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Arrêté - mardi 26 mai 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Arrêté - mardi 26 mai 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Publié sur le site le 26/05/2026
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Fete PUY ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY
enVELAY
N° Arrêté : 26/JG/802
SERVICE RÉGLEMENTATION
OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU le Code de la Route,
VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,
VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, VU l'arrêté municipal n° 26/JG/801 portant réglementation du stationnement et de la circulation à l'occasion de la course Cycliste du Tour AURA,
Considérant la demande présentée par la Société Amaury Sport Organisation (A.S.O.), 40-42 quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,
Considérant la nécessité de prendre toutes dispositions visant à faciliter le stationnement des véhicules de l'organisation tout en préservant la liberté et la sécurité de l'ensemble des usagers,
ARRÊTE
ARTICLE 1 — Dans le cadre du Tour AURA et afin de faciliter le stationnement des équipes logeant sur le territoire communal, le stationnement sera interdit à tous véhicules du lundi 8 juin à 9h au mardi 9 juin 2026 à 12h, comme suit :
avenue Maréchal Foch, du côté des n° pairs, sur les 15 1ers emplacements situés entre les n° 8 à 24, square Coiffier, sur la totalité du parking,
place Cadelade, dans son intégralité, hors terrasses des cafetiers restaurateurs, rue des Teinturiers, dans son intégralité,
rue Latour Maubourg, du côté des n° pairs, sur les huit emplacements situés entre les rues Capucins et PNDF.
° boulevard Alexandre Clair, sur les sept emplacements situés entre les n° 13 à 17.
Les emplacements ainsi libérés seront réservés au stationnement des véhicules des équipes.
ARTICLE 2 -— Du lundi 8 juin à 11h au mardi 9 juin 2026 à 10h, et pour des raisons sécuritaires et organisationnelles, les mesures suivantes seront mises en place :
- la voie de circulation située du côté des n° pairs sera neutralisée, rue Latour Maubourg, à hauteur du parking du Gîte "Les Capucins", et la circulation sera alternée à l'aide de panneaux de type B 15 / C 18, laissant la priorité aux véhicules circulant dans le sens Capucins / Ronzade,
- la circulation sera interdite à tous véhicules, hors véhicules des équipes cyclistes, rue des Teinturiers, dans son intégralité,
- un double sens de circulation sera instauré uniquement pour les riverains, rue des Carmes, depuis et vers le boulevard Maréchal Fayolle, hors restrictions de course du lundi 8 juin 2026 de 10h à 19h durant lesquelles tout accès et toute sortie de cette rue seront rendus impossibles.
Les mesures qui découlent du stationnement des équipes cyclistes et qui impactent la circulation avenue Maréchal Foch figurent dans l'arrêté municipal n° 26/JG/801 susvisé.
ARTICLE 3 — Les véhicules en infraction avec les dispositions précitées seront mis en fourrière, conformément aux articles L 325 — 1 et R 417 - 10 du Code de la Route.
ARTICLE 4 - Les services techniques municipaux mettront en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées. Ils installeront des points d'eau et d'électricité à destination des équipes place Cadelade, square Coiffier ainsi que le long de l'avenue Maréchal Foch, du côté des n° pairs.
ARTICLE 5 -— Le présent arrêté sera affiché sur les lieux.
ARTICLE 6 - Le présent arrêté pourra faire l’objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont- Ferrand (6 cours Sablon -CS 90129- 63033 Clermont-Ferrand Cedex1) dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou de son affichage.
ARTICLE 7 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, la Société Amaury Sport Organisation et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
mai 2026
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HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.40 - Fax : 04.71 -02.62.08
mePublié sur le site le 26/05/2026
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Fete PUY ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY
enVELAY
N° Arrêté : 26/JG/802
SERVICE RÉGLEMENTATION
OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU le Code de la Route,
VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,
VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, VU l'arrêté municipal n° 26/JG/801 portant réglementation du stationnement et de la circulation à l'occasion de la course Cycliste du Tour AURA,
Considérant la demande présentée par la Société Amaury Sport Organisation (A.S.O.), 40-42 quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,
Considérant la nécessité de prendre toutes dispositions visant à faciliter le stationnement des véhicules de l'organisation tout en préservant la liberté et la sécurité de l'ensemble des usagers,
ARRÊTE
ARTICLE 1 — Dans le cadre du Tour AURA et afin de faciliter le stationnement des équipes logeant sur le territoire communal, le stationnement sera interdit à tous véhicules du lundi 8 juin à 9h au mardi 9 juin 2026 à 12h, comme suit :
avenue Maréchal Foch, du côté des n° pairs, sur les 15 1ers emplacements situés entre les n° 8 à 24, square Coiffier, sur la totalité du parking,
place Cadelade, dans son intégralité, hors terrasses des cafetiers restaurateurs, rue des Teinturiers, dans son intégralité,
rue Latour Maubourg, du côté des n° pairs, sur les huit emplacements situés entre les rues Capucins et PNDF.
