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Déliberation - Deliberations 12 sept 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations 12 sept 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
MAIRIE DE PONCINS LISTE DES DELIBERATIONS
42110 DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 septembre 2023
Délibération n° 12-09-2023-1 : Présentation et approbation du Rapport 2022 sur le Prix et la
Qualité du Service de l’assainissement collectif- Approuvée
Délibération n° 12-09-2023-2: Proposition pour une offre concernant l'acquisition des
« murs » du commerce local — Approuvée
Délibération n° 12-09-2023-3 : Présentation et approbation de l’estimatif de la voirie de la
route de Bruliolles par le Département et demande de subvention au Département —
Approuvée
Le Maire,
Julien DUCHÉ
Liste affichée du 15/09/2023 au 15/11/2023
Délibérations consultables en Mairie