARCH
| Conseil municipal du 30 novembre 2023
Suppléants :
Marylène JAUNEAU
Houria LADJAL
Jocelyne PELETTE
Patrick BRISSET
Commission communale des impôts directs (CCID) :
Titulaires :
BARRIERE Philippe
BREDECHE Anne-Marie
DELAUNAY Anne
GUIHO Matthieu
Suppléants :
JAUNEAU Marylène
PETONNET Denis
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Reçu le 04/12/2023
Conseil municipal du 30 novembre 2023 Commission communale pour l’accessibilité : Présidente : Françoise MESNARD
Cyril CHAPPET
Myriam DEBARGE
Anne DELAUNAY
Marylène JAUNEAU
Jean MOUTARDE
Jocelyne PELETTE
Julien SARRAZIN
Gaëlle TANGUY
Pierre-Michel MARCH
Commission d'Appel d'offres (CAO) :
Présidente : Françoise MESNARD
Titulaires : Suppléants :
Catherine BAUBRI Matthieu GUIHO
Philippe BARRIERE Mathilde MAINGUENAUD
Cyril CHAPPET Marylène JAUNEAU
Myriam DEBARGE Michel LAPORTERIE
Jean MOUTARDE
Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales :
Médéric DIRAISON
Pascale GARDETTE
Julien SARRAZIN
Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX
Micheline JULIEN
DSP (Délégation de service public) - Commission en charge de l'examen des conventions
de DSP :
Présidente : Françoise MESNARD
Titulaires : Suppléants :
Myriam DEBARGE Philippe BARRIERE
Matthieu GUIHO Cyril CHAPPET
Jean MOUTARDE Médéric DIRAISON
Michel LAPORTERIE Sabrina THIBAUD
Pierre-Michel MARCH Patrick BRISSET
PLU (Plan local d'Urbanisme) - Commission de révision / Elaboration :
Jean MOUTARDE
Michel LAPORTERIE
Sabrina THIBAUD
Pierre-Michel MARCH
Vidéo protection - Comité d'éthique :
Françoise MESNARD
Marylène JAUNEAU
Patrice BOUCHET
Micheline JULIEN
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Conseil municipal du 30 novembre 2023 |
CLSPD (Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance) :
Présidente, membre de droit : Françoise MESNARD, Maire
Philippe BARRIERE
Marylène JAUNEAU
Gaëlle TANGUY
Mathilde MAINGUENAUD
Jocelyne PELETTE
Micheline JULIEN
Comité Informatique et Liberté :
Françoise MESNARD
Matthieu GUIHO
Jury Bourse Esprit d’Entreprendre :
Françoise MESNARD
Michel LAPORTERIE
Cyril CHAPPET
Patrick BRISSET
Musée - Comité de Pilotage :
Françoise MESNARD
Cyril CHAPPET
Anne DELAUNAY
Pascale GARDETTE
Référents de quartiers :
Quartier Aumônerie : Jean-Marc REGNIER (Aumônerie, Moulinveau, Fontorbe, Sechebec)
Quartier d'Aussy/Point du Jour : Houria LADIJAL (Allées d'Aussy, Gare, Cité Raffejeaud, Cité
Point du Jour, la Sacristinerie)
Quartier Mairie : Fabien BLANCHET (Centre-ville, Place de l'Hôtel de Ville)
Quartier Saint-Eutrope : Julien SARRAZIN (Le Graveau, Saint-Eutrope, Avenue de Gaulle)
Quartier Taillebourg : Patrice BOUCHET (Fg Taillebourg, Fossemagne, Véron, la
Touzetterie, Plaimpoint, Roumagnolle + Camping)
Quartier Porte de Niort : Anne-Marie BREDECHE (Cité Porte de Niort, Résidence Renée,
Fief Malmer (collectif))
Quartier du Manoir : Anne DELAUNAY (Cité des fleurs, rue Lachevalle, Fg de Niort, rue du
Manoir)
Quartier de la Grenoblerie : Pascale GARDETTE (Fief Malmer (résidentiel), Pas du Lièvre,
Les Arrondeaux, les Justices, Pellouaille, route de Dampierre)
Quartier de l'Hôpital : Patrice BOUCHET (faubourg d'Aunis, Hôpital, Les Granges)
