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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Jouars-Pontchartrain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 4 juillet 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Sport,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de JOUARS-PONTCHARTRAIN se réunira en séance ordinaire
le :
JEUDI 4 JUILLET 2024
A 19 HEURES 30
DANS LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
(en application de l'article L.2121-10
du Code Général des Collectivités Territoriales)
I. POINT D’INFORMATIONS SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR D’YVELINES
II. POINT D’INFORMATIONS COMMUNALES
III. APPROBATION DU PRECEDENT PROCES-VERBAL du 30 mai 2024
IV. LISTE DES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU 04/09/2023
V. ADMINISTRATION
5.1 Adhésion au groupement de commandes de reliure des actes administratifs et d’état civil
VI. FINANCES
6.1 Remboursement frais de matériel pour les élections
VII. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU CADRE DE VIE
7.1 Garantie d’emprunt VILOGIA 120 rue de Montfort
VIII. RESSOURCES HUMAINES
8.1 Création de poste ASVP
8.2 Protection sociale complémentaire
IX. SPORT
9.1 Convention mise à disposition infrastructures Association d’animation sportive (AAS)
X. ENFANCE ET SCOLAIRE
10.1 Convention jeunesse avec Neauphle-le-Château
XI. QUESTIONS DIVERSES