Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 2024 04 09
Conseil Municipal - Convoc CM 10 04 2018
Conseil Municipal - Convoc CM du 20 février 2018
Convocation - CONVOCATION CM BUDGET DU 25 03 2025
Convocation - CONVOCATION CM 2025 09 09
Convocation - Convocation CM 2018 05 15 v1
Conseil Municipal - CONVOC CM 2024 09
Convocation - Convocation CM DU 6 03 2018
Convocation - Convocation CM du 14 Novembre
Convocation - convocation CM 2014 11 25
Convocation - Convocation CM du 25 09 2018
Document publié le Mardi 25 septembre 2018 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 25 09 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune de Charantonnay
1260 Avenue du Dauphiné - 38790 Charantonnay
04 74 59 01 42 — 04 74 59 13 96 - www.charantonnay.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Une session ordinaire du conseil municipal aura lieu en Mairie le
Mardi 25 Septembre 2018 à 20h00 en salle du conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
À Charantonnay, le 18 septembre 2018
ORELLE
ORDRE DU JOUR
Information de M Le Maire sur l’utilisation de ses délégations de signature
DELIBERATIONS
FINANCES
Approbation d’une décision modificative du budget communal (M14) Approbation d'une décision modificative sur le budget d'assainissement (M49) Approbation des crédits scolaires
Autorisation d'établir un titre de recette à l'encontre d'une famille pour remboursement des réparations occasionnées suite à la location de la salle des fêtes
Remboursement dû à la collectivité par les « Jardins de Florian » suite aux branchements ENEDIS
CONSEIL MUNICIPAL
Contrat groupe avec le CDG 38: approbation de l'augmentation de la cotisation d'assurance statutaire GRAS SAVOYE.
Approbation du règlement des salles de la commune
Modification des tarifs de la commune
URBANISME / ENVIRONNEMENT
Programme de coupe en forêt communale — exercice 2019
Autorisation de signature d'une convention avec le SMND permettant la mise à disposition de bacs supplémentaires de tri lors des différentes manifestations.
VOIRIE / ASSAINISSEMENT
Attribution du marché à bon de commande - Travaux d'aménagements extérieurs, voirie, réseaux diverses — programme 2018 à 2021.
CCCND
Transfert de compétence - Conditions financières et patrimoines des transferts de biens des ZAE l’Alouette à Bonnefamille et Montguillerme à Oytier-St-Oblas
Questions diverses
Tour de table et expression libre