° boulevard Alexandre Clair, sur les sept emplacements situés entre les n° 13 à 17.
Les emplacements ainsi libérés seront réservés au stationnement des véhicules des équipes.
ARTICLE 2 -— Du lundi 8 juin à 11h au mardi 9 juin 2026 à 10h, et pour des raisons sécuritaires et organisationnelles, les mesures suivantes seront mises en place :
- la voie de circulation située du côté des n° pairs sera neutralisée, rue Latour Maubourg, à hauteur du parking du Gîte "Les Capucins", et la circulation sera alternée à l'aide de panneaux de type B 15 / C 18, laissant la priorité aux véhicules circulant dans le sens Capucins / Ronzade,
- la circulation sera interdite à tous véhicules, hors véhicules des équipes cyclistes, rue des Teinturiers, dans son intégralité,
- un double sens de circulation sera instauré uniquement pour les riverains, rue des Carmes, depuis et vers le boulevard Maréchal Fayolle, hors restrictions de course du lundi 8 juin 2026 de 10h à 19h durant lesquelles tout accès et toute sortie de cette rue seront rendus impossibles.
Les mesures qui découlent du stationnement des équipes cyclistes et qui impactent la circulation avenue Maréchal Foch figurent dans l'arrêté municipal n° 26/JG/801 susvisé.
ARTICLE 3 — Les véhicules en infraction avec les dispositions précitées seront mis en fourrière, conformément aux articles L 325 — 1 et R 417 - 10 du Code de la Route.
ARTICLE 4 - Les services techniques municipaux mettront en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées. Ils installeront des points d'eau et d'électricité à destination des équipes place Cadelade, square Coiffier ainsi que le long de l'avenue Maréchal Foch, du côté des n° pairs.
ARTICLE 5 -— Le présent arrêté sera affiché sur les lieux.
ARTICLE 6 - Le présent arrêté pourra faire l’objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont- Ferrand (6 cours Sablon -CS 90129- 63033 Clermont-Ferrand Cedex1) dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou de son affichage.
ARTICLE 7 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, la Société Amaury Sport Organisation et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
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élégation,
vice Vie Citoyenne,
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HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.40 - Fax : 04.71 -02.62.08
mePublié sur le site le 26/05/2026
D ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY Ville le PUY
en VELAY SERVICE RÉGLEMENTATION
N° Arrêté : 26/JG/861
OBJET : PERMIS DE STATIONNEMENT - ÉCHAFAUDAGE
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT
PROLONGATION
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, et L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 27 février 1998 portant Règlement de Voirie, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,
VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, VU l'arrêté municipal n° 26/JG/448 du 18 mars 2026, prolongé par l'arrêté municipal n° 26/JG/756 du 5 mai 2026, autorisant, dans le cadre de travaux réalisés sur toiture, l'entreprise "Charpentiers Casadéens" à installer un échafaudage sur le trottoir, au droit du n° 15 rue Pannessac, du mardi 7 avril au jeudi 7 mai 2026, puis jusqu'au vendredi 29 mai 2026 inclus, et à stationner, durant ces deux mêmes périodes, deux utilitaires sur deux emplacements de stationnement payant, rue Pannessac, au plus près du chantier, hors week-ends, hors jours fériés, chaque jour de 7h à 18h,
VU la décision portant tarification applicable aux occupations du domaine public à partir du 1er février 2026, Considérant la nouvelle demande de l'entreprise "Charpentiers Casadéens", 105 route de Lou Plana, Ollias, 43500 CRAPONNE SUR ARZON,
Considérant la nécessité de prendre toutes mesures visant à préserver la sécurité des usagers du domaine public,
ARRÊTE
ARTICLE 1 -— L'arrêté municipal n° 26/JG/448 du 18 mars 2026 susvisé, prolongé par l'arrêté municipal n° 26/3G/756 du 5 mai 2026 susvisé, est prolongé dans son intégralité jusqu'au vendredi 12 juin 2026 inclus.
Pour rappel, seuls deux véhicules sont autorisés à stationner simultanément, avec deux plaques d'immatriculation figurant dans la liste suivante : EX-801-DX, HE-921-PT, EH-252-CC, FR-255-GF, FM-653-JN, GV-540-ZG, GY-654-RS, FN-143-KK et GE-749-HX.
Pour cette nouvelle occupation du domaine public, et en exécution de la décision susvisée, l'entreprise "Charpentiers Casadéens" s’acquittera d’une redevance au titre de l'échafaudage de : 3,86 € par mètre carré par mois ou fraction de mois, sans que la somme perçue ne puisse être inférieure à 19,32 € et, au titre du stationnement, d'une redevance de 4,07€/jour/emplacement, soit : 4,07€ x 10 jours x 2 emplacements = 81,40€. La Trésorerie Municipale adressera ultérieurement au pétitionnaire un avis de recouvrement de cette redevance. Avant l'échéance de la présente autorisation, l'entrepreneur devra en solliciter le renouvellement auprès de l'autorité municipale, dans le cas où les travaux ne seraient pas achevés à la date susvisée. Si l'échafaudage n'est pas enlevé à l'échéance de la présente autorisation, l'entrepreneur sera assujetti à une pénalité de 18,98 € par jour d'occupation non autorisé. En cas d'annulation, de report ou de la fin de l'intervention avant la date d'échéance du présent arrêté, l'entrepreneur devra en aviser sans délai le Service Réglementation. A défaut, les redevances susvisées seront mises en recouvrement, sans possibilité d'annulation.
