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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 4 octobre
Document publié le Jeudi 4 octobre 2018 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 4 octobre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE d'HAZEBROUCK
est HAZEBROUCK La ville qui vous ressemble
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2018
ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, le jeudi 04 octobre 2018 à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l’Ordre du Jour suivant :
[ INTERCOMMUNALITE |
1 Rapport de la Commission d’Evaluation des charges transférées du 19 juin
2018: Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
| RESSOURCES HUMAINES ]
2 Création de Service Civique
3 Création d’un emploi de responsable des Services Techniques
4 Convention de partenariat entre la municipalité d’Hazebrouck et l'Association des Papillons Blancs d’Hazebrouck
| AMENAGEMENT DU TERRITOIRE |
5 Avenant à la convention d’Etude-projet/dossier de consultation des entreprises de la future passerelle du pôle gare
| DOMAINE ET PATRIMOINE |
6 Vente de terrains agricoles communaux
7 Cession de la parcelle communale CW n°237 au profit de Monsieur et Madame CARLIER
8 Cession de la parcelle cadastrée section DM n°205 au profit de Monsieur et Madame DEWAELE-TOP
Hôtel de Ville - BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.,45 - Télécopie 03.28.40.78.66 10
11
Classement dans le domaine public communal de la voirie et des espaces
communs du lotissement « Le Petit Houtland » rue du Westoeck/Schachts
Veld » (tranche 2)
Déclassement d’une portion de la parcelle communale CL 79
Acquisition par la commune de la parcelle DL37 pour partie
12
CIMETIERES |
Agrandissement du Cimetière du Rocher
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FINANCES |
Attribution de l’indemnité de conseil au Comptable des Finances Publiques
chargé des fonctions de Receveur de la Commune d’Hazebrouck et des
Établissements Publics Locaux
Subventions aux Associations
Commune d’Hazebrouck : Décision modificative n°2
Demande de subvention auprès de l’ANDES (Association Nationale des Elus
en Charge du Sport) pour la remise en état des 4 cours de tennis extérieurs,
au Centre Tennistique, Complexe Sportif de l’Hoflandt, route de Borre à
Hazebrouck
Demande de subvention auprès de la Communauté de Communes de
Flandre Intérieure pour la remise en état des 4 cours de tennis extérieurs, au
Centre Tennistique, Complexe Sportif de l’Hoflandt, route de Borre à
Hazebrouck
Demande de subvention au CNDS (Centre National pour le développement
du Sport) pour la remise en état des 4 cours de tennis extérieurs, au Centre
Tennistique, Complexe Sportif de l’Hoflandt, route de Borre à Hazebrouck
Demande de subvention au Département pour la remise en état des 4 cours
de tennis extérieurs, au Centre Tennistique, Complexe Sportif de l’Hoflandit,
route de Borre à Hazebrouck
Demande de subvention à la Région des Hauts de France (Centre National
pour le développement du Sport) pour la remise en état des 4 cours de
tennis extérieurs, au Centre Tennistique, Complexe Sportif de l’Hoflandt,
route de Borre à Hazebrouck
21
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EDUCATION |
Convention de prestations entre l'association «coup de pouces», la ville et le
C.C.A.S
Convention de partenariat entre la ville d'Hazebrouck et l’Association « Les
Flandres à la Télévision »
Hôtel de Ville — BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 | SPORTS |
23 Convention relative à la mise à disposition du complexe tennistique pour
l’organisation du tournoi «HAZ MASTER TOUR»
[ CULTURE |
24 Demande de subvention auprès de la mission du centenaire de la Première
Guerre Mondiale
| COMPTE RENDU DES DECISIONS |
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
| RAPPORTS ANNUELS |
Il sera transmis au conseil municipal les rapports suivants :
“Le rapport annuel 2017 du Smictom des Flandres sur le prix et la qualité du service public de prévention er de gestion des déchets,
* Le rapport d'activité 2017 du SIECF,
‘e
“Le rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l'assainissement de l'exercice 2017.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie
d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Mairie d'HAZEBROUCX, le 24 septembre 2018
LE MAIRE DE LA VILLE D'HAZEBROUCK,
Bernard D CKER
Hôtel de Ville — BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66