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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 4 février 2020
Document publié le Mardi 4 février 2020 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 4 février 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Institutions publiques,
COMMUNE DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE-95130
CONSEIL MUNICIPAL
* MARDI 4 FÉVRIER 2020 * à 20h00
EN MAIRIE DE FRANCONVILLE – SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL : CONVENTIONNEMENT AVEC LE CIG POUR LA MISE A
DISPOSITION D’UN ARCHIVISTE POUR UNE MISSION DE CONSEIL ET DE GESTION.
2. SCOLAIRE : PARTICIPATION FINANCIÈRE À DES PROJETS OU SÉJOURS ÉDUCATIFS ET
CULTURELS.
3. SCOLAIRE : PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE
FONCTIONNEMENT DE l’INSTITUTION JEANNE D’ARC 2020.
4. SCOLAIRE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CAF DU VAL-D’OISE DANS
LE CADRE DU RÉSEAU D’ÉCOUTE, APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARENTS (RÉAAP)
- AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LE DOSSIER DE DEMANDE DE
SUBVENTION CORRESPONDANT.
5. RESSOURCES HUMAINES : APPROBATION DU RÈGLEMENT DE FORMATION –
MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE ET PLAFONDS DE PRISE EN CHARGE DU COMPTE
PERSONNEL DE FORMATION (CPF).
6. PERSONNEL COMMUNAL : COMITÉ D’ACTION SOCIALE (CAS) - ATTRIBUTION ET
VERSEMENT D’UNE AVANCE DE SUBVENTION À L’ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE
À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
7. CULTURE : DÉSIGNATION D’UN TITULAIRE DES LICENCES D’ENTREPRENEUR DE
SPECTACLES DE CATEGORIE 1, 2 ET 3 POUR LA COMMUNE.
8. CULTURE : CINÉ HENRI LANGLOIS - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE AVANCE DE
SUBVENTION À L’ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA
CONVENTION CORRESPONDANTE.
9. SPORTS : SUBVENTION ACCORDÉE À L’ASSOCIATION FRANÇAISE CONTRE LES
MYOPATHIES (A.F.M.) DANS LE CADRE DE LA MOBILISATION POUR LE TÉLÉTHON LE 7
DÉCEMBRE 2019. 10. SPORTS : ASSOCIATION GYMNASTIQUE ALBONAISE - ATTRIBUTION ET VERSEMENT
D’UNE AVANCE DE SUBVENTION À L’ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE À M. LE
MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
11. SPORTS : ASSOCIATION BASKET CLUB FRANCONVILLE/PLESSIS BOUCHARD -
ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE AVANCE DE SUBVENTION À L’ASSOCIATION -
AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
12. SPORTS : ASSOCIATION FRANCONVILLE ATHLÉTISME VAL-D’OISE (F.A.V.O) -
ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE AVANCE DE SUBVENTION À L’ASSOCIATION -
AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
13. SPORTS : ASSOCIATION FOOTBALL CLUB FRANCONVILLE - ATTRIBUTION ET
VERSEMENT D’UNE AVANCE DE SUBVENTION À L’ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE
À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
14. SPORTS : ASSOCIATION HANDBALL CLUB FRANCONVILLE/PLESSIS-BOUCHARD
- ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE AVANCE DE SUBVENTION À L’ASSOCIATION -
AUTORISATION DONNÉE À
M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
15. SOCIAL : CCAS - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE AVANCE DE SUBVENTION -
AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CORRESPONDANTE.
16. MARCHÉ PUBLICS : MARCHÉ 19BA11 – DÉMOLITION PARTIELLE DE L’ANCIEN CENTRE
DE TRI POSTAL – AVENANT N°1.
17. TECHNIQUES : MARCHÉ SUBSÉQUENT N°19VO80 « TERRASSEMENT DU TERRE-
PLEIN CENTRAL RUE DU GENERAL LECLERC » - AVENANT N°1.
18. MARCHÉ PUBLICS : MARCHÉ 19VO05 – AMÉNAGEMENT D’UN TERRAIN SYNTHÉTIQUE
– LOT N°1 « TERRAIN SYNTHÉTIQUE ». AVENANT N°2.
19. TECHNIQUES : SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRICITÉ, DU GAZ ET DES
TÉLÉCOMMUNICATIONS DU VAL-D’OISE (SMDEGTVO) – MODIFICATION DES STATUTS.
20. ASSEMBLÉES : DÉCISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE
L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.
– QUESTIONS DIVERSES –
Le Maire
Xavier MELKI