ARTICLE 2 -— Le présent arrêté devra être affiché sur le chantier et sur chaque véhicule.
ARTICLE 3 - Le présent arrêté pourra faire l’objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont- Ferrand (6 cours Sablon - CS 90129 - 63033 Clermont-Ferrand Cedex1) dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son affichage.
ARTICLE 4 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise "Charpentiers Casadéens", Monsieur le Trésorier Principal Municipal et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en
ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait au Puy-en-Velay, le 20 mai 2026
P/Le Maire,
Par délégation
HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.69 |Publié sur le site le 26/05/2026 Ecole d j
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Circulation interdite de 15 h à 18 h 30
Stationnement interdit de 14 h à 18 h 30
Dérivation véhicules officiels de 16 h 30 à 17 h 30
Sens de circulation / déviations
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Circulation interdite de 16 h à 18 h
Stationnement interdit de 14 h à 18 h
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Circulation interdite de 15 h à 18 h 30
Stationnement interdit de 14 h à 18 h 30
Dérivation véhicules officiels de 16 h 30 à 17 h 30
Sens de circulation / déviations
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Circulation interdite de 7 h à 16 h 30
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Circulation interdite de 7 h à 14 h
Stationnement interdit du 9 juin à 18 h jusqu’au 10 juin à 14 h
Circulation interdite “bulle” de 12 h 30 à 13 h 30
Stationnement interdit de 7 h à 14 h 30
Sens et déviations de 12 h 30 à 13 h 30
Place du Breuil condamnée du dimanche 19 h au mercredi 20 h
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I.U.T - I.N.S.P.E
CANOPE
Circulation interdite de 7 h à 16 h 30
Accès souterrain via Breuil et voie ouest Michelet inversée
+ accès aérien Michelet nord
Circulation interdite de 7 h à 14 h
Stationnement interdit du 9 juin à 18 h jusqu’au 10 juin à 14 h
Circulation interdite “bulle” de 12 h 30 à 13 h 30
Stationnement interdit de 7 h à 14 h 30
Sens et déviations de 12 h 30 à 13 h 30
Place du Breuil condamnée du dimanche 19 h au mercredi 20 h
PM
Départ mercredi 10 juin 2026 (sécurité)Publié sur le site le 26/05/2026
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hat, | ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY | Vite le PUY
enVELAY SERVICE RÉGLEMENTATION
|
Lo 1 N° Arrêté : 26/LCH/872
OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT
BOULEVARD GAMBETTA
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,
VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par Monsieur Dylan VARIN, 11 rue Guillaume de la Roue, 43000 ESPALY- SAINT-MARCEL,
CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter les conditions de déménagement tout en préservant la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,
ARRÊTE
ARTICLE 1 — En raison d'un emménagement, sis au n°26 boulevard Gambetta, Monsieur Dylan VARIN, est autorisé à stationner, un véhicule léger immatriculé GM-256-GK avec une remorque, sur deux emplacements de stationnement payant, au droit du n°26 boulevard Gambetta, le samedi 30 mai 2026, de 8h à 10h30.
ARTICLE 2 — Monsieur Dylan VARIN prendra toutes dispositions pour :
+ mettre en place la signalisation appropriée, notamment en installant des panneaux «Stationnement interdit» au droit des emplacements susvisés et ce, 24 heures avant l'intervention, + préserver la liberté et la sécurité des piétons,
+ maintenir l'accès aux riverains et les informer de la gêne occasionnée, + ne pas empiéter sur la voie de circulation.
ARTICLE _3 - Monsieur Dylan VARIN déplacera son véhicule et sa remorque à toute injonction de l'administration si les circonstances l'exigent
ARTICLE _4 - Le présent arrêté sera affiché sur le véhicule et sur les lieux.
ARTICLE 5 -— Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 6 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur Dylan VARIN et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait au Puy-en-Velay, le 26 mai 2026
P/Le Maire,
Par délégation,
Le Chef du service Vie Cit
HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.69Ville le PUY
enVELAY
dt. | ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY |
| SERVICE RÉGLEMENTATION |
OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
RUE DU 86ème RÉGIMENT D'INFANTERIE
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,
VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par l'entreprise SCI DAMAR, Représentée par Monsieur Damien GOUYET, 15 route de l'Observatoire, 43770 CHADRAC,
Considérant la nécessité de prendre toutes dispositions visant à préserver la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,
ARRÊTE
ARTICLE 1 - Dans le cadre d’une livraison de béton, Monsieur Damien GOUYET est autorisé à stationner un camion 8 roues toupie béton sur la chaussée, immatriculé GT-780-RM, au droit du n°22 rue du 86ème Régiment d'Infanterie, le vendredi 29 mai 2026, de 14h à 16h.