Quartier des Tours : Catherine BAUBRI (Les Tours, Musée, Abbaye, rue de Verdun)
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ANNEXE 2 - ORGANISMES EXTÉRIEURS - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS
Mise à jour : 30 novembre 2023
A chacun son toi..t (Association Habitat Jeunes en Vals de Saintonge) :
Titulaire : Gaëlle TANGUY Suppléante : Jocelyne PELETTE
ACIR (Agence de Coopération Interrégionale et Réseau) - Chemins de Saint-Jacques de
Compostelle : Cyril CHAPPET
ADSEA 17 (Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence
de Charente-Maritime) : Cyril CHAPPET
ANDES (Association Nationale des élus en charge du Sport) : Philippe BARRIERE
CLETC (Commission Locale d'Evaluation et de transferts des charges) :
Titulaire : Matthieu GUIHO Suppléant : Cyril CHAPPET
CNAS (Comité National d'Action Sociale) : Myriam DEBARGE
Collège Georges Texier (Conseil d'établissement) :
Titulaires : Mathilde MAINGUENAUD, Pierre-Michel MARCH
Commission de sécurité d'arrondissement :
Membre de droit : La Maire représentée par Jean MOUTARDE
Suppléante : Marylène JAUNEAU
Commission départementale du commerce non sédentaire : Marylène JAUNEAU
Correspondant Défense : Jean MOUTARDE
Fédération Européenne des Sites clunisiens :
Titulaire : Cyril CHAPPET Suppléant : Anne DELAUNAY
Fondation du patrimoine : Jean MOUTARDE
Fondation Robert (Conseil d'établissement) : Jocelyne PELETTE
FREDON 17 (Fédération REgionale de Défense contre les Organismes Nuisibles) : Fabien
BLANCHET, référent délégué du Conseil municipal
Hébergement (Instance locale de l') (ILH) : Jocelyne PELETTE
Hôpital de Saint-Jean-d'Angély - Conseil de Surveillance : Françoise MESNARD, Maire de
la commune, siège de l'établissement
Immobilières Terres Océan (ITO) : Cyril CHAPPET
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Conseil municipal du 30 novembre 2023 | Lycée des Métiers Blaise Pascal : Titulaires : Pascale GARDETTE, Patrick BRISSET
Lycée Louis Audouin Dubreuil :
Titulaires : Mathilde MAINGUENAUD, Patrick BRISSET
Maison d’accueil Henriette Favier (Conseil de Vie Sociale) :
Titulaire : Jocelyne PELETTE Suppléante : Catherine BAUBRI
Marais de Voissay - Ternant - Les Nouillers (Association des) : Fabien BLANCHET
Mission locale de Saintonge :
Titulaires : Françoise MESNARD désignée également 5°" vice-présidente
Gaëlle TANGUY et Cyril CHAPPET
Prévention routière : Patrice BOUCHET
SDEER (Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente-
Maritime) :
Titulaire : Jean MOUTARDE Suppléants : Matthieu GUIHO, Denis PETONNET
SEMDAS - Conseil d'Administration et Assemblée spéciale des collectivités : Cyril
CHAPPET
SEMIS : Cyril CHAPPET
Société publique locale (SPL) départementale : Cyril CHAPPET
SOLURIS :
Titulaire : Matthieu GUIHO
Suppléant N° 1 : Denis PETONNET Suppléant N° 2 : Philippe BARRIERE
SYMBO - Commission géographique “"Boutonne moyenne" :
Titulaires : Jean MOUTARDE, Fabien BLANCHET
Syndicat départemental de la Voirie : Jean MOUTARDE
Tempête (référents) :
Titulaires : L’Adjoint de permanence et Jean MOUTARDE
UNIMA (Union des Marais de Charente-Maritime) : Fabien BLANCHET
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