Acte - VOI.23.00.A02082

Documents similaires

Acte - VOI.23.00.A00243

Acte - VOI.23.00.A01950

Acte - VOI.23.00.A00362

Acte - VOI.23.00.A02528

Acte - VOI.23.00.A00578

Acte - VOI.23.00.A02680

Acte - VOI.23.00.A01506

Acte - VOI.23.00.A02050

Acte - VOI.23.00.A03042

Acte - VOI.23.00.A00546

Acte - VOI.23.00.A02082 Document publié le Lundi 20 juillet 2020 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Acte - VOI.23.00.A02082)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Union Européenne, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS

MAIRIE DE

BESANÇON Arrêté du Maire de la Ville de

Besançon

VOI.23.00.A02082

OBJET : Arrêté temporaire de circulation PLACE DES TIELEULS, RUE DES IRIS et ALLEE DES GLAIEULS

La Maire de la Ville de Besançon,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213- 1 à L. 2213-6

Vu le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-10 Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription

Vu l'arrêté DAG.20.00.A100 du 20 juillet 2020 qui donne délégation de signature à Mme Marie ZEHAF, Conseillère Municipale Déléguée

Vu la demande de la DIRECTION ACTION CULTURELLE pour LA GROSSE ENTREPRISE

Considérant L'organisation des INSTANT PRECIEUX en hommage au mouvement des employés de LIP il est nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 09/10/2023 au 31/10/2023 PLACE DES TILLEULS, RUE DES IRIS et ALLEE DES GLAJEULS

ARRÊTE

Article 1 : À compter du 09/10/2023 et jusqu'au 31/10/2023, le stationnement des véhicules est interdit PLACE DES TILLEULS sur la moitié de la place conformément au plan joint en annexe Par dérogation, cette disposition ne

s'applique pas aux véhicules relevant de l'organisation de l'événement. Le non- respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 2 : À compter du 20/10/2023 et jusqu'au 29/10/2023, le stationnement des véhicules est interdit PLACE DES TILLEULS sur la totalité de la place uniquement aux dates suivantes : le 20/10 de 14h à 00h00 - du 22/10 à partir de 14hAQ jusqu'au 22/10 à 8h00 - le 27/10 de 14h00 à 00h00 - du 28/10 à partir de 14h00 jusqu'au 29/10 à 8h00 Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules des commerçants du marché du samedi matin, véhicules en lien avec l'installation. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate.

Article 3 : À compter du 27/10/2023 et jusqu'au 30/10/2023, les prescriptions suivantes s'appliquent RUE DES IRIS entre le N°5 et l'ALLEE DES GLAIEULS de part et d'autre de la chaussée :

« La circulation des véhicules est interdite du 27/10 à 10h00 jusqu'au 30/10 à 17h00 ;

« Le stationnement des véhicules est interdit du 27/10 à 10h00 jusqu'au 30/10 à 17h00 Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate ;

Publié le : 14/09/2023Article 4 : Le 28/10/2023, la circulation des véhicules est interdite de 20h00 à 00h00 RUE DES IRIS. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de police et véhicules de secours.

Article 5 : À compter du 27/10/2023 et jusqu'au 30/10/2023, une mise en impasse est instaurés, ALLEE DES GLAIEULS au droit de la RUE DES IRIS, du 27/10 à 10h00 jusqu'au 30/10 à 17h00.

Article 6 : La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le Service Etudes et Travaux - secteur opérationnel.

Article 7 - Voies de recours :

Tout recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de l'arrêté.

Article 8 : M. le Directeur Général des Services de la Ville de Besançon est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au registre des arrêtés sur le site internet de la Ville conformément à la réglementation en vigueur.

Besançon, le Î 4 SEP. 2023

Pour la Maire,

Par délégation,

Marie ZEHAF

Conseillère Municipale DéléguéeL

2"

L

HA NOIEUI-S

2 LONAR

se.

,VA Æ

"

AUD

ROME

RE

ea

r

S

s

SH9in0J849

9 UEUELCA

CL)

A

e

Pt

|

a

mé

L

SEEN

HT

7.

Ca

#2

_

-

e

Ce

Le

A D

U

k,

D

ES

PU

1

0

#

EE

#.

4

pa

|

|

3

ES

.

PSE

ZI

Use

Fiat

;

à

ÆMSTUER

EE

GE

TS

1e

CHAR

M

RAT

UE

ENTER"

nn.

STUNT

ENS à

ri

|]

27

D

|

mu.

BCE

uOpNqE

Sp

SOA

I |

|

|

!

|

LS

s36ét

p na15alesy

®

MS

u

ù

:

o

À

NA

:

ni

LS

an

S

ss

Ce

7

;

h

*|

dues

sopesioreuñn

[E]

h

AE

sr)

dns

(LRO

A EUOZ

SAP

JEHOA

De

Ses

|

C7

|

uosusdensepnencd

|

anbiutos}

uoñeinoito

3p

auo7_

®Ô

AE

A

,

È

|

PO

|

ETC

ONE

72

NE

pe

2

‘

AUS

AT

|

Sygndnpuoñeminospasmouopeauez

€

«XNID3JHd

SLNVLSNLGA

NOSIVHAIT”

à

rdpuuranus

et

SI9VWIQ

SUNISN1441Q

/ SHNILIITOUd

SIG

NOLLYLNVIdHI

u

re

FAT.

>

RS

NO

EUR

à

REF

CUIR

SIN0996-9p S9IH0S

@