ARTICLE 2 - Durant l'intervention susvisée, le vendredi 29 mai 2026, de 14h à 16h, la chaussée sera rétrécie à hauteur du n°22 rue du 86ème Régiment d'Infanterie, mais la circulation automobile subsistera grâce à une largeur de voie laissée libre de toute occupation d'au moins 3 mètres.
ARTICLE 3 - Monsieur Damien GOUVYET prendra toutes dispositions pour :
mettre en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées,
instaurer un périmètre de sécurité tout autour du camion,
préserver la liberté et la sécurité des piétons,
maintenir l'accès aux riverains et les avertir de la gêne occasionnée,
garantir en permanence la circulation automobile à hauteur de l'intervention, restituer le domaine public dans son état initial de propreté,
permettre un accès permanent aux véhicules des services de secours et d'urgence.
ARTICLE 4 — Monsieur Damien GOUYET déplacera son camion à toute injonction de l'administration si les circonstances l'exigent.
ARTICLE 5 — Le présent arrêté sera affiché sur le camion et sur les lieux.
ARTICLE 6 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 7 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur Damien GOUYET et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait au Puy-en-Velay, le 26 mai 2026
HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 26/05/2026
ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY ile le PUY
enVELAY SERVICE RÉGLEMENTATION
N° Arrêté : 26/LM/865
OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
INAUGURATION MUSEE DE LA LENTILLE - VENDREDI 29 MAI 2026
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,
VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean- François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par Monsieur Jean-René MESTRE, Président de l'Assosciation du Musée de la Lentille, 33 Place du Breuil, 43000 LE PUY-EN-VELAY, CONSIDÉRANT l'organisation de l'inauguration du Musée de la Lentille, le vendredi 29 mai 2026, CONSIDÉRANT la nécessité de sécuriser le périmètre de la manifestation et de prendre toutes dispositions visant à assurer la sécurité des organisateurs et des autres usagers du domaine public,
ARRÊTE
ARTICLE 1 — Dans le cadre de l'inauguration du Musée de la Lentille et afin de permettre son déroulement dans des conditions optimales de sécurité pour l'ensemble des usagers du domaine public, les mesures suivantes seront mises en place le vendredi 29 mai 2026 :
1-1 - Le stationnement sera interdit à tous véhicules, de 14h à 19h, Place du Breuil sur les emplacements de stationnement situés entre les n° 31 et n° 37 Place du Breuil. Les emplacement ainsi libérés seront réservés pour les besoins des organisateurs.
Les véhicules en infraction avec la disposition précitée seront mis en fourrière conformément aux articles L 325 — 1 et R 417 — 10 du Code de la Route.
1-2 - La circulation sera interdite à tous véhicules, de 17h à 19h, sur la voie montante de droite Boulevard du Breuil à hauteur des n° 31 et n° 37.
La circualtion automobile s'effectuera sur un seul couloir de circulation, le couloir de gauche montant.
1-3 — Cinq barnums seront installés Place du Breuil, sur la partie sablée entre le Théâtre et la Gloriette.
ARTICLE 2 - Les Services Techniques Municipaux mettront en place la signalisation relative aux restrictions de stationnement. Ils laisseront à la disposition de la Police Municipale le matériel de signalisation et de pré-signalisation appropriées en matière de circulation qui se chargera de le mettre en place puis de le retirer dès la fin de l'animation.
ARTICLE 3 -— Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 4 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur Jean-René MESTRE
et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait au Puy-en-Velay, le 22 mai 2026
HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 26/05/2026
le PUY ; enVELAY | SERVICE RÉGLEMENTATION | ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY
|
N° Arrêté : 26/LCHIB59
OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION
PROCESSION FETE DIEU - AUTORISATION DE DEFILER - DIMANCHE 7 JUIN 2026
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-1 et suivants, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,
VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, VU la demande de l'Ensemble Paroissial du Puy-en-Velay, représenté par Monsieur Etienne FAUTRAD, CONSIDÉRANT qu'en raison de l'affluence des personnes qui suivront la procession, il y a lieu de prendre les mesures appropriées en matière de sécurité visant les participants ainsi que l'ensemble des usagers du domaine public,
ARRÊTE
ARTICLE 1 - L'Ensemble Paroissial du Puy-en-Velay est autorisé à organiser une procession pour la « Fête Dieu », le dimanche 7 juin 2026, de 16h à 17h sur l'itinéraire suivant :
- Départ à 16h de l'église Saint-Laurent,
- Itinéraire :
Boulevard Carnot par la contre-allée, avenue de la Cathédrale, rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord, rue Grangevieille, rue Pannessac, rue Courrerie, rue Chaussade, rue Chèvrerie par le passage piétons, rue Cadelade, traversée du boulevard Maréchal Fayolle par le passage piétons, rue des Teinturiers, rue des Carmes, traversée de l'avenue de la Dentelle par le passage piétons,
- Arrivée à 17h à l'église des Carmes.
