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Document publié le Mercredi 28 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sèvre et Loire - D20260128 04 A Appro PLUI annexes)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Communauté de communes Sèvre & Loire
Siège intercommunal • Espace Sèvre • 1, place Charles de Gaulle • 44330 Vallet Tél. 02 51 71 92 12 • www.cc-sevreloire.fr • contact@cc-sevreloire.fr
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
28 janvier 2026
Les documents annexes à la délibération
n°D20260128-04 pour l’approbation du
Plan Local d’Urbanisme intercommunal
de la CCSL : -----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
En ligne et en
téléchargement
https://owncloud.cc-sevreloire.fr/index.php/s/BiEPqFxoDTbmYVZ
Fait à VALLET, 28/01/2026
La Présidente,
Christelle BRAUD Conseil communautaire du 28 janvier 2026 – Annexes PLUi PAGE : 2 / 2
LISTE DES ANNEXES
1.Pièces administratives
1.1. Délibérations
1.2. Bilan de la concertation
1.3. Avis et réponses PPA, PPC, communes
1.4. Enquête publique : Rapport et conclusions
2.Rapport de présentation
2.1. Diagnostic territorial
2.2. Etat initial de l’environnement
2.3. Justifications des choix
2.4. Évaluation environnementale
2.5. Compatibilité avec les documents de rang supérieur
2.6. Indicateurs de suivi
2.7. Résumé Non Technique
2.8. Diagnostic agricole
2.9. Investigations écologiques
2.10. Atlas des enveloppes bâties
2.11. Inventaires ZAE
2.12. Notice méthodologique du patrimoine protégé
3.PADD
4.Orientations d’Aménagement et de Programmation
4.0. Préambule OAP
4.1. OAP sectorielles
4.2. OAP thématiques
5.Règlement littéral
5.1. Règlement littéral
5.2. Plans des hauteurs
5.3. Atlas STECAL
5.4. Fiches changements de destination
6.Règlement graphique
6.1. Règlement graphique Bourgs 1/2500
6.2. Règlement graphique Communes 1/5000
7.Annexes
7.1. Liste et plans des servitudes d’utilité publique
7.2. Annexes sanitaires
7.2.1. Zonage d’assainissement collectif (notice et plans)
7.2.2. Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 7.2.3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimiles
7.2.4. Eaux pluviales
7.3. Périmètres particuliers : notice et atlas
7.4. DPU