ARTICLE 2 - Les organisateurs devront positionner des signaleurs aux intersections suivantes :
- boulevard Carnot / avenue de la Cathédrale
- avenue de la Cathédrale / rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord - rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord / rue Grangevieille
- rue du Consulat / rue Pannessac
- rue Étienne de Médicis / rue Pannessac
- rue Courrerie / rue Chaussade
- rue Léon Cortial / rue Chaussade
- rue du Bessat / rue Chaussade
- rue Général Lafayette / rue Chaussade
- rue Boucherie Basse / rue de la Chèvrerie
- rue Dolaizon / rue de la Chèvrerie
- rue du Pallet / rue de la Chèvrerie
- rue Cadelade / place Cadelade
- boulevard Maréchal Fayolle / rue des Teinturiers
- rue des Teinturiers, rue des Carmes
- avenue de la Dentelle, rue des Carmes NDaN
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La procession sera sous l'entière responsabilité des organisateurs.
Les signaleurs, munis de gilets réfléchissants réglementaires (jaunes ou orange) devront être présents pendant toute la durée de la procession, être en possession du présent arrêté municipal et avoir à leur disposition un moyen de communication permettant la liaison permanente entre eux, ainsi qu'avec le responsable désigné par l'organisation. Ce responsable devra avoir à sa disposition un moyen de communication avec les services de police en cas de force majeure.
Les signaleurs devront contenir le défilé sur toute sa longueur et aux différentes traversées de chaussée. Les
organisateurs devront prévoir un signaleur en début et en fin de cortège, et ce pendant toute la durée du défilé.
Sont agréées en qualité de signaleurs les personnes désignées par l'arrêté n° 26/LCH/417 et chargées d'encadrer les diverses manifestations organisées avec les autorités religieuses.
HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51ARTICLE CIRCULATION
La circulation de tous véhicules, sauf services publics d'urgence, sera interdite sur le parcours emprunté par la procession au fur et à mesure de sa progression.
ARTICLE 4 — L'Ensemble Paroissial du Puy-en-Velay contactera toutes assurances destinées à garantir sa responsabilité tant vis à vis des personnes participant à quelque titre que ce soit à la procession que des tiers.
ARTICLE 5 - Les Services techniques municipaux mettront à la disposition des organisateurs, dans la mesure
du possible, des barrières pour les principales intersections mentionnées dans l'article 2 de cet arrêté.
Les organisateurs les mettront en place dans la demi-heure précédant la procession et les retireront à la fin de cette dernière.
ARTICLE 6 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 7 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique et l'Ensemble Paroissial du Puy-en-Velay sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait au Puy-en-Velay, le 20 mai 2026
P/Le Maire,
Par délégation,
Chef du Service Vie Cito
HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.51Publié sur le site le 26/05/2026
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Ville le PUY
enVELAY SERVICE RÉGLEMENTATION
ARRÊTÉ
N° Arrêté : 26/JG/801
OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION TOUR AURA - JUIN 2026
Le Maire du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-1 et suivants, VU le Code de la Route,
VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement de la Ville du Puy-en-Velay,
VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, VU l'avis du Conseil Départemental de la Haute-Loire,
VU l'avis des services de la Préfecture de Haute-Loire,
VU l'avis des services de sécurité et de secours,
Considérant la demande présentée par la Société AMAURY SPORT ORGANISATION (A.S.0.), 40-42 quai du Point du Jour, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,
Considérant la nécessité, au regard de l'ampleur de la manifestation, de prendre toutes mesures visant à assurer la sécurité des coureurs ainsi que celle des usagers du domaine public,
ARRÊTE
ARTICLE 1 — L'arrivée de l'étape 2 et le départ de l'étape 4 de la course cycliste “TOUR AURA 2026", se dérouleront conformément aux prescriptions définies ci-après.
ARTICLE 2 - ITINÉRAIRES
L'arrivée, lundi 8 juin 2026, estimée entre 16h50 et 17h30, empruntera les voies suivantes : Boule- vard du Docteur André Chantemesse, boulevard George Sand, avenue d'Aiguilhe, boulevard de Cluny, boulevard Maréchal Joffre, faubourg Saint Jean, boulevard Maréchal Fayolle et boulevard du Breuil.
Le départ, fictif, mercredi 10 juin 2026, estimé à 13h05, empruntera les voies suivantes : Boulevard Saint Louis, boulevard Carnot, boulevard George Sand et boulevard du Docteur André Chantemesse.
ARTICLE 3 - STATIONNEMENT
Le stationnement et l'arrêt de tous véhicules sauf ceux accrédités par la société “Amaury Sport Or- ganisation" ainsi que ceux des services publics de sécurité et de secours en cas d'intervention sur site, seront interdits sur les voies et places suivantes aux jours et horaires fixés ci-après :
Du dimanche 7 juin à 19h au mercredi 10 juin à 20h : place du Breuil, dans son intégralité,
Le lundi 8 juin 2026 :
* de 1h à 21h : boulevard du Breuil, dans son intégralité et boulevard Maréchal Fayolle, pour sa partie comprise entre les rues Crozatier et Portail d'Avignon,
+ de 7h à 19h : boulevard Maréchal Fayolle, pour sa partie comprise entre la rue Portail d'Avignon et la place Cadelade, place Cadelade, Faubourg Saint Jean, dans son intégralité et boulevard Maréchal Joffre, pour sa partie comprise entre le Faubourg Saint Jean et le boulevard de Cluny,
* de 14h à 18h30 : voie ouest Breuil, rue Vibert, partie piétonne, et boulevard Saint Louis, partie
basse dans son intégralité et partie haute, côté impairs,
+ de 14h à 18h : boulevard de Cluny, avenue d'Aiguilhe, boulevard George Sand et boulevard du Docteur André Chantemesse.
+ de 16h à 18h : toute entrée et toute sortie seront rendues impossibles sur les parkings d'Estrouillas, du Centre Hospitalier Émile Roux, côté Chantemesse, de la résidence des 2 Rocs, du complexe sportif Quincieu, du camping d'Aiguilhe et de l'ancien parking poids lourd de Cluny,
Du mardi 9 juin à 18h au mercredi 10 juin 2026 à 14h : voie ouest Breuil, Cours Victor Hugo, allée des Droits de l'Enfant, voie ouest Michelet, partie comprise entre le Cours Victor Hugo et l'avenue Général de Gaulle,
HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.40 - Fax : 04.71.02.62.08Le mercredi 10 juin 2026, de 7h à 14h30, boulevard Maréchal Fayolle, pour sa partie comprise entre les
rues Crozatier et Portail d'Avignon, boulevard du Breuil, dans son intégralité, rue Vibert, partie piétonne, boulevard Saint Louis, dans son intégralité, boulevard Carnot voies centrales, boulevard George Sand, du
côté des n° impairs et boulevard du Docteur André Chantemesse
Les véhicules en infraction avec ces dispositions seront immédiatement mis en fourrière confor-
mément aux articles L 325 — 1 et R 417 — 10 du Code de la Route.
ARTICLE 4 - TAXIS ET PARCS DE STATIONNEMENT
La station taxi sera déplacée place du Maréchal Leclerc, du dimanche 7 juin à 19h au mercredi 10 juin 2026 à 20h.
Parc aérien du Breuil : Condamné du dimanche 7 juin à 19h au mercredi 10 juin 2026 à 20h,
Parc souterrain du Breuil :
Le lundi 8 juin 2026 :
+ de 16h30 à 17h30 : entrée inaccessible et sortie condamnée, + de 15h à 18h30 : entrée uniquement accessible depuis le cours Victor Hugo et l'Allée des Droits
de l'Enfant.
Le mercredi 10 juin 2026 :
+ de 7h à 16h30 : l'accès se fera uniquement via le boulevard du Breuil, voie descendante et voie
ouest Michelet, dont le sens sera inversé.
*< de 12h30 à 13h30 : entrée inaccessible.
Parcs aériens Michelet :
+ parking sud : condamné du mardi 9 juin à 18h au mercredi 10 juin 2026 à 14h, + parking nord : le mercredi 10 juin 2026, accès possible de 7h à 16h30, via le boulevard du Breuil, voie descendante et voie ouest Michelet, dont le sens sera inversé, puis via le cours Victor Hugo au-delà de 14h.
ARTICLE 5 - CIRCULATION
La circulation des véhicules sera réglementée de la manière suivante, sauf accréditations “Amaury Sport Organisation" et services publics de sécurité et de secours en cas d'intervention sur site, sur les voies ci-dessous désignées et les intersections y débouchant :
Lundi 8 juin 2026 :
Circulation interdite :
- du lundi 8 juin à 11h au mardi 9 juin 2026 à 10h: avenue Maréchal Foch, partie comprise entre les rues Émile Reynaud et Pierre Farigoule, dans le sens descendant, le sens montant étant basculé sur
ce même couloir descendant ainsi libéré,
- de 8h à 21h : boulevard du Breuil, dans son intégralité, et boulevard Maréchal Fayolie, pour sa partie
comprise entre les rues Crozatier et Portail d'Avignon,
- de 10h à 19h : boulevard Maréchal Fayolle, pour sa partie comprise entre la rue Portail d'Avignon et ta place Cadelade, place Cadelade, Faubourg Saint Jean, dans son intégralité et boulevard Maréchal Joffre, pour sa partie comprise entre le Faubourg Saint Jean et le boulevard de Cluny,
- de 15h à 18h30 : avenue Général de Gaulle, voie ouest Breuil, rue Vibert partie piétonne et boulevard Saint Louis, partie basse dans son intégralité et partie haute, côté impairs, sauf accès à la rue Ronzon,
- de 16h à 18h : boulevard de Cluny, avenue d'Aiguilhe, boulevard George Sand et boulevard du Docteur André Chantemesse.
- de 16h30 à 17h30 : voie ouest Michelet, partie comprise entre la voie centrale et la rue Pierret et rue Pierret, dans le sens Clémenceau / Michelet.
Circulation interdite à tous véhicules de + de 3,5 tonnes :
- de 15h à 18h30 : boulevard Gambetta, dans le sens Espaly / Le Puy,
HÔTEL DE VILLE- B.P. 20317- 43011 Le € Puy-en-Velay GCedex - Tél: 04.71.04.07.40 - Fax : 04.71.02.62.08Mercredi 10 juin 2026 :
Circulation interdite :
- de 7h à 16h30 : avenue Général de Gaulle,
- de 7h à 14h : cours Victor Hugo, voie ouest Michelet, partie comprise entre le cours Victor Hugo et l'ave- nue Général de Gaulle, allée des Droits de l'Enfant, voie ouest Breuil,
- de 12h30 à 13h30 : boulevard Maréchal Fayolle, partie comprise entre les rues Portail d'Avignon et Cro- zatier, boulevard du Breuil, dans son intégralité, rue Vibert, partie piétonne, boulevard Saint Louis, depuis la rue Vibert et dans son intégralité, sauf accès à la rue Ronzon, rue Saint Jacques, partie haute, rue des Capucins, partie basse, boulevard Carnot voies centrales, boulevard George Sand et boulevard du Doc- teur André Chantemesse,
Toutes les voies ou portions de voie débouchant sur le tracé de la course seront condamnées de telle sorte qu'aucune possibilité ne sera offerte aux automobilistes d'entrer sur le parcours de l'épreuve sportive.
Les mesures de restrictions de circulation seront retirées au gré de la levée des dispositifs.
ARTICLE 6 — SENS DE CIRCULATION
Lundi 8 juin 2026 :
De 16h à 18h :
«< le sens de circulation de la partie haute de la rue de Vienne, comprise entre le chemin de Saint
Sébastien et la rue Henri Pourrat sera inversé, et s'effectuera dans le sens montant, * le sens de circulation de la rue Chaussade, partie comprise entre les n° 18 à 2 et le sens de cir-
culation de la rue Saint Pierre seront inversés, et s'effectueront dans le sens montant,
* un tourne à droite obligatoire sauf riverains sera implanté rue Général Lafayette, à hauteur de son intersection avec la rue Saint François Régis,
* un tourne à droite obligatoire sauf riverains sera implanté place du Martouret, sous l'arbre de la Victoire, invitant les automobilistes à remonter en direction de la rue Saint Piéerre,
+ un tourne à gauche obligatoire sauf riverains sera implanté au débouché de la place Carnot côté pairs sur la voie centrale Carnot,
* un tourne à gauche obligatoire sauf riverains sera implanté au débouché de l'avenue de la Ca- thédrale sur la voie centrale Carnot,
< un tourne à droite obligatoire sauf riverains sera implanté aux débouchés de la place Carnot cé- té impairs sur la voie centrale Carnot,
+ un tourne à droite obligatoire sauf riverains sera implanté au débouché de la route de Montre- don sur le boulevard Maréchal Joffre,
De 15h à 18h30 :
* un tourne à droite obligatoire sera implanté au débouché de la rue Saint Jacques sur le boulevard Saint Louis,
* un tourne à gauche obligatoire sera implanté au débouché de la rue des Capucins sur le boule- vard Saint Louis.
Mercredi 10 juin 2026 :
De 7h à 16h30 :
«+ le sens de circulation de la voie ouest Michelet, pour sa partie comprise entre le boulevard du Breuil et l'avenue Général de Gaulle sera inversé, et s'effectuera dans le sens Breuil /
De Gaulle. Il permettra de maintenir l'accès aux parcs souterrain du Breuil et aérien nord de Michelet.
ARTICLE 7 - ACCÈS DES VÉHICULES EN SECTEUR HISTORIQUE, FERMÉ PAR LA COURSE
Lundi 8 juin 2026, de 16h à 18h : L'entrée et la sortie du secteur historique ne pourront s'effectuer que par la rue des Farges, l'avenue de la Cathédrale, la rue Pannessac et la rue Saint Jacques.
Mercredi 10 juin 2026 de 12h30 à 13h30 : Pas d'entrée ni de sortie possibles via les boulevards Carnot, Saint Louis, Breuil et Maréchal Fayolle, partie comprise entre le Breuil et la rue Portail d'Avignon (ouverte).
ARTICLE 8 - POINTS DE CISAILLEMENT PIÉTONS
Le lundi 8 juin 2026, seules trois traversées piétonnes seront maintenues sur le tracé de la course :
HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.40 - Fax : 04.71.02.62.08- de 8h à 21h : boulevard du Breuil, uniquement via le passage souterrain - de 10h à 19h : boulevard Maréchal Fayolle, à hauteur de l'intersection Portail d'Avignon / Georges Clé- menceau et Faubourg Saint Jean, à hauteur de son intersection avec la rue des Chevaliers Saint Jean.
ARTICLE 9 - FEUX A L'ORANGE CLIGNOTANT
Le lundi 8 juin 2026, de 16h30 à 17h30, l'entreprise EGEV réglera les feux de circulation à l'orange clignotant sur l'ensemble du tracé de la course susvisé, ainsi que sur le parcours “dérivation” em- prunté par les véhicules officiels de la course depuis le boulevard Maréchal Fayolle et jusqu'à l'avenue Général de Gaulle, dans ce même sens de circulation, via la rue Pierret et la voie ouest Mi- chelet inversée, partie comprise entre la rue Pierret et l'avenue Général de Gaulle.
ARTICLE 10 - SIGNALISATIONS ET DÉVIATIONS
La signalisation, la pré-signalisation ainsi que toutes les déviations implantées les lundi 8 juin et mercredi 10 juin 2026 seront mises à la charge des services techniques municipaux, et ce dans le strict respect des plans joints au présent arrêté.
La fermeture des voies empruntées par l'épreuve sportive sera réalisée comme défini dans le ca- hier des charges de la Société AMAURY SPORT ORGANISATION (A.S.0.). Cette dernière assurant
le barriérage total des voies sur les 500 derniers mètres de la course et laissant à la charge des services techniques municipaux le barriérage total des voies comprises entre les 500 et 1100 der- niers mètres de la course, ainsi que le barriérage des 200 premiers mètres situés en surplomb de la ligne d'arrivée, depuis cette dernière et jusqu'au boulevard Saint Louis.
ARTICLE 11 —- SÉCURISATION
Un service de sécurisation de la course sera assuré par les forces de l'ordre et mobilisera les ef- fectifs de la police nationale et de la police municipale, ainsi que leurs véhicules. Leur déploiement sera strictement conforme aux plans de sécurité joints au présent arrêté, et transmis uniquement aux services de sécurité et de secours.
ARTICLE 12 - DÉBALLAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC
Le déballage, la distribution ou la vente d'objets ou de produits, à partir d'installations fixes ou mobiles, se- ront strictement interdits sur le parcours des courses ainsi que sur les voies y débouchant. Ces disposi- tions ne s'appliquent pas à la Société AMAURY SPORT ORGANISATION (A.S.0O.) et au service événe- mentiel de la Communauté d'Agglomération du Puy, ni aux commerçants sédentaires dans le cadre de leur activité lorsqu'ils disposent d’une autorisation d'occupation du domaine public.
ARTICLE 13 - RECOURS
Le présent arrêté pourra faire l’objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont- Ferrand (6 cours Sablon -CS 90129- 63033 Clermont-Ferrand Cedex1) dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou de son affichage.
ARTICLE 14- EXÉCUTION
Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique et la Société AMAURY SPORT ORGANISATION sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait au Puy-en-Velay, le 12 mai 2026
P/Le Maire,
Par délégation,
Le Chef duService Vie Citoyenne,
RSC PA k ; \s
| HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél: 04.71.04.07.40 - Fax : 04.71.02.62.08Publié sur le site le 26/05/2026
ile le PUY ARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VELAY
enVELAY SERVICE REGLEMENTATION
N° Arrêté : 26/LC/697
OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT
JOURNEE NATIONALE A LA MEMOIRE DES VICTIMES DES CRIMES RACISTES ET ANTISEMITES DE L'ETAT FRANCAIS ET D'HOMMAGE AUX JUSTES DE FRANCE
PLACE MARECHAL LECLERC - DIMANCHE 19 JUILLET 2026
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l'arrêté municipal en date du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement, de la Ville du Puy-en-Velay,
VU l'arrêté municipal du 24 septembre 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Jean-François PERBET, Chef du Service Vie Citoyenne, en ce qui concerne la Réglementation, VU la journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat Français et d'hommage aux Justes de France,
CONSIDERANT la nécessité de permettre le stationnement des véhicules des porte-drapeaux participant à cette cérémonie,
ARRÊTE
ARTICLE 1 - En raison de la journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat Français et d'hommage aux Justes de France, le stationnement sera interdit à tous véhicules, avenue Charles Dupuy, pour sa partie comprise entre la rue Norbert Rousseau et la gare SNCF, du côté de la gare SNCF, du côté des numéros pairs, sur quinze emplacements de stationnement, le dimanche 19 juillet 2026 de 7 heures à 12
heures.
Ces emplacements ainsi libérés, seront réservés au stationnement des véhicules des porte-
drapeaux participant à cette cérémonie.
ARTICLE 2 - Les véhicules en infraction avec les dispositions précitées seront mis en fourrière, conformément aux articles L 325-1 et R417-10 du Code de la Route.
ARTICLE 3 - Les services techniques municipaux mettront en place la signalisation
appropriée.
ARTICLE 4 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 5 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ar délégation,
e du service Vie Citoyenne,